‎Privileges of Regulars to absolve and dispense. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1943 xi + 195pp., in the series "Canon Law Studies" volume 186, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107651‎

‎Les transformations de la conception russe du droit international : de la Russie tsariste à la Russie contemporaine‎

‎Neuchatel, 1999 vii + 326pp., 21cm., Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences économiques pour obtenir le grade de docteur en droit à l'Université de Neuchatel, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112057‎

‎Répertoire alphabétique de Jurisprudence musulmane. Sommaire des arrêts rendus par la Chambre de Révision Musulmane de la Cour d'Appel d'Alger. Première Série : Années 1944 à 1950‎

‎Préface de M. André Knoertzer, 1 vol. in-8 br., Librairie Ferraris, Alger, 1957, 255 pp. ‎

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‎Bon état (couv. lég. frottée). Peu commun.‎

‎RÖMISCHES RECHT IN GRUNDZÜGEN FÜR DIE VORLESUNG, t. I. Römische Rechtsgeschichte, t. II. Römisches Privatrecht‎

‎, Berlin, Hermann Sack 1925/1928, 2 vol. in-8, rel. éd. pl. toile verte, bon état, on y joint qq. documents relatifs à l’histoire du droit romain, 92 / 457p.‎

‎Peiresc, chroniqueur judiciaire: Un épisode tragi-comique de la vie aixoise, le Procès de Supposition de Part intenté à la Maréchale de Créqui (janvier 1628).-‎

‎Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. 1959. In-8 (166 x 247mm) broché, couverture jaune imprimée en rouge et noir, 86 pages et 2 tableaux généalogiques. 2°tableau coupé en deux et recollé, sinon bon exemplaire.‎

‎Etude sur le Premier Ministre en Angleterre depuis ses origines jusqu'à l'époque contemporaine. Thèse pour le doctorat‎

‎ 1909 1909 Arthur Rousseau, Paris, 1909in-8 demi toileEnvoi d'auteurBon état‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Usages locaux et règlements du Département de la Loire-Inférieure. Par M. Sibille, Avoué près le Tribunal civil de Nantes. Avec une introduction par M. Waldeck-Rousseau, Avocat, ancien membre de l'Assemblée Constituante.‎

‎Nantes, Paris, Ernest Merson, A. Durand, 1861. In-8 (211 x 134 mm), 16 (Introduction)-(6) (avertissement et plan)-346-XXV-(1) pp. Reliure d'époque demi-chagrin, dos à faux-nerfs, coins frottés, dos éclairci, légères traces d'usage aux plats, intérieur en bel état. Bon exemplaire.‎

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‎USAGES LOCAUX ET REGLEMENTS DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE-INFERIEURE‎

‎ 1861 reliure demi velin havane in-octavo, dos long décoré or et pièce de titre sur fond rouge - titre frappé or -, plats frottés, tranches jaspées, très rares et légères piqûres, 346+25 pages de table alphabétique, 1861 Nantes Ernest Merson Editeur,‎

‎- Introduction par Waldeck-Rousseau - bon état général - ‎

‎"Droit public -""Questions résolues"""‎

‎A.E.N.G.D.E.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Fédéralisme amphictyonique; éléments de système et tendance internationale. Collection : Lettres, sciences, techniques."‎

‎Lausanne, F. Rouge, Librairie de l'Université, 1956. 16 x 24, 99 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎LA DÉMOCRATIE EN EUROPE, traduit de l’anglais par Anne Collas et Hélène Prouteau, coll. Les essais‎

‎, Paris, Buchet Chastel 2003, br., (couv. légt fanée), 358p.+ table.‎

‎ECONOMIC LIBERTIES AND THE CONSTITUTION‎

‎, Chicago / Londres, University of Chicago Press 1980, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎Die Salzburgischen Taidinge‎

‎Wien, Wilhelm Braumüller 1870 xxiii + 454pp., bound in modern half-cloth cover, VG, in the series "Österreichische Weisthümer" Erster Band, stamp, VG‎

‎LA SUISSE - DÉMOCRATIE-TÉMOIN, 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Neuchâtel, À la Baconnière 1956, in-8, br., non coupé, nombreuses cartes, très bon état, 254p.‎

‎Choral obligation of religious‎

‎Rome, Catholic Book Agency 1954 82pp., 25cm., text in English, Doctoral Dissertation (A Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law - Pontificium Athenaeum Internationale Angelicum - in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law), softcover, stamp at verso of title page, pages still uncut, text is clean and bright, R112646‎

‎Der französische Einfluss auf die deutsche Verfassungsentwicklung 1789-1815‎

‎Freiburg i.Br., 1987 341pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral dissertation (Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechte durch die Rechtswissenschaftliche Fakultät der Universität Freiburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, G110726‎

‎Handbuch für die schweizerischen Handelsregisterführer.‎

‎Basel, Schweizer Vlg.-Druckerei, 1892, in-4to, LIV + 627 S., Stempel a.V., O.-Hlwd.‎

‎Standardwerk des schweizer. Handelsregisterwesens, das im Auftrag des Bundesrates von L.J. Siegmund, dem Bürgerratspräsidenten und Sachverständigen für das Grundbuch- und Handelsergisterfragen verfasst wurde. HBLS VI/362. ‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Neunter Band. Die Freien Ämter II. Die Landvogteiverwaltung 1712 bis 1798. Die Reuss bis 1798. Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2006, 250x180mm, XCII - 644Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 308. Schönes Exemplar.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau.Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Zehnter Band. Die Freien Ämter III. . Die Ämter Meienberg und Merenschwand.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2009, 250x180mm, XCIX- 654Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 264. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911 und Bundesgesetz über die Revision der Titel XXIV bis XXXIII des Obligationenrechtes vom 18. Dezember 1936. 5. Teil: Die Aktiengesellschaft a: Allgemeine Bestimmungen Art. 620-659,‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1945, gr. in-8vo, XIX + 452 S., Original-Leinenband.‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht. Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911. 4. Teil: Die Personengesellschaften Art. 530-619. ‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1938, gr. in-8vo, XX + 535 S., Stempel auf der Titel-Bl., Original-Leinenband.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR RENÉ CAPITANT, 90p.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., neuf, 90p.‎

‎Søretlige Lovkonflikter. Conflict of Laws in Maritime Matters.‎

‎1965. 416 pp.‎

‎Disputats‎

‎Traité contenant la manière de procéder à toutes vérifications d'écritures contestées en justice‎

‎Ouvrage dédié à M. le Président de Bailleul volume relié in12, 180x100, relié pleine basane époque, bon état intérieur, 318pp,très rare exemplaire. A Paris, Chez Guillaume Cavelier, MDCXCIX Il était le frère du médecin et chirurgien Nicolas de Blégny. Il a été reçu en la Communauté des maîtres écrivain jurés en 1666, et exerçait à Paris dans le dernier tiers du XVIIe siècle. On a de lui un portrait gravé par Voligny en 1691. À l'occasion de la parution de Les Elémens... en 1691, il est cité comme maître écrivain dans le recueil d'adresses publié par son frère le médecin Nicolas de Blégny en 1692 sous le pseudonyme d'Abraham Du Pradel1. À cette époque, il habitait à l'entrée de la rue Saint-André [des Arcs], devant le pont Saint-Michel. Il est mort en février 1700. Il est très probablement lié à François-Étienne de Blégny, papetier, né vers 1662, demeurant également rue Saint-André-des-Arts, impliqué dans des affaires politiques et embastillé. On remarque dans ses œuvres qu'il a travaillé non seulement dans la mouvance pédagogique (écriture, arithmétique, grammaire), mais aussi dans la mouvance judiciaire, comme "juré expert établi pour vérifier les écritures". Paillasson indique que son Traité de 1699 est resté utile jusqu'à l'ordonnance de 1737 qui réforma les principes de la vérification judiciaire. ref/30‎

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