‎Manuscrit autographe du commentaire de Pierre Pithou sur la coutume de Troyes. Notice‎

‎Troyes, Impr. Brunard, 1872 ; plaquette in-8, brochée, couverture imprimée. 32 pp. sur beau papier vergé, vignette hors-texte.Tiré à 200 exemplaires numérotés (celui-ci n°196).Communication de M. Pigeotte au sujet de ce manuscrit qui lui fut confié par M. Lenfant, maire de Romilly-sur-Seine.- Socard 2311 - Hommage autographe de l’auteur au savant troyen Louis MORIN sur la couverture.‎

‎Dictionnaire commercial, comptable et juridique illustré - 5eme edition - donnant la signification des termes les plus usites dans le commerce, industrie, banque, bourse, finance, comptabilite, droit, procedure, ect‎

‎Librairie comptable pigier. 1926. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 751 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans et hors texte. Texte sur deux colonnes. Tranches rouge. Rousseurs sur les plats. Divers tampons et annotations, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT FISCAL - GUIDE PRATIQUE DU CONTRIBUABLE‎

‎LIBRAIRIE COMPTABLE PIGIER. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Quelques rousseurs. 189 pages - non date. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA JUSTICE ALLIEE EN ZONE FRANCAISE D'OCCUPATION EN ALLEMAGNE / COURS DE PERFECTIONNEMENT DES OFFICIERS DE RESERVE ET ASSIMILES SPECIAUX DE LA JUSTICE MILITAIRE.‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 13 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CASERNE DE REUILLY. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès de la presse relatif à la captivité de Madame, Duchesse de Berry. Accusation de complicité. Défense et acquittement de l'imprimeur A. Pihan de La Forest.‎

‎Paris, A. Pihan de La Forest, 1833; in-8, XVI-12 pp., dérelié. ‎

‎Fils de Paul-François Pihan Delaforest (1739-1810), avocat au Parlement de Paris, qui finit comme procureur impérial à Pontoise, Ange-Augustin-Thomas Pihan Delaforest (1791-1842) embrassa à la fois la carrière de libraire-imprimeur et un légitimisme ardent, qui le conduisit à prendre la défense de l'équipée malheureuse de la duchesse de Berry en 1832. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Concilium Provinciae Avinionensis Avinione habitum‎

‎L. Aubanel 1851 94 pages IN4. 1851. broché. 94 pages. Actes du concile provincial d'Avignon tenu en décembre 1849 publiés en 1851 par L. Aubanel. L'ouvrage contient les décrets et dispositions ecclésiastiques de cette assemblée ainsi qu'une lettre synodique adressée au clergé et aux fidèles et une annexe (Appendix)‎

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‎Etat correct reliure et couverture usagées les pages sont propres et non coupées la fin d'ouvrage est impactée par des tâches d'humidité‎

‎LA PARTICIPATION AUX ACQUÊTS, Formules commentées de contrat de mariage, Préface de LucDejoie‎

‎, Paris, Litec 1988, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, (couv. lég. passée), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XIV-267p.‎

‎Le pacs pacte civil de solidarité - 2e édition - Collection carré droit.‎

‎Litec. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection carré droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire du code de procédure pénale du canton de Fribourg du 14 nov. 1996. En collaboration avec Claude Schenker.‎

‎Fribourg, Etude Piller & Brunner, 1998, gr. in-8vo, 453 p., brochure originale.‎

‎Leitfaden des Rechts- und staatsbürgerlichen Unterrichtes für die Schulen des Kantons Freiburg.‎

‎Freiburg, Zentralstelle für Lehrmittel und Schulmaterial, o.J., ca 1923, in-8vo, 77 S., mit Bleifstifft Notizen, H.-Leinenband.‎

‎Des personnes morales en droit international privé. Sociétés étrangères (civiles et commerciales), Etats, Etablissements publics, Associations, Fondations. Edition complète de doctrine et de Jurisprudence avec deux tables : analytique et alphabétique.‎

‎ P., Sirey, 1914, in 8° broché, XVIII-434 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Le droit de la guerre. Deuxième partie. La guerre considérée dans les rapports des combattants avec les non combattants et les neutres. Conférences faites aux officiers de la garnison de Grenoble. Pendant l’année 1892 - 1893.‎

‎ Paris, Athur Rousseau 1894, 225x145mm, 411pages, broché. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Manuel de droit international privé. Nationalité - Conditions des étrangers - Conflit des lois - Respects des droits acquis.‎

‎ P., Sirey, 1924, in 8° relié demi chagrin vert bouteille, dos à faux nerfs, VIII-792 pages ; petits frottis. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t.II [seul]: Propriété intellectuelle.- Obligations.- Successions.- Donations.- Procédure.- Exécution des jugements étrangers.- Droit commercial international.‎

‎, Grenoble/ Paris, Allier/ Léon Tenin 1924, in-8, débr., non massicoté, (ouvrage scindé en deux), int. frais, 960p.‎

‎Jurisprudence Savoisienne. Collection périodique des arrêts de la cour d’appel de Savoie et choix de décisions de la cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale. 1) 8e volume. 2) 9e volume - 4e cahier de 1858. 2 vols. ens.‎

‎Chambéry, Imprimerie de Puthod Fils, 1858, gr. in-8vo, brochure originale, dos fendu, abîmée.‎

‎Retraites de mutualité‎

‎Imprimerie h.tronquoy 1909 186 pages in12. 1909. Broché. 186 pages.‎

‎coiffe bas abimée‎

‎Bernischer Zivilprozess. Theorie und Praxis der Gerichte nach den von 1864 bis 1904 publizierten Entscheiden.‎

‎Bern, Stämpfli, 1907, in-4°, VII + 868 S. + 160 S. (Sachregister), gest. Ex-Libris ‘Armin Hodler’, Original-Leinenband. Rotschnitt.‎

‎L’application des lois du maximum dans le département de la Vienne. 4 mai 1793 - 24 décembre 1794.‎

‎ Poitiers, Impr. A. Masson 1906, 235x155mm, 46pages, broché. Bon état. Etiquette de cotation sur le haut gauche de la couverture supérieure. ‎

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‎LE GUIDE DU REPORTER DANS LE MONDE JUDICIAIRE‎

‎IUT DE JOURNALISME DE BORDEAUX. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleur et noir et blanc dans et hors texte -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE BARREAU‎

‎ 1843 reliure demi-chagrin vert foncé (binding half shagreen) in-octavo, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt decoration) et à froid (blind-stamping decoration) - titre frappé or (gilt title), coiffe supérieure légèrement défraîchie (head of the spine lightly faded), papier imitation chagrin aux plats (paper imitation shagreen on the cover), toutes tranches jaspées (marbled edges), sans illustration (no illustration), légères rousseurs (lights redness marks), 478 pages, 1843 à Paris Pagnerre Editeur,‎

‎introduction de l'auteur (author's introductory words) - bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated) ‎

‎L'Histoire à l'audience. (1840-1848)‎

‎Paris, Pagnerre, 1848 in-8, XVI-492 pp., broché. Sans la couverture, déchirure au faux-titre et au titre.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DES CLAUSES D'IMPUTATION INTEGRALE ET SUBSIDIAIRE ADJOINTES AUX CONSTITUTIONS DE DOT / THESE POUR LE DOCTORAT.‎

‎CADORET Y. - IMPRIMERIE DE L'UNIVERSITE. 1918. In-12. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 135 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité élémentaire de science pénitentiaire et de défense sociale, législation pénitentiaire, administration pénitentiaire, régime pénitentiaire, problèmes de défense sociale‎

‎Melun, Imprimerie administrative 1950 In-8. Demi-basane bleu marine marbrée, dos à nerfs, XII-567 pp., table des matières, table chronologique des lois, décrets et arrêtés, index. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎LES LIBERALITES FAITES EN FAVEUR DES PAUVRES, LEUR VALIDITE ET LEURS MODES D'EXECUTION (THESE)‎

‎Librairie Arthur Rousseau, Rousseau & Cie, Paris. 1915. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Non coupé. 152 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Couverture détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de l'Univ. de Paris. Jury: M. Planiol, M. Berthélémy, M. Leynial. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎WHITECHAPEL.‎

‎L Ombre De Bragelonne Paris 2014 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 355 pages, broché sous couverture illustrée. Plats tachés. Bon exemplaire.‎