‎Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif.. Du 26 frimaire, l'an 7‎

‎Paris, Impr. nationale, Frimaire an 7 in-8, 3 pp., dérelié. Petite déchirure sur la première page.‎

‎Message du Directoire au Conseil des Anciens : prise de Turin, les arsenaux du Piémont sont aux mains des français, toutes les places fortes sont prises. Les troupes piémontaises et Suisses ont arboré la cocarde tricolore et se sont réunies à l'armée d'Italie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur le progrès des armées de la République.. Séance du 21 messidor, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1794) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 1664. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface de Marc Ferré‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1954, in-8, br., non coupé, 305p.‎

‎ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. U, série Sciences économiques et gestion‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. en toile-enduite beige, bon état hormis des marques de bibl., 352p.‎

‎PRATIQUE DU DROIT DE TRAVAIL‎

‎CLET - 6° EDITION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages. Quelques dessins en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préace de A. Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRATIQUE DU DROIT DES AFFAIRES‎

‎DUNOD ENTREPRISE. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1080 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. Groupe ESC LYON. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la magistrature française et des réformes qu'il convient d'apporter à son organisation.‎

‎Couverture souple. Broché. 76 pages. Couverture défraîchie. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions Barlatier-Feissat, 1871.‎

‎Question: Quelles sont pour les propriétés urbaines, les limites des obligations ordinaires du voisinage, soit entre propriétaires de maison voisines, soit entre les propriétaires des divers étages de la même maison ?‎

‎ s.l., s.n., s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 24 pp. ‎

‎Alfred Gueymard, avocat à Grenoble. Conseiller municipal de Saint Martin d'Hères. ‎

‎Der Staatsinterventionismus in der schweizerischen Weinwirtschaft.‎

‎Chur, Bischofberger & Co., 1950, gr. in-8vo, 167 S., Stempel auf Titelbl. Hlwd.‎

‎Thèse pour la Licence, présenté et soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix.‎

‎IMP. de J. NICOT. 1869. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bernische Kirchenkunde. ‎

‎Bern, Paul Haupt, 1968, gr. in-8vo, 622 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag mit kl. Ausriss oben, sonst schönes Ex.‎

‎Bernische Kirchenkunde.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1958, gr. in-8vo, 810 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag.‎

‎DROIT DU SERVICE PUBLIC / COLLECTION DOMAT - DROIT PUBLIC / 2e EDITION.‎

‎MONTCHRESTIEN. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 755 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES EXPÉRIENCES DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE, coll. SUP, L’économiste‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 226p.‎

‎Das Schweizerische Obligationenrecht mit Einschluss des Handels- und Wertpapierrechts. Neunte Auflage 2000. Bearbeitet von Alfred Koller, Anton K. Schnyder, Jean Nicolas Druey.‎

‎Zürich, Schulthess, 2000, in-8vo, XXVII + 1045 p., Original-Leinen gebunden.‎

‎Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.‎

‎Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., timbre sur la feuille de garde, reliure en toile originale.‎

‎Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.‎

‎Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., texte avec notes colour., reliure en toile originale, poussiéreux.‎

‎Droit - Bts 1‎

‎HACHETTE TECHNIQUE. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 352 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎8ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ: 1942 à 1946.‎

‎Jurisprudence Générale Dalloz. 1948. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 518 pages. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence Hypothécaire. 3 volumes.‎

‎Ou Recueil Alphabétique de Questions et Décisions sur les points les plus importants de la matière des Hypothèques, Privilèges, Nantissements, Inscriptions, Ventes, Transcriptions, Saisies, Expropriations, Ordres, Contributions, etc. Fait suite à la Législation Hypothécaire du même auteur. Tomes 2, 3 et 4 d'un ensemble en 4 volumes. Manque le Tome 1.Paris, Garnery 1811.Reliure basane fauve de l'époque. Dos lisse avec étiquettes de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Quelques épidermures. Bon état. Format in-8° (20x13).‎

‎Code de la Justice de paix [...]‎

‎ Paris, Didot le jeune, 1790, janvier 1791, mars 1791, avril 1791, mai 1791. 5 cahiers en un volume, in-12 (1ere partie) et petit in-8, 157-II-80-88-80-80 pp., veau marbré d'époque, dos orné (coiffes arasées) ‎

‎Rare complet des 5 parties. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Code des juges de paix - 2 volumes: tome premier 1ere partie + tome second, 1ere partie- 2e edition contenant la reunion complette des decrets des assemblees constituante, legislative et conventionnelle, relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers‎

‎GARNERY LIBRAIRE. vers 1794-1795. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 358 + 344 pages - dos manquants + 2e plat du tome 2 manquants - rebords des pages fendillés/cornés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Troisieme annee republicaine"" : correspond aux années 1794 et 1795 du calendrier grégorien - Code des juges de paix - 2 volumes: tome premier 1ere partie + tome second, 1ere partie- 2e edition contenant la reunion complette des decrets des assemblees constituante, legislative et conventionnelle, relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers, avec des instructions et formules par A. C. Guichard Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Cours de Droit Rural ou Conférences villageoises, dans lesquelles un Juge de Paix explique méthodiquement et sous une forme récréative, aux Habitans de son Canton, les Lois… qui régissent les Biens ruraux de toutes les espèces.‎

‎ 1826 demi-veau. in-8, XX-508pp., P. L'auteur janvier 1826,‎

‎Le Code des Femmes, ou Récits et Entretiens sur leurs Droits et Privilèges.‎

‎CHEZ L'AUTEUR - PORTHMANN. 1823. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Coins frottés, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 472 pages. Légères auréoles en fin d'ouvrage. Reliure plein veau glacé. Tranches marbrées. Mors arraché, 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE POLICE, deuxième édition. Contenant Les lois des Assemblées constituante, législative, et conventionnelle, sur toutes les parties de la Police: avec Des instructions et formules sur chaque espèce de Police. Par A. C. Guichard. Tome second seul ‎

‎Paris Chez Garnery, Libraire. Troisième année républicaine 1794 in 12 (17x10) 1 volume reliure pleine basane fauve époque, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre de cuir beige, 426 pages. Tome 2 seul. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎