‎Droit répressif de l'environnement‎

‎Economica. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages. Tampon en page de faux-titre. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques-Henri Robert. 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit civil - 3 - La famille - 2e édition 1986‎

‎L'Hermès. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 485 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de droit civil - Volume 2 - Les personnes - 1984 3e édition‎

‎L'Hermès. 1984. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 237 pages. Pages et plats légèrement gondolés par la mouillure.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE RECOURS CONTRE L’AUTEUR D’UN DOMMAGE OUVRANT DROIT À UNE INDEMNITÉ D’ASSURANCE, Bibl. de la Fac. de droit de l’Univ. d’Alger, vol.IX‎

‎, Paris, Domat Montchrestien 1951, in-8, br., non massicoté, bon état, 199p.‎

‎Travaux dirigés, droit civil - Volume III - La famille - 1re édition 1987‎

‎L'Hermès. 1987. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Chasse & ( et ) Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎La Chasse et Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1976 12 x 19 733 pages - broché - bon etat‎

‎Très bon ‎

‎LA PECHE ET LE DROIT‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 421 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Salissure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PÊCHE ET LE DROIT‎

‎, Paris, Librairies techniques 1963, in-8, br., bon état, IX-1205p.‎

‎La pêche et le droit - 2e édition‎

‎Librairies Techniques. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 502 pages.Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le statut du fermage et du métayage‎

‎EDITIONS SOCIALES. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271pp. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Envoi de l'auteur. Analyse, jurisprudence et textes entièrement à jour Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎TRAITE PRATIQUE DE LA COMPETENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX EN MATIERE CONTENTIEUSE PRECEDE D'UNE INTRODUCTION PAR M. A. VALETTE.‎

‎DURAND A.. 1864. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XXIV + 726 pages - 1 tampon sur la page de titre et sur la derniere page 1er plat desolidarisé - 2eme plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 annotation à l'encre noir sur le 1er plat - tranches abimées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: action civile, affaires administives, affaires de douanes, bornage, bail verbal, commission municipale, constructions et travaux, depot, detournement d'apprentis, elagage des arbres ou haies.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Saint Louis, les gages de bataille et la procédure civile.‎

‎Paris, 1887 in-8, 12 pp., broché. Rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Voix et la Diction au Barreau.‎

‎ Paris, Alphonse Lemerre, Editeur, 1881, 1 volume in-8 de 235x150 mm environ, (2) ff., faux-titre, titre, 143 pages, (2) ff. (table, achevé d'imprimer), (2) ff., reliure signée Thévenet, plein maroquin tête de nègre, dos à 4 nerfs portant titres et date dorés, coupes dorées, larges dentelles intérieures, gardes marbrées, tranches dorées. Petits frottements et quelques accrocs sur le cuir, sinon bon état.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Règles de la discipline ecclésiastique. recueillies des Conciles, des synodes de France, et des SS. Pères de l'Eglise. Touchant l'estat & les moeurs du clergé. Nouvelle édition, corrigée & augmentée‎

‎Paris, Hélie Josset, 1679 in-12, [8] ff. n. ch. (titre, avertissement, préface, approbations), 338 pp., [3] ff. n. ch. (table des matières, privilège, catalogue), basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, (en partie détachée), tranches mouchetées (reliure de l'époque). Petit manque en coiffe inférieure, coins abîmés.‎

‎Deuxième édition, donnée par Pasquier Quesnel. La première était parue en 1665.Ingold, Supplément.Ex-libris manuscrit de François Vigneron, prêtre, daté de 1714. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Traité pratique de la voirie rurale exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux‎

‎Paul dupont 1884 in12. 1884. Relié.‎

‎Etat Correct couverture défraîchie intérieur taché de rousseurs‎

‎Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti.. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert‎

‎Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., broché. ‎

‎Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti.. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert‎

‎Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets à froid (reliure de l'époque). Dos insolé. Envoi de l'auteur.‎

‎Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."‎

‎Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."‎

‎Procès-verbaux du comité d'instruction publique de l'assemblée législative‎

‎Imp. Nationale. 1889. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXIV + 540 pages. Plats passés. Coins frottés, voir émoussés. Dos déchiré, scotché. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La culture‎

‎BREAL 2017 103 pages 12 4x17 7x0 7cm. 2017. Broché. 103 pages.‎

‎Très bon état‎

‎La culture‎

‎BREAL 2017 103 pages 12 4x17 7x0 7cm. 2017. Broché. 103 pages.‎

‎Très bon état‎

‎LE PARLEMENT DE BORDEAUX SOUS LOUIS XV. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1878 in 8 (24x16) 1 fascicule broché, 55 pages. Cour d'Appel de Bordeaux. Discours prononcé à l' audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, par M. Guillaumin, Subsitut du procureur général. Envoi autographe signé de l'auteur à M Klecker avocat, attaché au Parquet de la Cour. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-‎

‎Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.‎

‎L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847. ‎

‎TRAITE PRATIQUE DES CHEMINS DE FER‎

‎PARIS LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT & DE JURISPRUDENCE 1910 1 volume grand in-8 broché de II + 461 pages , quelques très légères taches sur la couverture , Bon exemplaire . " Cet ouvrage traite des Droits et Obligations des Compagnies , des Voyageurs , des Expediteurs et des Destinataires ." Bon Couverture souple ‎