‎COURS DE DROIT CIVIL, t.VI: LES OBLIGATIONS, 6eéd. mise à jour le 1erjuillet 1995‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1995, br..‎

‎COURS DE DROIT CIVIL, t. VI: LES OBLIGATIONS, 6eéd. mise à jour le 1er juillet 1995‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1995, in-8, br., (couv. lég. fanée, des annotations et soulignures à l’encre), 818p.‎

‎COURS DE DROIT CIVIL, t. X: INDEX GÉNÉRAL DES MATIÈRES‎

‎, Paris, Cujas 1993-1994, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 89p.‎

‎DROIT CIVIL: LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET COMMERCIAUX, 11e éd.‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1998, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 683p.‎

‎LA FAMILLE, 3ème éd. à jour au 15 novembre 2008, coll. Droit civil‎

‎, Paris, Defrénois 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, VIII-744p.‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Coll. Droit civil‎

‎, Paris, Defrénois 2004, in-8, br., très bon état, 409p.‎

‎"La famille - 4e édition - ""Droit civil"""‎

‎Lextenso/Defrénois. 2011. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 748 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE, 2eéd.‎

‎, Paris, Defrénois 2005, in-8, br., neuf, X-338p.‎

‎DROIT CIVIL - CONTRATS SPECIAUX -(vente-mandat - depot - pret a usage - Jeu - Rente viagere) - MAITRISE - COURS DE 1980-1981.‎

‎LES COURS DE DROIT. 1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 373 + XVI pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE.‎

‎ARMAND COLIN. 2003. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIRE.‎

‎ARMAND COLIN. 2005. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 273 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIRE, 3èmeéd., coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 2005, in-8, br., bon état, IX-[3p.]-273p.‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION.‎

‎SIREY. 2006. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit interne de la concurrence‎

‎Armand Colin Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1996 Book condition, Etat : Moyen broché, sous couverture imprimée éditeur bleu, illustrée d'une vignette verte grand In-8 1 vol. - 244 pages‎

‎ 1ere édition Contents, Chapitres : Introduction - 1. Liberté de la concurrence : Liberté des prix - Liberté du commerce et de l'industrie - 2. Protection des concurrents : Protection contre soi-même, l'engagement de non-concurrence - Protection du contractant - Protection de tout concurrent - 3. Protection du marché : Les pratiques anticoncurrentielles - Contrôle des concentrations - Index 9 pages consécutives sont abondamment surlignées au stabylo (pages 29 à 37), sinon tres bon état, hormis d'infimes pliures aux coins de la couverture‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION, 2eéd.‎

‎, Paris, Sirey 2012, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À PASCALE BLOCH, très bon état, 349p.‎

‎LA VIE EN PROVENCE ORIENTALE AUX XIVe ET XVe SIÈCLES, Un exemple: Grasse à travers les actes notariés, Préface de R.-J.Aubenas, Bibl. d’Histoire du droit et Droit Romain, t. XIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partielt non coupé, (couv. très légt passée, dos insolé, rares soulignures au crayon de papier), int. frais, 410p.‎

‎RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES, Perspectives de la gouvernance d’entreprise durable, coll. Droit des affaires‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2014, in-8, br., bon état, XIII-468p.‎

‎Histoire du POISON.‎

‎Francois Bourin Editeur Paris 1991 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 413 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎ÉTUDE SUR L’EFFET DÉCLARATIF DU PARTAGE SUCCESSORAL EN MATIÈRE FISCALE‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1904, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, 181p.‎

‎Les droits fonciers coutumiers chez les indigènes du Congo Belge. Essai d'interprétation juridique‎

‎Bruxelles, 1947 260pp., dans la série "Institut Royal Colonial Belge. Section des sciences morales et politiques. Mémoires in-8" tome 15 fasc.2, 24cm., brochure originale, bon état, C99808‎

‎Précis de la science du droit criminel et pénal.‎

‎Paris Au bureau de l'encyclopédie portative, chez Bachelier 1830 1 vol. relié in-16, demi-veau havane, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre, tranches mouchetées (reliure de l'époque), XII + 300 pp., frontispice gravé, vocabulaire et bibliographie. Edition originale de cet intéressant volume, s'inscrivant dans l'Encyclopédie portative publiée sous la direction de Bailly de Merlieux, proposant une histoire des peines et des procédures criminelles chez les anciens et les modernes, une théorie de l'instruction criminelle, une analyse des avantages et des inconvénients de chaque peine et des réflexions sur le jugement et l'application de ces peines. Mors fendillés, sinon exemplaire solide, intérieur en bonne condition. Peu courant.‎

‎PRECIS DU DROIT CRIMINEL ET PENAL‎

‎L'Encyclopédie Portative, Paris. 1830. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 75 pages. Petite étiquette encollée sur le 1er plat. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Contenant l'histoire abrégée des peines et de la procédure criminelle chez les nations anciennes, la théorie de la pénalité et de l'instruction criminelle... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Œuvres diverses d'un ancien magistrat.‎

‎A Londres ( Lausanne); in-8, basane fauve marbrée de l'époque. Portrait, XII pp., 308 pp., 104 pp., 1 f. errata, 1 pl. dépliante. "EDITION ORIGINALE rare, non mise dans le commerce. L'auteur fit imprimer ce volume à ses frais à Lausanne, pour le distribuer à ses amis. En tête du volume on trouve son portrait par Cochin gravé par Saint-Aubin. Maleteste est une célébrité de Dijon où il est né en 1709 et où il exerça comme Conseiller au Parlement. De nombreux textes concernent et ont été écrits en collaboration avec le Président de Brosses " son oncle à la mode de Bretagne". Fentes au charnières, intérieur frais. Provient de la bibliothèque du Marquis d'Aligre ( ex-libris). Né à Paris en 1726 dans une famille qui compta deux chanceliers, il fut nommé Président du Parlement en 1768. Il fit plusieurs fois des remontrances au roi contre les impôts et contre les opérations ministérielles subversives. En 1788, en présence de Necker, il lut un mémoire au roi dans lequel il pronostiquait les malheurs qui, selon lui, découleraient de la convocation des États-Généraux. N’ayant pas été écouté par le roi, d’Aligre démissionna du Parlement. Le jour de la prise de la Bastille il fut arrêté mais put s’échapper grâce à un de ses anciens domestiques. Il émigra à Londres où l’attendait une fortune placée dans une banque anglaise. Il mourut en 1798 à Brunswick, laissant une fortune colossale à ses deux enfants.‎

‎Le vocabulaire juridique en QCM - Collection le droit en QCM.‎

‎Ellipses. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le droit en QCM. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D'ÉTAT. Tomes 1-4 ‎

‎Paris Garnery; Laporte 1807 in 8 (21x13,5) 4 volumes reliures pleine basane racinée de l'époque, dos lisses très ornés, fleurons dorés, pièces de titre de couleur brique, pièces de tomaison de cuir noir, titre, XIX et 504 pages; titre, 550 pages, titre, 500 pages; titre, 495 pages, toute petite trace de mouillure claire dans l'angle interne supérieur des premiers feuillets des tomes 1 et 2. Contenant le texte des lois; Le précis des observations faites sur chaque article, et les Motifs de la décision du conseil; L'indication de la Conformité et de l'Opposition de ces articles aux lois anciennes; Les arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l'intelligence des autres. Deuxième édition. Jacques de Malleville, l'un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur. Deuxième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎