‎Révolution - Journal des Décrets de l'Asemblée Nationale pour les Habitans des campagnes, et de correspondance entre les municipalités des villes & des campagnes du royaume,Par M. de St.-M.....", i.e. de SaintMartin, d'après Barbier‎

‎ 1789 Paris, Chez Clousier, 1789/1790 & 1791 - Tête de Collection Mémoire introductif 260 pages (période du 27 avril au 15 octobre 1789) & N° 1 du 18 octobre 1789 au 30 juin 1791 - 7 volumes In-8 basane - Toutes tranches rouges - dos à faux nerfs - Pièces de titre et de tomaison en maroquin havane - petites épidermures aux T.I & III - Ex-libris manuscrit de l'époque "Touzy". - T. 0 & I) - 1789 - Avis aux habitants des campagnes, Séances tenues à Versailles & Journal - Journal introductif, 259 pages & N° 1 à 11 + Table - + 16,16, 20, 16, 24, 25, 18, 21, 16, 21 & 14 + table 11 pages - 18 Octobre au 24 Décembre 1789, y compris Table des Matières T. I) - 1790 - Liste alphabétique des députés, 36 pages - N° 1 à 13 (pagination au numéro) + Table des matières 7 pages - 1 Janvier au 2 avril 1790 --- T. II) - N° 14 à 26 (pagination au numéro) + table 14 pages - du 3 Avril au 2 juillet 1790T. III - N° 27 à 39 (pagination au numéro) + Table 14 pages - du 3 Juillet au 1 Octobre 1790 --- T. IV) N° 40 à 52 (pagination au numéro) + Table 12 pages - du 2 Octobre au 31 Décembre 1790T. I) Plus de numéro - Pagination continue 552 pages + Table 16 pages - du 1 Janvier au 31 Mars 1791.--- T. II) Plus de numéro - Pagination continue 572 pages + Table 10 pages - du 1 Avril au 30 Juin 1791 - Chaque ouvrage, Tables des Matières - - Bel et rare ensemble - Réf. 48535‎

10 Images

‎Editées par Jacques-Gabriel Clousier, (17..-1804), les livraisons sont réunies en tomes trimestriels - Le N° 1 date du 18 Octobre 1789, complété rétrospectivement par un volume introductif couvrant la période des séances tenues à Versailles (27 avril au 15 octobre 1789).Entreprise attribuée à "plusieurs députés"()) et à Prault de SaintMartin, le journal pourra être considéré comme un "Catéchisme National", nécessaire aux municipalités et aux futurs candidats à lAssemblée Nationale (connaissance des décrets des législatures précédentes, chronologie exacte, explication des motifs des lois). Les curés doivent faire sentir limportance "dacquérir des connaissances dans les Administrations publiques". Le journal établira en outre une "correspondance" entre les municipalités, pour quelles sunissent et se portent des secours réciproques. Le style du journal sera "simple et à la portée des habitants" (Prospectus). - concerne tous les domaines : les villes, lesrégions, l'agriculture,- Au T. 0 & I, vignette au 1 er plat avec mention "Détails des évènements qui se sont passés à Versailles et à Paris les 13 & 14 juillet. Lesquels ont opéré la Révolution, Siège de la Bastille, Têtes coupées, etc" - Aux autres volumes " Mention "Déffections, Dénonciations, plaintes, nouvelles etc". Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le Temps d'apprendre à vivre. Mémoires tome 1‎

‎Editions du Rocher 1993 342 pages 21 6x13 7x2 8cm. 1993. Broché. 342 pages. [This book is written in French] Ce premier tome des MÃmoires de Michel Droit grand reporter nous fait revivre la DeuxiÃme Guerre mondiale le Proche-Orient les Ã?tats-Unis l'AmÃrique du Sud et enfin l'Asie. Sous un titre empruntà à Aragon l'auteur parvient à nous faire respirer l'air du temps de cette Ãpoque sans jamais cÃder à la nostalgie. This first volume in the Memoirs of Michel Droit well-known reporter makes us relive the Second World War the Near East the United States South America and finally Asia. Using a title borrowed from Aragon the other succeeds in having us breathe the air of time without ever giving into nostalgia‎

‎Très Bon Etat‎

‎LeTemps qui tient au coeur [Paperback] Droit, M.‎

‎ Editions du Rocher BROCHE SOUS JAQUETTE PAPIER PARFAITE CONDITION ‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

‎PRATICIEN OU TRAITE DE LA SCIENCE DU DROIT - ENCYCLOPEDIE RORET‎

‎RORET, rue hautefeuille, Paris. 1834. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. Tranches marbrées. Titre et fleuron dorés. Pièce de titre rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Parlement de Toulouse [ Tome 1 seul ]‎

‎E.O., 1 vol. in-12 rel. plein vélin blanc, titre ms. à l'encre sur dos, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1885, 759 pp.‎

6 Images

‎Etat très satisfaisant (des soulignements au crayon à papier, bel exemplaire par ailleurs) pour ce Tome 1, qui s'achève en 1610. Peu courant en exemplaire d'époque, particulièrement en relié. En 1886, cet ouvrage fut couronné par l'Académie Française (Prix Thérouanne).‎

‎MANUEL DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCAIS CONTENANT LES LIBERTES DE L'EGLISE GALLICANE EN 93 ARTICLES AVEC UN COMMENTAIRE LA DECLARATION DU CLERGE DE 1682 SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLESIASTIQUE LE CONCORDAT ET LA LOI ORGANIQUE.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. XXXVI + 550 pages - mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins frottés - titre + auteur + filet dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précédés des rapports de M.Portalis : avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques aux fabriques aux inhumations etc une chronologie des papes et des rois de france et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DES MAGISTRATS D'AUTREFOIS DES MAGISTRATS DE LA REVOLUTION DES MAGISTRATS A VENIR.‎

‎B.WAREE FILS AINE. 1824. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. XII pages + 180 pages + 4 pages - quelques mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - ouvrage d'environ 9,5 x 14 cm - coiffes légèrement abîmées - tâches brunes sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : pouruqoi l'ancienne magistrature a t elle joui d'une considération si étendue ? - des tribunaux de la révolution - des moyens de rendre à la magistrature une partie de son ancien lustre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUESTIONS de DROIT‎

‎Un ouvrage de 560 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1830, Impr. de LM. Viallet (Grenoble), peu courant‎

‎Tome Troisième. Tirées des Consultations, des Mémoires et des Dissertations de M. Duport-Lavillette, ancien Jurisconsulte à Grenoble, père de l'auteur‎

‎DROIT PUBLIC - THEMIS MANUELS DE CAPACITES - COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 414 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC - TROISIEME EDITION - THEMIS MANUELS JURIDIQUES,ECONOMIES ET POLITIQUES‎

‎PUF. 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 408 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ELEMENTS DE DROIT PUBLIC - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Tomes 3 et 4 : Observationes et res judicatae ad jus canonicum, commune seu civile romanorum, Leodiensium, Mosae-trajectensium, et feudale (Edition tertia); Tomus tertius sive pars tertia + Tomus quartus sive pars quarta."‎

‎Leodii (Liège), Typis Everardi Kints, 1740. "23 x 39, 9-7-331 + 12-269-10 pages, reliure dos cuir à 5 nerfs, dos 2 pièces de titre et 5 décors végétaux stylisés, tranches rougies, garde marbré, bon état (coins émoussés, pied abîmé, plats relativement bien conservés; intérieur assez frais)"‎

‎"Tomes 3 et 4 seuls (en 1 seul volume); pages de titre bicolore"‎

‎LA MORT ETRANGE DU PRESIDENT HARDING. D'après les souvenirs et le journal de Gaston B. Means. Rédigés par May Dixon Thacker ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1931 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, XVI et 304 pages, avec 8 gravures hors texte. Traduction de Pierre Belperron. Collection "Choses vues". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Justice gratuite et arbitrage. Discours prononcés le 12 janvier 1899 à la rentrée solennelle de la Conférence des Avocats.‎

‎ 1899 Bordeaux, Gounouilhou, 1899, grand in 8 broché, 38 pages ; quelques rousseurs. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎OBSERVATIONS POUR M.MARCEL MONNIER ADRESSEES A LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS / LA SEQUESTREE DE POITIERS.‎

‎SOCIETE FRANCAISE D'IMPRIMERIE ET DE LIBRAIRIE ET IMPRIMERIE MARC TEXIER REUNIES. 1901. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 96 pages - coins légèrement frottés - quelques tâchés sur les plats - coiffes abîmées - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par Me Baroche, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 28 novembre 1846 [Texte imprimé]‎

‎Paris : au bureau des Annales du Palais, 1846,In-8° , 11 p.‎

‎Couverture déchirée dans le coin inférieur droit. Etat moyen. ‎

‎DROIT ET HOMOSEXUALITE.‎

‎DALLOZ. MARS 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 195 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Convention de La Haye concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après les Actes et Documents des Conférences de Bruxelles de 1874 et de La Haye de 1899 et 1907‎

‎Gand, Maison d'Editions et d'Impressions 1915 viii + 465pp., 28cm., brochure originale, cachet, quelques rousseurs (surtout aux tranches), bon état, poids: 1.4kg., J106064‎

‎L'affaire Henry-Reinach - Devant le tribunal de la Seine‎

‎1902. Paris Imp. E. Masson 1902 - Broché 12 cm x 19 cm 172 pages - Plaidoiries de Me Chenu et de Me de Saint-Auban - Petit manque en couv. sinon bon état‎

‎EN DANGER DE JUSTICE.‎

‎DENOËL .. 1987.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil,commercial,criminel et administratif - Tome premier + Tome deuxième en un volume.‎

‎Au bureau rue du faubourg Montmartre / Imprimerie et fonderie d'Everat. 1835-1836. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 562 + 631 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre et ornements dorés sur le dos - coiffe en pied absente - coins, tranches et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit d'enregistrement de chacun d'eux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique en France et des actes officiels de l'administration sanitaire publié par ordre de M. le Ministre du Commerce. ‎

‎ P., Imprimerie Nationale, 1883 : 452 pp. 1 vol. in-8. Demi-basane verte, dos à nerfs, titré "Divers 14", supr ex-libris en queue "A. Mallat". Bon état malgré tout. Provient des recueils de divers articles de médecine, thermalisme et autres, réunis en volumes par Antonin Mallat, pharmacien et historien de Vichy. ‎

‎Relié à la suite : BENAZE (Léon de). Droit romain du Postiliminium. - Droit français du régime légal des eaux minérales ou thermales naturelles. Thèse pour la doctorat. P., Girard & Brière, 1893 ; 118 & 154pp. ‎

‎DISCOURS, PLAIDOYERS ET OEUVRES DIVERSES‎

‎L. LAROSE ET FORCEL. 1884. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita antehac, quam inedita, […], tomus quartus: Jean d’Avezan, Jacques de la Lande, J.P. de Maurize et C.A. Fabroti, Vincent Gabbotti, Claude David, Pierre Belloi, François Broei et Jean Broei, tomus quartus (sur 7)‎

‎, Hagæ-Comitum (La Haye), Petrum de Hondt 1752, in-folio, dérel., corps du texte rel. au dos, mais plats manquants, p. de tit. rouge et noire, impression en double colonne, bandeaux, cul-de-lampes et lettrines, (qq. p. acidifiées, qq. rousseurs et lég. accrocs aux deux derniers ff.), texte assez frais malgré les défauts soulignés, X-768p.‎

‎ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOMIQUE EN DROIT SOCIALISTE, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement à l’Université de Strasbourg le 25septembre 1976 sous la présidence de J.-M.Bischoff‎

‎, Grenoble, Service de reproduction des thèses de l’Université de Sciences sociales de Grenoble 1976, in-8, br., thèse ronéotypée, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CARBONNIER, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR du 22décembre 1979 avec cinq feuillets manuscrits de quelques précisions sur le contenu de l’ouvrage par l’auteur, présence de l’avis sur les aptitudes à la recherche de André Meerpoel établi le 18mars 1977 par J.M.Bischoff avec résumé de la thèse, (br., lég. fané), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [4ff.]-616p.‎