‎NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse , etc. en harmonie avec la jurisprudence toute récente des Cours et Tribunaux, t. I: Obligations des propriétaires ou bailleurs‎

‎, Paris 1880, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes accidentées, dos insolé et frotté, des épidermures), intérieur frais, 472p.‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les devis dépassé et travaux supplémentaires publics et particuliers traités à forfait ou au métré. Deuxième édition.‎

‎ P., Ducher, Baudry, Cotillon, Morel, 1882, in 8° relié pleine percaline cerise, dos lisse, VIII-105 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Traité pratique des réparations locatives selon la législation et jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1902.‎

‎ ,Paris, Au dépôt central des ouvrages de M. Masselin 1902, 323+87 pp., 1 vol. in 12 relié Relié à la suite et du même : Dictionnaire pratique et juridique des concierges, leurs droits, obligations et connaissances utiles au regard des propriétaires, locataires, domestiques, voisins, etc. . Reliure demi-percaline, dos lisse orné de filets dorés, titre or‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes en matière de travaux publics et particuliers [suivi de] Nouvelle jurisprudence au 15 janvier 1888...‎

‎Paris, Ducher & Cie 1879 In-8 24,5 x 15,5 cm. Reliure demi-chagrin bleu-marine,, dos à nerfs ornés de roulettes et encadrés de fers dorés, 264-82 pp., table alphabétique et répertoire analytique. Exemplaire en très bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎ADOPTION LE GUIDE PRATIQUE‎

‎PRAT / EUROPA. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Adoption: Le guide pratique‎

‎Prat Editions 2016 13x1 4x19 8cm. 2016. Broché.‎

‎Bon état‎

‎ADOPTION LE GUIDE PRATIQUE - LES DEMARCHES - L'AGREMENT - L'ADOPTION NATIONALE - L'ADOPTION INTERNATIONALE - L'ACCUEIL D'UN ENFANT‎

‎PRAT EDITIONS. 2010. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Survivances des droits féodaux dans l'Ouest (1793 - 1902).‎

‎Coll. "Notes d'Histoire Révolutionnaire" n° XVIII, Poitiers, 1965, in-8,agrafé, cartonnage jaune éd., de la page 269 à la page 298 (extrait des "Annales Historiques de la Révolution Française" n° 3, Etude de la persistance des droits féodaux depuis la fin du XVIIIe siècle et la Révolution française jusqu'en 1902. Pas courant Très bon état, malgré une petite décoloration sur la page de titre ‎

‎Saint Yves d'après les témoins de sa vie.‎

‎ 1952 br. in-8, 225pp., P. Albin Michel 1952,‎

‎Patron des avocats."Sanctus Ivo erat Brito,Advocatus et non latro,Res miranda populo…". ‎

‎Le pouvoir et la justice en Afrique Noire francophone et à Madagascar ‎

‎A. Pedone, 1966, 161 p., in-8 br., préface de Léopold Sédar Senghor, le précédent propriétaire a apposé grossièrement sa signature sur les pages de garde et de titre, bon état L'auteur "expose avec clarté, les principaux problèmes qui se sont posés aux législateurs africains, les grandes tendances qui les ont conduits, et les solutions qu'ils ont adoptée" au lendemain des indépendances. Voir sommaire sur les photos jointes ‎

‎La Réforme pénale en Italie. Etude sur le nouveau projet préliminaire.‎

‎ Paris, Librairie du Recueil Sirey 1929, 220x135mm, 166pages, demi-percaline. Titre au dos doré. Bel exemplaire.‎

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‎Commentaire IDN (Impôt pour la défense nationale). Français par François Gendre. ‎

‎Lausanne, Payot, 1980, gr. in-8vo, 611 p., simili cuir,‎

‎Impôt fédéral pour la défense national. Commentaire - Edition 1973. Française par François Gendre. ‎

‎Lausanne, Payot, 1973, in-8vo, 600 p., reliure originale.‎

‎Kommentar zur direkten Bundessteuer. Haupt.-Bd. mit Beilage ( Die neue steurrechtliche Behandlung der beruflichen Vorsorge und der individuellen Selbstvorsorge) + Erggänzungsband zur 2. Aufl.. von Beat Jung und Peter Agner. Haupt.-Bd. in der 2., (letzten) Aufl. Zus in 2 Bde. gebunden. ‎

‎Zürich, Schulthess, 1985-1989, in-8vo, XI + 680 S. + 26 S. (Beilage). / 226 S., Stempel und Name a.V., O.- Pp. (Haupt.-Bd.) und O.-Brosch. (Erg.-Bd.). ‎

‎Vergriffenes Standardwerk. ‎

‎Wehrsteuerkommentar - Ausgabe 1980. / DAZU: Masshardt, Heinz: Kommentar zur eidegenössischen Wehrsteuer 1971-1982. Zürich 1972, VIII + 527 S. Hlwd.‎

‎Zürich, Schulthess, 1980, in-8vo, XI + 619 S., Stempel verso T., Pp., Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎Répertoire des Arrêts, Édits, Mandements, Ordonnances et Règlements Conservés dans les archives du Palais de justice de Montréal, 1640-1760‎

‎Montréal Ducharme 1919 ‎

‎in-8, 2f., vi p., 1 f. et 140p. Couverture imprimée noir/rouge. :: Montréal sous le Régime français. Préface par Victor Morin. Tirage limité à 300 exemplaires. :: Broché. Couverture empoussiérée, petite perte à un coin, sinon bon état. ‎

‎LE CHEF CENS ET LA DEMI LIBERTE DANS LES VILLES DU NORD AVANT LE DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS URBAINES (10°-12° SIECLE) (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 652 à 714 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CHEFS CENS ET LA DEMI LIBERTE DANS LES VILLES DU NORD AVANT LE DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS URBAINES (10° - 12° SIECLE) - VARIETE : LE DROIT ROMAIN DANS LES COLLECTIONS CANONIQUES DES 10° ET 11° SIECLES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 486 à 524 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUR QUELQUES MALADIES DE L’ÉTAT, coll. Tribune libre n°27‎

‎, Paris, Plon 1958, in-8, br., non rogné, (tranche sup. accidentée, des accrocs sur la moitié des pages), intérieur frais, 84p.‎

‎Gli incidenti aventi per oggetto la nullita degli atti processuali‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2010 217pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120346‎

‎LA REFORME DU DROIT DES INCAPABLES MAJEURS - TOME II - FRMULES D'APPLICATION.‎

‎REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS. 1972. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t. I: Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1994, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, 380p.‎

‎LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences sur la pratique de l’état civil, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Rép. du notariat Defrénois 1972, in-8, br., bon état, 102p.‎

‎LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences sur la pratique de l’état civil‎

‎, Paris, Répertoire du notariat Defrénois 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état, 92p.‎

‎LA RÉFORME DU DIVORCE, t. I: Commentaires des lois n°75-617 et 75-618 du 11 juillet 1975 et des textes d’application, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Rép. du Notariat Defrénois 1986, in-8, br., bon état, 511p.‎