Write to the booksellers
MARTIN LOUIS
PROCEDURE CIVILE ET DROIT PENAL
Vve Ch. Dunod et P. Vicq, Paris. 1896. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 452 pages. Titres dorés sur le dos et le 1er plat. Dos très frotté avec fortes épidermures et manques. Plats frottés. Dos du 1er plat légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Reference : RO40158014
'Bibliothèque du conducteur de Travaux publics'. Classification Dewey : 345-Droit pénal
Bookseller's contact details
Le-livre.fr / Le Village du Livre
ZI de Laubardemont
33910 Sablons
France
05 57 411 411
Payment mode
Sale conditions
Les ouvrages sont expédiés à réception du règlement, les cartes bleues, chèques , virements bancaires et mandats cash sont acceptés. Les frais de port pour la France métropolitaine sont forfaitaire : 6 euros pour le premier livre , 2 euros par livre supplémentaire , à partir de 49.50 euros les frais d'envoi sont de 8€ pour le premier livre et 2€ par livre supplémentaire . Pour le reste du monde, un forfait, selon le nombre d'ouvrages commandés sera appliqué. Tous nos envois sont effectués en courrier ou Colissimo suivi quotidiennement.
5 book(s) with the same title
PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL, Ordonnances et décrets intervenus du 1erjuin 1958 au 28février 1959, Textes choisis et commentés par Claude Giverdon et Jean Larguier
, Paris, Éd. Montchrestien 1959, in-8, br., très bon état, 358p.
Phone number : 01 43 29 46 77
MANUEL DE DROIT FRANCAIS - CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF
TH. DESOER LIBRAIRE. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 876 pages - titre, auteur, fleurons, et roulettes dorés- tranches latérales bleu, blanc, rouge - nombreuses épidermures - coiffes arrachées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF Classification Dewey : 340-Droit
Codes et Lois en vigueur dans le Protectorat français du Maroc. Supplément au Tome Ier : organisation et lois judiciaires. 1914-1918. Vol. I Organisation judiciaire, droit pénal et procédure criminelle. Vol.II. Procédure civile...
1918 2 vol. in-8, demi-chagrin rouge. (cachets). P. Impr. nationale 1918,
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Petit manuel de droit pour la préparation des diplomes d'Etat. Tome 2: droit public, législation financière, droit pénal, procédure civile et pénale.
Editions sociales françaises. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 210 pages - 2e plat taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les codes français expliqués par leurs motifs, par des exemples, et par la jurisprudence; avec la solution, sous chaque article des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit et la reproduction des motifs de tous arrêts-principes, suivis de formulaires. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant les connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Cinquième édition grand in-4°, corrigée et augmentée des arrêts-principes rendus jusqu’à ce jour. Première partie. Droit civil comprenant : Constitution et Sénatus-consultes. Code Napoléon. Code de Procédure civile. Code de Commerce. Deuxième partie. Droit criminel comprenant : Les codes d’instruction criminelle. Pénal. Forestier. De la chasse. De la pèche fluviale. Et les tables générales.
Paris, Henri Plon 1870, 280x190mm, VIII - 2132 + 1433pages, reliure chagrin. Auteur et titre dorés au dos. Dos à faux nerfs. Bel exemplaire.
Nom de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
