‎Archives de la Société d'histoire du canton de Fribourg. Tome deuxième (II.6) 6ème cahier. / Contient: Notice historique sur la Bibliothèque Cantonale de Fribourg par Meinrad Meyer (Trad. par M.A. Majeux). 203 à 241 tome 1, 6ème cahier / Correspondance et doc. rel. à la guerre de Fribourg et de Savoie en 1447 et 1448. par M. Meyer. e.a. 243 à 342 + 2 ff.‎

‎Fribourg, Héliodore Raemy, 1858, gr. in-8°, VI + p- 203 à 342 p., non coupé, brochure originale.‎

‎Chartes Première série (1189-1328)‎

‎Imprimerie Xavier Duteis 1876 Format : 28/22CM, 354 Pages.‎

‎TEXTE LATIN-FRANCAIS; Dos cassé à relier, intérieur défraîchi‎

‎Livre des bouillons‎

‎Imprimerie Gounouilhou 1867 Format : 28/23 LXII+620 pages Dos cassé ( à relier), intérieur bon état sur beau papier ‎

‎Le Livre des bouillons est un manuscrit des 15e et 16e siècles. Il rassemble de nombreux actes juridiques octroyés aux Bordelais par les ducs d'Aquitaine (et roi d'Angleterre) du XIII° au XV° siècle. Ces textes définissaient les pouvoirs de la Jurade de Bordeaux et les privilèges de la ville de Bordeaux. Le terme de "bouillon" vient du latin "bulla" et désigne les gros clous de cuivre qui ornent sa couverture. Il est actuellement conservé aux archives municipales de Bordeaux dont il est une des pièces les plus précieuses‎

‎Livre des privilèges‎

‎Imprimerie Gounouilhou 1867, Format : 28/23, XLVIII +771 pages Livre contenant les privilèges octroyés aux habitants de la ville et cité de Bordeaux par Charles IX. Dos cassé ( à relier), intérieur bon état sur beau papier‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE TARIF EUROPE 21 EUROS RESTE DU MONDE 53 EUROS‎

‎Écrous de la justice de Saint-Germain-Des-Prés au XVIe siècle. Inventaire analytique des registres Z 2 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579)‎

‎Archives Nationales 1996 In-8 broché 25,6 cm sur 17,3. 288 pages. Couverture passée, poussiéreuse et écornée, intérieur très propre; État correct d’occasion.‎

‎Par Michèle Bimbenet-Privat, avant-propos par Alain Erlande-Brandeburg Etat correct d’occasion ‎

‎L'évolution du contrat collectif de travail en droit suisse. Avec une préface de Albert Picot.‎

‎Genève, Ed. du Rhône, 1942, gr. in-8°, 95 p., timbre sur page de titre, demi-toile (bibl.).‎

‎TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du secteur public‎

‎, Paris, P.U.F. 1953, in-8, débr., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (ouvrage fané, couv. désolidarisée, rares annotations au crayon), int. frais malgré tout, 184p.‎

‎Projet de Code rural et de Code forestier.‎

‎Paris, Testu, 1819 2 parties en un fort vol. in-8, XII-483-223 pp., demi-basane blonde, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, coins en basane verte, tranches citron (reliure de l'époque). Début de fente à un mors. Bon exemplaire.‎

‎Unique édition.Constatant que l'agriculture est le "principe de la force et la base de la prospérité publique", Ardant (1765-1827), ancien avocat au Conseil originaire du Nivernais, Maître des Requêtes sous la Restauration, propose de construire des codes ruraux et forestiers à partir des acquis du Code Civil, légiférant ainsi sur le nouvel ordre social. Sur le problème spécifique des forêts, il souligne l'importance de ce patrimoine pour la France, organise leur gestion dans un but de protection.Dupin (1832), 2427. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décisions du Conseil constitutionnel.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Couverture plastifiée. Marques de bibliothèque.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2562), 1995.‎

‎DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1990, br..‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES & DROIT CONSTITUTIONNEL / MANUEL / 15e EDITION.‎

‎L.G.D.J.. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 616 pages - Nombreux surlignements au fluo. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL‎

‎ L.G.D.J. 1995, In-8 L.G.D.J. 1995, In-8 broché, 578 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎MANUEL - INSTITUTIONS POLITIQUES & DROIT CONSTITUTIONNEL‎

‎L. G. D. J. - 8° EDITION. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 578 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le coupe-corce de Peyrebelle. ‎

‎Largenière, Imprimerie Humbert & Fils, 1983 ; in-8, 220 pp., broché, couverture illustr. Si tristement celèbre dans les annales du crime par 26 ans de vols et d'assassinats.‎

‎Si tristement celèbre dans les annales du crime par 26 ans de vols et d'assassinats.‎

‎Adresse des électeurs des Ardennes, députés extraordinaires des villes de Mézières et Charleville. prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 4 mai 1790, par M. Bailly, électeur député de Charleville, et réponse de M. le Président‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., en feuilles. ‎

‎Hommage à la sagesse des lois votées par l'Assemblée.Martin & Walter, I, 1224. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La femme et l’enfant dans les unions illegitimes à Rome. L’évolution du droit jusqu’au début de l’Empire. Thése de doctorat présentée à la Faculté de droit de l’Université de Lausanne.‎

‎Bern / Berlin / Bruxelles / Frankfurt a. M. / New York / Wien, Peter Lang, 1999, in-8vo, XIV, ill. avec 1 image en couleurs + 249 p., ill. en noir et blanc, brochure originale (bibl.).‎

‎Circa controversam validitatem matrimonii feminae recisae. Diatriba pro sanctitate pacti coniugalis‎

‎Romae [Rome], Fridericus Pustet 1923 104pp., 22cm., text in Latin, original softcover, good condition, rare, R96651‎

‎Mado - Jeune pucelle sans grace et plutot innocente, preposee aux P.T.T. a Saint Crepin sur Loue ‎

‎ 1984. Balland, 1984. Format 14x21 cm, broche, 203 pages. Tres bon etat. ‎

‎LA LIBERTE D'ASSOCIATION, LA LIBERTE DE REUNION, LE DROIT D'EXPRIMER SA PENSEE‎

‎Chez l'auteur. 1922. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. remarquable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 270 pages. Illustré de quelques tableaux sur planches dépliables. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Syndicats professionnels. Les Associations proprement dites. Les Congrégations religieuses, etc. A L'usage des Maires, Des Commissaires de Police, Des candidats aux Concours... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE, 3eéd.‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1963, in-8, br., (couv. fanée, accrocs en mors, coins et coupes émoussés), intérieur frais, 1031p.‎

‎RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1956, in-8, demi-basane fauve, tit. doré sur dos à faux nerfs, couv. cons., rel. au chiffre de «B.N.C.I.», (rel. frottée avec lég. épidermures, coupes frottées avec mq. de papier, marques de bibl.), int. frais, XI-572p.‎

‎Rapports inédits du lieutenant de police René d’Argenson (1697-1715). Introduction, notes et index par Paul Cottin.‎

‎Paris, Plon, 1891. 1 vol. in-8 de [CXXXVI] 418 pages, reliure d’éditeur pleine percaline rouge, dos lisse orné. Quelques petites taches à la percaline. ‎

‎ Bibliothèque Elzevirienne. Du 26 septembre au 5 octobre, le libraire est absent il prendra connaissance de vos commandes dès le 6 octobre au matin. Et durant cette période, l'horaire de fermeture sera 17h30 du lundi au vendredi. – From September 26 to October 5, the bookseller is absent; he will take note of your orders as early as the morning of October 6. And during this period, the closing time will be 5:30 p.m. from Monday to Friday.‎

‎Commentarii in patrias Britonum leges, seu consuetudines generales antiquiss. ducatus Britannie.‎

‎Paris Veuve de Nicolas Buon 1640 1 vol. relié in-folio, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons dorés, super-libris doré au centre des plats, tranches mouchetées rouge, 12 ff. + 2288 colonnes (deux par page), 34 ff. (index). Droit droit coutumier breton avec tous les articles en français et les commentaires latins du juriste et historien vitréen Bertrand d'Argentré (1519-1590), président du présidial de Rennes. L'ouvrage comporte un beau titre gravé par Léonard Gaultier, aux armes de Bretagne soutenues par deux anges, encadrées des allégories de la Justice et de la Sagesse, ainsi qu'un portrait de l'auteur gravé par Thomas de Leu. On trouve reliées à la suite les "Coustumes générales du pays et duché de Bretagne, réformés en l'an mil cinq cents quatre-vingts" entièrement en français (Paris, Veuve de Nicolas Buon, 1640, 6 ff. + 120 pp. + 3 ff. de table). Reliure de l'époque défraîchie avec des manques importants de cuir et des épidermures, mentions manuscrites et quelques lignes biffées à l'encre brune en page de titre, qualques mouillures marginales.‎

‎VOS DROITS QUOTIDIENS‎

‎Hachette. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 192 pages. 1er plat illustré en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les grands problèmes, sous la dir. J.C. Ibert. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Institution Au Droit François. 2 vol. In-12‎

‎Paris Bauche 1762 In-12 Forts XVI+524+VIIJ+597 pp, 9ème édition, revue, corrigée & augmentée, conformément aux nouvelles ordonnances, par M.A.G. Boucher d'Argis, Avocat au Parlement. Dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés et illustrés ; titres sur pièces de cuir rouge, manquant sur le tome I ; filet doré simple sur les coupes, toutes tranches cirées. Manques de cuir aux coiffes et sur mors fendus ; ensemble frotté, coins émoussés. Rares rousseurs, quelques mouillures‎

‎ Correct Plein Veau ‎