‎TRAITÉ DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ, Livre III, Titre IX du Code Civil, (Articles 1832 à 1873 seuls)‎

‎, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1891, in-8, demi-veau bleu cobalt, tit. doré sur dos lisse orné de frises dorées, (dos insolé, plats frottés, coiffes lég. frottées), 558p.‎

‎Etude sur les droits de navigation de la Seine de Paris à La Roche-Guyon. du XIe au XVIIIe siècle‎

‎Paris, Picard, 1889 gr. in-8, IX-139-[3] pp., broché. Quelques rousseurs.‎

‎Ouvrage posthume, publié par A. Giry, l'auteur étant décédé en 1882. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Droit Civil II. Successions (art. 457-640 CC).‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1990, 225x155mm, XXX- 230pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎De l’anecdote au drame.‎

‎ Genève, Naville sans date, 210x145mm, 119pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Fragments neuchâtelois, ou Essai historique sur le droit public neuchâtelois, sur la domination prussienne et sur les événemens de 1830 à 1832.‎

‎Lausanne, chez Marc Ducloux, 1833. In-8°, XV-443p. Reliure demi-basane d'époque, dos lisse avec pièce de titre orange.‎

‎Très bel exemplaire.‎

‎Code de procédure civile 1990-1991 - 4e édition.‎

‎Litec. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXVIII + 2011 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS‎

‎, Lyon, Éditions L’HERMÈS 1974, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. refaite), bon état, 533p.‎

‎"Procédure pénale (Collection ""Manuels - Juris Classeur"")"‎

‎Litec - Groupe LexisNexis. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1229 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"2e édition. Collection ""Manuels - Juris Classeur"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Lexique Des Termes Juridiques 2018-2019‎

‎Educa Books 2018 1139 pages 13 8x19x4 2cm. 2018. Broché. 1139 pages.‎

‎Bon état‎

‎Lexique des termes juridiques 2017-2018 - 25e éd‎

‎DALLOZ 2017 1214 pages 13 2x18 8x4 4cm. 2017. Broché. 1214 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Institutions juridictionnelles - 13e édition - A jour de la loi Macron - 13e édition.‎

‎Dalloz. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 1171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Style et l’Epoque‎

‎Mardaga 1982 . Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Code Civil 2019 Annoté‎

‎Educa Books 2018 3108 pages 12 4x19 2x5 4cm. 2018. Broché. 3108 pages.‎

‎Etat correct‎

‎La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne, recherche sur le pouvoir juridictionnel, Préface de Olivier Dubos, Coll. des thèses, n°127‎

‎, Paris, INSTITUT UNIVERSITAIRE VARENNE 2016, in-8, br., bon état, XII-1007p.‎

‎L’immigration réglementée aux Antilles Françaises et à la Réunion‎

‎in 8 broché,titre 154 pages,Jouve &Cie 1911.envoi manuscrit de l’auteur,une carte de visite,thèse de doctorat en droit de l’auteur.Très bon état ‎

‎Droit des sociétés. Manuel et applications. "DECF" épreuve no. 1. 5e édition.‎

‎Paris, Dunod, 1998, gr. in-8°, XVIII + 587 p., cartonnage original.‎

‎ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE‎

‎, Paris, Rousseau& Cie 1934, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 120p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1932, in-8, br., int. frais, 158p.‎

‎La propriété foncière en Grèce jusqu'à la conquête romaine‎

‎P., Imp.Nationale, Hachette, 1893, in-8, 654 pages relié demi-chagrin, dos à nerfs, tranches peignes‎

‎Origines du droit de propriété en Grèce - la propriété familiale - régime des terres dans la Grèce primitive - des personnes capables de posséder en Grèce - les périèques - successions, donations, vente, contrat de prêt... - répartitions de la propriété foncière - le servage, le fermage, l'agriculture hellénique, productions du sol‎

‎Cours de droit civil du Canton de Vaud, 1875. ‎

‎Lausanne, Bibliothèque Historique Vaudoise, 2015. Fort volume grand in-8, cartonnage illustré. En belle condition. ‎

‎"Le cours de droit civil du professeur François Guisan est publié ici dans sa version de 1874-1875, conçu comme un commentaire systématique du Code civil du Canton de Vaud de 1819, dans l’esprit des grands exégètes français du Code Napoléon. Il représente sans doute l’apogée du droit privé vaudois, à la veille de l’entrée en vigueur des premières règles du droit fédéral, dans la foulée de l’adoption de la Constitution fédérale de 1874. Le cours (manuscrit) est restitué avec un appareil référentiel de la doctrine et de la jurisprudence de tout le XIXe siècle. Ce volume reproduit le cours des deux premiers livres du Code vaudois, le troisième livre devant être publié prochainement en deux volumes supplémentaires. Le cours de Guisan est annoté et référencé par le professeur Denis Piotet. Il est précédé d’une préface du professeur Denis Tappy." ‎

‎Journal des tribunaux et Revue judiciaire. Poursuite pour dettes. ‎

‎[Lausanne], [Gilles Pache], [1929]. Ouvrage intégralement reproduit en photocopies, reliées demi-veau bordeaux, dos lisse avec titre et filets dorés. ‎

‎LES PRIVATISATIONS, Un défi stratégique, juridique et institutionnel, coll. Droit/Économie‎

‎, Bruxelles, De Boeck-Wesmael 1995, in-8, rel. éd., (lég. fané), 342p.‎

‎Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).‎

‎Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.‎

‎"Loi du 10 octobre 1967 contenant le code judiciaire. Le Bulletin Législatif Belge; supplémentau N° 41."‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1967. 16 x 24, 263 pp., broché, bon état (couverture légèrement pliée).‎

‎Le bulletin législatif (la semaine législative) : année 1969.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1969. 14 x 23, 1358 pp., reliure dos/coins toilés, 2 pièces de titre, très bon état.‎