‎Mémoire sur les États-Généraux, leurs droits et la manière de les convoquer.‎

‎S. n. 1788 In-8, plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, filets à froid sur les plats, filet doré en coupe, 279 pp. Brunissure marginale des 3 premiers ff. Par ailleurs très frais.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Handicap 2020: Le guide pratique‎

‎Prat Editions 2020 396 pages 12 8x20x2 8cm. 2020. Broché. 396 pages.‎

‎Bon état‎

‎Handicap 2022: Le guide pratique‎

‎Prat Editions 2022 416 pages 13 1x20x2 9cm. 2022. Broché. 416 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Monarchie - 5 Plaquettes:I) La question Dynastique en Espagne par Aparisi y GUIJARDO ((Traduit de l'Espagnol)II) Les Armes de l'Ainé des Capétiens - Un point d'héraldique française par Hervé PINOTEAU,III) Légitimité et nationalisme - Le droit royal historique et la science politiquepar Jean SEVILLIAIV) De la Sainteté de la Maison Royale de France par Marquis de La FRANQUERIE V) Mémoire sur les droits de la Maison d'Anjou à la Couronne de France par Th. DERYSSELL‎

‎ 1875 I)PARIS, Charles Noblet, 1875 - In-8 - Broché - 104 pages - Bon exemplaireII) PARIS, Diffusion Université-Culture - 1980 - In-8 - Broché - Couverture illustrée - 78 pages - Légère tache au 1er plat sinon très frais intérieurement III) PARIS, La Restauration Nationale - 1984 - In-8 - Broché - Tableaux généalogiques, illustrations NB hors texte - 34 pages - 1er plat défraichi sinon très frais intérieurementIV) CONDOM, chez l'Auteur - 1952 - In-8, in-octavo - Envoi "Au révérend Père Bautry, Puissent ces saints de France obtenir le Salut prochain de notre malheureux Pays et son retour à ses Traditions Catholiques et royales, Respectueux hommage", 1 février 1953 - 67 pagesV) LYON, Vaudrey/Le Léopard d'Or - 3 è Edition - In-8 - Broché - illustrations NB PP Ht - 42 pages - Bon état - Réf. 4677 ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Ouvrez un gîte rural‎

‎Editions d'Organisation 2000 15 2x2x21cm. 2000. Broché.‎

‎Bon état‎

‎Die Rechtsstellung des Fideikommissanwärters‎

‎Emsdetten, Lechte 1935 [8] + 31pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation der Juristischen Fakultät der Fridrich-Alexanders-Universität zu Erlangen"), original softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115363‎

‎DROIT ROMAIN DE NAUTICO FOENORE - DROIT FRANCAIS DU CONCORDAT EN MATIERE DE FAILLITE THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE 20 DECEMBRE 1880.‎

‎CH.THEZE. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 153 pages - pages non coupées - coins frottés - annotation sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DESS Droit des Affaires et Fiscalité. Annuaire 1998 - 1999‎

‎UNIVERSITE MONTESQUIEU, BORDEAUX IV.. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livret de 51 pages. Nombreux photos de portraits en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'EMPRISE MARITIME DE L'ETAT COTIER ‎

‎Paris Editions A. Pedone 1981 in 8 (24,5x16) 1 volume broché, 293 pages. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎L' Assemblée Nationale aux François. Les François à l'Assemblée Nationale. 11 et 12 février 1790‎

‎S.l., (1790) in-8, 28 pp. ‎

‎Présenté sur deux colonnes, il s'agit d'un texte destiné à vanter les mérites de l'Assemblée et de ses réformes.Inconnu sous cette forme à Martin & Walter (cf 1424). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE‎

‎DUNOD. 1930. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 7 mars 1925, commentaire critique et formulaire. Quatrième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎[Recueil factice de 9 bulletins se rapportant aux machines à vapeur de 1823 à 1856]‎

‎1823 1856 Petit in-8, demi-chagrin, dos lisse, filets dorés. Fortes rousseurs, surcharges au crayon. ‎

‎Les ordonnances concernées sont signalées par de petits marques pages contrecollées, les autres sont barrées au crayon rouge. Très bon état d’occasion ‎

‎LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES‎

‎, Paris, Maurice Lavergne, imprimeur 1937, in-8, br., non coupé, assez bon état, 184p.‎

‎ESSAI DE RESTITUTION DE L’ÉDIT PUBLICIEN ET DU COMMENTAIRE D’ULPIEN SUR CET ÉDIT, ext. de la Revue générale du Droit (p. 101-110 et 211-232)‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1886, in-8, br., (couv. insolée), int. frais, 31p.‎

‎"LE VRAI ET LE FAUX SENATUS-CONSULTE JUVENTIEN - LES NON-LIBRES DANS LA RUSSIE AU MOYEN AGE - SUZERAINETE DU PRIMAT ARCHEVEQUE DE BOURGES SUR LA CITE EPISCOPALE D'ALBI AU 13° SIECLE - LE SENATUS-CONSULTE JUVENTIEN - LES ""RES MACIPI"" A L'EPOQUE DE VARRON -"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 170 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi de : Comptes rendus : Gino Zni parR. Monier, André LEcomte par Noel Didier, M. P. Deroux par Gabriel Le Bras, F. Valls-Taberner parPaul Fournier, Augustin Fliche par Olivier Martin, Rudolf His par Jean Yver, H. Prentout parR; Génestal, ...Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 9° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES INTERPOLATIONS DANS GAIUS LA VRAIE DATE DE SES INSTITUTES CRITIQUES QU'ELLES ONT SOULEVEES - LES ORIGINES DE LA PREBENDE -‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 198 à 290 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A L'EPOQUE CLASSIQUE LE TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA CHOSE VENDUE ET LIVREE ETAIT-IL SUBORDONNE, EN REGLE, AU PAIEMENT DU PRIX? - UN PROBLEME D'HISTOIRE COMPAREE LA MINISTERIALITE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE - VARIETES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 12 à 110 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Variétés : le snouveaux fragments des institutes de Gaius. Suivi de : les coloni dans le polyptyque d'Irminon, Un cas d'extradition en 1448 entre la principauté d'orange et l'état pontifical d'Avignon par E. Martin-Chabot, . Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RISQUES DANS LA VENTE ET LES FAUSSES INTERPOLATIONS (à suivre) - CLASSEMENT SOMMAIRE DES MANUSCRITS DES PRINCIPAUX LIVRES DES ASSISES DE JERUSALEM - LES CAISSES D'AMORTISSEMENT AU 18° SIECLE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1926. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 376 à 500 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 5° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LA SANCTION DE LA ""LOI CINCIA"" SOUS LES ACTIONS DE LA LOI ET EN CAS DE DELEGATION - L'INTERNEMENT DES ALIENES PAR VOIE JURICIAIRE SOUS L'ANCIEN REGIME"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 424 à 486 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ABROGATION DE L’ARTICLE 298 DU CODE CIVIL. Tendances nouvelles en matière de mariage et de divorce; extrait de la Revue trimestrielle de droit civil, 1905, n°2‎

‎, Paris, Sirey 1905, in-8, br., (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR À ANDRÉ PERCEROU DE 1933, 10p.‎

‎Le droit médical‎

‎Librairie du monde médical. 1939. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 843 pages, introduction du professeur Balthazard, publicités médicales en n&b intercalées dans le texte - 1 PHOTO DISPONIBLE -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT MEDICAL - EXERCICE DE LA MEDECINE / RESPONSABILITE / EXPERTISES / ORGANISATION SANITAIRE PUBLIQUE / ACCIDENTS DU TRAVAIL ET ASSURANCES SOCIALES.‎

‎MONDE MEDICAL. 1939. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 847 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2° édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Médical. Exercice de la Médecine, Responsabilité, Expertises, Organisation sanitaire publique, accidents du travail et assurances sociales.‎

‎LIBRAIRIE DU MONDE MEDICAL. 2e édition. 1939. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 847 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction du Pr BALTHAZARD. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Médical. Exposé - Textes - Formules.‎

‎DU MONDE MEDICAL. 1931. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 768 pages. Tampon sur lapage de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction du Pr. BALTHAZARD. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit médical (exposé, textes, formuules)‎

‎Monde Médical. 1931. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 767 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎