‎Les avoués de Saint-Trond‎

‎Louvain / Paris, Peeters / Fontemoing 1902 xii + 138pp., 26cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série 9e fasc., br.orig., non coupé, bon état, L74345‎

‎Les avoués de Saint-Trond‎

‎Louvain / Paris, Peeters / Fontemoing 1902 xii + 138pp., 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série 9e fasc., belle reliure demi-toile, bon état, L108079‎

‎L'ABORDAGE EN DROIT MARITIME ET EN DROIT FLUVIAL.‎

‎ 1955 Picon et Durand Auzias ,1955, in8 broché, 304pp.Cachet exlibris.Couverture recollée. Bon état général. ‎

‎De Romano Sancti Petri Episcopatu - Dissertatio historica‎

‎Lovanii, Vanlinthout 1888 xv + 357pp., cachet, reliure cart.avec dos en toile (peu usagée), qqs.rousseurs, [texte en latin], [Dissertatio historica pro gradu doctoris ss.canonum in universitate catholica in oppido Lovaniensi], R37542‎

‎PROBLÈMES JURIDIQUES NÉS DE L’ATTAQUE DU BOIS PAR LES CHAMPIGNONS ET INSECTES. Rappel des principes - Jurisprudence. Position de l’entrepreneur, de l’architecte, du fournisseur vis-à-vis du maître de l’ouvrage et du propriétaire de l’immeuble. Traitement - Absence de traitement - Traitement défectueux‎

‎, Paris, Journal LE BOIS 1963, in-8, br., (couv. tachée), 200p.‎

‎Le Procès-verbal‎

‎Gallimard Mention : Le Chemin - Prix Théophraste Renaudot — Langue : Français — Format : Broché (in-8) — Pagination : non mentionnée — État du livre : Bon état, légères traces du temps sur la couverture et brunissement des pages. Intérieur propre et complet‎

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‎Droit constitutionnel. Deuxième volume : le droit constitutionne de la France‎

‎CNED. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 686 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage de la fin des annéées 1990.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours par correspondance. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE CONFINS FRANCO SUISSES ET LE TRAITE DE VERSAILLES - THESE POUR LE DOCTORAT SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 15 MARS A 14H30.‎

‎BERGER LEVRAULT. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 89 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES VENTE À OPTION, Marché à prime simple, Marché à double prime, Marché avec faculté, Conventions dérivées de la vente directe des valeurs mobilières, Extrait de la Revue trimestrielle de Droit civil‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, bon état, 44p.‎

‎LA PLURALITÉ DES TUTEURS EN DROIT ROMAIN‎

‎, Paris, Sirey 1928, in-8, br., non coupé, (très légt fanée), 272p.‎

‎RAPPORT FAIT A LA COUR DES PAIRS‎

‎IMPRIMERIE DE LA COUR ROYALE. 1820. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 444 Pages - Contre plats jaspés -. . . . Classification Dewey : 340.9-Conflit de droit‎

‎Rapport fait a la cour des pairs le 15 mai 1820 et jours suivans, par M. LE CONTE DE BASTARD, paire de France, Premier président de la cour royale de Lyon, l'un des pairs commis pour l'instruction du Procès suivi contre LOUIS-PIERRE LOUVEL Classification Dewey : 340.9-Conflit de droit‎

‎Rapport fait au nom de la commission des pétitions - N°5 - Sur la pétition de la Dame veuve Lesurque, tendant à réhabiliter la mémoire de son mari, condamné à mort en 1796‎

‎Hacquart. Non daté. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 5 pages. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chambre des pairs de France, Session de 1821, séance du lundi 11 mars 1822 - Opinion de M. le comte de Montalivet sur le projet de loi relatif à la police de la presse périodique‎

‎Imp. P. Didot. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 28 pages. Plats manquants. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table alphabétique et analytique des circulaires et instructions générales Tome 2‎

‎Non Renseigné. 1835. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pp., titre et tomaison dorés, filets et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 2 : Manutention : amendes de condamnation, frais de justice, comptabilité, domaines et hypothètiques.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eloge de M. Pothier, Doyen de MM. les Conseillers aux Bailliage & Siège Présidial d'Orléans, Docteur Régent & Professeur en Droit françois de l'Université de la même ville.‎

‎ A Paris, chez Saillant & Nyon, 1772. Petit in/8 en brochage d'attente, non massicoté, 136 pages. Eloge prononcé à la "rentrée d'après Pâques du Bailliage de Romorantin, le 8 Mai 1772.".‎

‎Robert-Joseph Pothier (1699-1772) jurisconsulte français. Robert-Joseph Pothier naquit à Orléans le 9 janvier 1699. Il est issu d'une famille bourgeoise orléanaise dont l'implantation et la renommée remonte au XVe siècle. En effet, sa famille compte beaucoup de magistrats locaux et un de ses ascendants fut maire d'Orléans ‎

‎LE CORPS DU DROIT FRANÇOIS, contenant un recueil de tous les édicts, ordonnances, stil et Pratique observée tant aux Cours Souveraines qu’ès Justices inférieures et subalternes du Royaume de France. Distingué en livres, titres, loix et paragraphes à l’imitation du Code de Justinian. Avec amples annotations et observations recueillies des plus excellens Jurisconsultes de nostre temps...‎

‎[ A Genève (lieu ajouté à l’époque au tampon)], pour Jean de Laon, 1600 ; fort volume in-4, peau de mouton verte, recouverte au XVIIIe siècle en demi-basane brune, tranches jaspées. (Reliure ancienne) Titre en rouge et noir avec devise de l’éditeur, 1 f. de dédicace à D. de Vic, Conseiller du roi Henri IV, 4 ff. n. ch. (avertissement au lecteur, index et privilège accordé à Jean de Laon par Henri IV en oct. 1599), 50 ff. n. ch. (chronologie de 1200 à 1599), 1043 pp., 42 ff. d’index.ÉDITION ORIGINALE rare. Brunet II, 294 disait déjà : “Ce gros volume, qui n’est pas commun, conserve un intérêt historique. Inconnu de Dupin. - Gouron et Terrin, 1 - Chaix, Dufour et Moeckli. Les livres imprimés à Genève de 1550 à 1600. Genève 1966, p. 158.‎

‎Code-manuel du chasseur : Etude de droit usuel sur la législation de la chasse et la responsabilité en matière de dégâts causés par le gibier‎

‎V. Giard & E. Brière, libraires-éditeurs Cartonné 1909 In-12 (12,5 x 18,7 cm), cartonné, 192 pages ; coiffes frottées, papier bruni, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La Prostitution à Paris et à Londres, 1789-1877.‎

‎Asselin Et Cie Paris 1882 In-12 ( 185 X 120 mm ) de 474 pages + 3 feuillets de publicité, broché sous couverture imprimée. Troisième édition en partie originale ( 2ème tirage ) de l'une des plus importantes recherches sociologique et criminologique sur la prostitution par le chef de la première division à la Préfecture de Police et commissaire interrogateur. Couverture défraîchie avec petit manque, dos restauré au papier collant.‎

‎De l'indigénat. Anatomie d'un "monstre" juridique : le droit colonial en Algérie et dans l'empire français.‎

‎ Zones 2010 Zones, 2010, 196 p., broché, environ 20x14cm, bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Les Citoyennetés en Révolution (1789-1794).‎

‎ PUF, 1992, in-8°, 313 pp, biblio, index, broché, bon état‎

‎Education, instruction, liberté, égalité, rapport aux minorités, aux Noirs, au Juifs, aux femmes, dont la citoyenneté fut longtemps débattue. Cette liste dit bien l'actualité de ce retour qui ne nous entraîne pas vers un passé mort ou sans pertinence pour nous, mais vers une sorte de passé présent dans la mesure où les problèmes soulevés et discutés en 1789 et 1793 restent nôtres. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Les citoyennetés en Révolution (1789-1794)‎

‎ 1992 Editions Presses Universitaires de France (PUF), Collection "Recherches politiques" - 1992 - In-8 broché, couv. illustrée - 313 p.‎

‎Bon état - Coins légèrement émoussés - Dos légèrement insolé ‎

‎L'Impôt sur le Revenu.‎

‎ P., Marchal et Godde, 1916 in-12, xviii-295-24 pp, préface de M. Touron, reliure percaline fauve de l'éditeur, titres noirs au 1er plat et au dos, bon état‎

‎Commentaire de la loi du 15 juillet 1914 et du décret du 15 janvier 1916, entré en vigueur le 1er mars 1916 instituant l'impot personnel sur le revenu global. — "On sait que le Parlement vient de décider que la loi du 15 juillet 1914, qui a établi l'impôt complémentaire sur le revenu, doit entrer en vigueur dès l'année 1916 et que le délai de deux mois accordé aux contribuables pour faire la déclaration de leur revenu commence le 1er mars pour prendre fin le 30 avril suivant. Il est inutile de souligner l'importance d'une pareille réforme, dont chacun comprend la gravité et s'effraie plus ou moins de la part d'inconnu qu'elle contient. Voici tous les Français dont le revenu est supérieur à un certain minimum variable selon la situation de famille de chacun, obligés, soit de déclarer le montant de leur revenu, soit de subir la taxation d'office que le contrôleur leur imposera. D'après quelles bases, dans quel lieu, sous quelles déductions les contribuables de bonne volonté devront-ils faire cette déclaration ? Quelles sont les sanctions du défaut de déclaration ou d'une déclaration tardive ? Qu'entend-on exactement par les mots revenu, revenu net, quand il s'agit d'un immeuble ou d'un fonds de commerce ? Qu'est-ce que le revenu global ? Convient-il de faire spontanément une déclaration ? Faut-il attendre l'avis du contrôleur ? Est-il préférable de se laisser taxer d'office ? Dans quel cas la déclaration du revenu global suffit-elle ? Quand le contribuable est-il obligé d'indiquer, en outre, les diverses catégories de son revenu total ? Comment sera opérée la taxation d'office, à défaut de déclaration ? Quelle est la juridiction qui statuera sur le désaccord qui ne manquera pas de s'élever fréquemment entre les contribuables et le contrôleur, surtout en cas de taxation d'office ? Telles sont les principales des très graves questions que va soulever l'application de la nouvelle loi. M. Lecouturier publie un commentaire dans lequel ces questions sont examinées et résolues. Peut-être n'a-t-il pas prévu toutes les difficultés qui pourront surgir au fur et à mesure du fonctionnement du nouvel impôt. On peut, en tout cas, affirmer qu'il en a soigneusement étudié le plus grand nombre et que son ouvrage rendra service aux personnes assujetties à la nouvelle taxe qui le consulteront." (F. Phily, Jurisprudence spéciale et législation de la Guerre 1914-1915, mars 1916) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎LES SCEAUX, par LECOY de la MARCHE‎

‎ 1889 PARIS, Maison Quantin, Bibliothèque de l'enseignement des beaux arts - 1889 In-8 - Reliure pleine toile grise - Pièce en maroquin cerise, titre doré - Couverture conservée - 320 pages.- Trèsd bel exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Cours de droit (7e édition entièrement refondue)‎

‎Publications du correcteur universel 1940 in8. 1940. Broché.‎

‎Etat Correct dos recollé sans date circa 1940 intérieur ex libris sur le premier plat mouillure en haut des pages sur tout le livre texte lisible‎

‎Der Dispensbegriff des kanonischen Rechtes - unter besonderer Berücksichtigung der Rechtsprache des CIC‎

‎München, Karl Zink 1957 xix + 213pp. (including 6pp.bibliography), in the series "Münchener Theologische Studien. II.Kanonistische Abteilung" Band 8, few stamps, partly uncut, VG‎