‎DROIT CIVIL ET COMMERCIAL -‎

‎CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur frais. 378 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORGANISATION D’UN SERVICE MÉDICO-SOCIAL INTERENTREPRISES DANS UNE RÉGION SEMI-RURALE (Résultats d’une expérience - essai constructif)‎

‎, Paris, Impr. R. Foulon 1945, in-8, br., bon état, 80p.‎

‎COUR DES PAIRS. AFFAIRE D'AVRIL 1834. RÉQUISITOIRE [FAITS GÉNÉRAUX], suivi de l'EXTRAIT DE L'ACTE D'ACCUSATION. ‎

‎ Paris, Dépôt central de la librairie, 1835. Première édition publique, publiée sans nom d'auteur, de la première partie du réquisitoire du procureur général près la Cour des pairs, contenant l'exposé des faits généraux concernant les émeutes de 1834 (avec entre autres le massacre de la rue Transnonain). Imprimé sur deux colonnes. Grand in-8 de 179 pp. Reliure demi-chagrin havane, dos lisse à ornements dorés. Reliure un peu frottée, sinon bel exemplaire, bien relié. ‎

‎DROIT ET ENTREPRISE tome I‎

‎ECONOMICA. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 230 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pratique de la procédure de l'ordre.‎

‎Résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la loi du 21 mai 1858.Paris, Durand et Pedoue-Lauriel (vers 1858). 195 pages. Broché, non coupé. Bords des pages légèrement effritées. Pas de rousseur. Format in-8° (23x15).‎

‎L'OPTION ENTRE LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE ET LA RESPONSABILITE DELICTUELLE - BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE, TOME VI.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1957. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 211 pages. Dos à 5 nerfs. Nombreuses épidermures. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage honoré d'une subvention du Ministère de l'Education Nationale et couronné par la Faculté de Droit de Caen (Prix Guillouard 1954-55). 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CITOYEN AUJOURD'HUI - L'INSTRUCTION CIVIQUE POUR TOUS‎

‎HACHETTE. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Robert Fabre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Gestion du comportement du detenu - Essai de droit penitentiaire- Collection Logiques Juridiques- La mesure du comportement, la sanction du comportement, etude de la genese des reactions au comportement, le seuil reactif, la recompense du bon comport..‎

‎L'HARMATTAN. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 632 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La mesure du comportement, la sanction du comportement, etude de la genese des reactions au comportement, le seuil reactif, la recompense du ""bon"" comportement, la sanction du ""mauvais"" comportement, la prise des decisions, l'exercice des recours ... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DROIT CIVIL, DROIT DE LA FAMILLE‎

‎HACHETTE / SUPERIEUR, LES FONDAMENTAUX. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT SOCIAL ET POLITIQUES SOCIALES.‎

‎Litec.. 1995.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages. Quelques traces de crayon à papier dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3ème édition. Collection dirigée par J.-L. Cuvelier et Cl. Leclercq. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lawyers and statecraft in Renaissance Florence.‎

‎Princeton, Princeton University Press, 1968 in-8, XIII-531 pp., index, bradel toile bleue sous jaquette illustrée (reliure de l'éditeur). Jaquette usée. Exemplaire abondamment annoté au crayon.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES DROIT DE L'ENFANT‎

‎LIBRIO. 2003. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Droit fiscal contemporain - 2. Les impôts, le droit français, le droit comparé‎

‎Litec. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 468 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Le coup d'Etat en permanence" ? L'agent public et l'enjeu césarien de la candidature officielle sous le Second Empire.‎

‎Paris Editions de Boccard 2015 In-8 (h. 24 cm.) 393 pp; couverture souple.‎

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‎Thèse soutenue à la Faculté Jean-Monnet de l'Université PAris-Sud le 11 septembre 2012. Très bon état. Envoi autographe à un professeur de droit. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎Coup-d'oeil sur la Mission de l'Ordre des Avocats à l'époque actuelle.-‎

‎Lyon. Mougin-Rusand. (1867). In-8 (150 x 227 mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 18 pages + 1 page contenant la liste des ouvrages de l'auteur.‎

‎Chambre d'agriculture de la Gironde - Usages locaux à caractère agricole, Usages locaux à caractère urbain - 2 Tomes en 1 volume.‎

‎ 1938 Chambre d'agriculture de la Gironde. non daté. (193?) - In-8 - Reliure pleine toile de l'éditeur - Complet des 2 tomes en 1 Volume - (6)- 248 & 75 pages - Couvertures conservées - Très bon état - Réf. 49442‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎De lege naturali exercitationes sex. Ad illustrandas positiones suas de lege naturali.‎

‎ Confluentia (Koblenz), J.C. Huber 1781, 195x115mm, 292 + 6pages, texte en latin uniquement. Cartonnage muet, tranches non rognées. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎"DROIT DES OBLIGATIONS - L""ESSENTIEL DU COURS - UN QCM : 200 QUESTIONS POUR EVALUER VOS CONNAISSANCES - DES CONSEILS METHODOLOGIQUES, DES SUJETS, DES CORRIGES, DES PLANS - COLLECTION DYNA'SUP"‎

‎VUIBERT. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CNPF, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br., neuf, 128p.‎

‎LES DESARROIS D'UN JUGE. POUR UNE JUSTE APPLICATION DES PEINES‎

‎TCHOU. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De Matrimonio et potestate ipsum dirimendi ecclesiae soli exclusive propria [2 volumes]‎

‎Lugduni-Parisiis, Perisse fratres 1844 2 vols. (complete): CXIV,523 + 708pp., cart.covers with spine in red cloth (title engilded), 22cm., few stamps on titlepage, some foxing in text, nice copy, rare, [cfr. De Backer-Sommervogel, V-623, MARTIN Jean-Pierre 1792-1859]‎

‎NOS ARTISTES. Portraits et biographies suivis d'une notice sur les Droits des Auteurs, l'Opéra, la Comédie-Française, les associations artistiques etc. Préface de M Aurélien Scholl.‎

‎Paris Librairie de l'Annuaire Universel 1895. In-12 2 feuillets non chiffrés 6-424pp. Demi chagrin rouge, dos à 4 nerfs rehaussés d'une chaînette, entrenerfs ornés de cadres de filets à froid et fleurons, tête dorée, couverture illustrée conservée, reliure de l'époque. Orné d'un portrait en pied en frontispice et illustré à chaque page de beaux portraits en médaillon en photogravure, par H Raymond. 1 des 50 exemplaires numérotés sur vélin. Bel exemplaire frais, bien complet du texte et des portraits, dans une jolie reliure décorative.‎

‎Une belle évocation des artistes de cette époque, certains encore célèbres de nos jours (Emma Calvé, Coquelin, la Melba) ou bien sombrés dans l'oubli.‎

‎Les désarrois d'un juge. Pour une juste application des peines.‎

‎TCHOU. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Considérations générales sur la législation civile et pénale de la Révolution française. Mémoire au Conseil municipal de Paris‎

‎Paris, V. Giard et E. Brière, 1894 in-16, 36 pp., broché. ‎

‎Tout au plus une introduction générale. Originaire du Puget, Louis Martin (1859-1944), avocat au barreau de Paris, fut ensuite député, puis sénateur du var. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PROCEDURE CIVILE ET DROIT PENAL‎

‎Vve Ch. Dunod et P. Vicq, Paris. 1896. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 452 pages. Titres dorés sur le dos et le 1er plat. Dos très frotté avec fortes épidermures et manques. Plats frottés. Dos du 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎'Bibliothèque du conducteur de Travaux publics'. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎