‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 4èmeéd., coll. Mémentos / Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., neuf, 220p.‎

‎Institutions judiciaires et juridictionnelles‎

‎PUF 1987 368 pages 14 8x2x21 6cm. 1987. Broché. 368 pages.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎Institutions juridictionnelles‎

‎"Presses universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. 2ème édition mise à jour. Collection ""Droit fondamental"", Droit juridictionnel.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutions juridictionnelles (2eme édition mise à jour)‎

‎Presses Universitaires de France - P.U.F. , Droit Fondamental Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1993 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur grand In-8 1 vol. - 367 pages‎

‎ 2eme édition mise à jour Contents, Chapitres : 1. La justice : Un pouvoir (Existence du pouvoir judiciaire - Matérialisation du pouvoir judiciaire) - Un service public (La justice, privilège d'Etat - L'organisation du service public de la justice - La mission du service public de la justice) - 2. Les juridictions : L'ordre constitutionnel (La Haute Cour de Justice - Le Conseil Constitutionnel) - L'ordre judiciaire (Les juridictions de première instance - Les juridictions des instances sur recours) - L'ordre administratif (Le Conseil d'Etat - Les juridictions subordonnées au Conseil d'Etat) - Le tribunal des conflits papier un peu jauni, sinon bon état‎

‎Il diritto dei privati nell'esperienza romana - secunda Edizione‎

‎Jovene / Napoli 1998 in8. 1998. Broché.‎

‎Bon état dos légèrement insolé intérieur propre‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, petit in 8° broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, in 12 broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n°82-526 du 22juin 1982 et Décrets d’application)‎

‎, Paris, Librairies techniques (Litec) 1984, in-8, pleine toile rouge, tit. doré orné de doubles filets dorés soulignant, (dos lég. insolé), intérieur frais, 520p.‎

‎LE CAS VERGES‎

‎LIEU COMMUN. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le cas Vergès‎

‎Lieu Commun. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10juillet 1965 et Décret du 17mars 1967, 2eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1974, in-8, pleine toile éd. seigle, tit. en vert sur dos lisse et 1er plat, bon état, 635p.‎

‎DROITS DE L’HOMME, TRAVAIL ET SYNDICATS, L’action de l’Organisation Internationale du Travail dans le domaine de la liberté syndicale et des relations professionnelles de 1944 à 1985, coll. Sociologie‎

‎, Paris, Éditions Universitaires 1989, in-8, br., (rares soulignures et annotations à l’encre) , III-264p.‎

‎Précis de droit 1ère année - Brevet de technicien supérieur- Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise‎

‎Bréal éditions. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 288 pages - quelques dessins en noirs et blancs dans le texte - étiquette collée sur le 2ème plat - 1er plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis de droit livre du professeur - 1re année - Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise.‎

‎Bréal. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages agrafées - étiquette collée sur le 1er plat - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The Charter and By-laws of the City of Montreal, together with miscellaneous acts of the Legislature relating to the city : with an appendix, Compiled, revised and codified, by order of the City Council‎

‎Montreal John Lovell 1865 ‎

‎in-8, viii et 518p. :: Reliure de l'époque, demi-veau blond à coins, pièce de titre noire, tranches marbrées. Extrémités frottés, quelques rousseurs. Bon état. Peu commun. ‎

‎Questions Constitutionnelles (1873-1878). Le Trône et le Prince-Epoux - Le Cabinet et la Constitution.‎

‎Traduit de l'anglais et précédé d'une introduction par Albert Gigot, 1 vol. in-8 reliure demi-percaline bleue, couv. cons., Librairie Germer Baillière et Cie, Paris, 1880, LI-307 pp.‎

5 Images

‎Bel exemplaire (ex-libris ms.)‎

‎LA NOTION D’ASSURANCE ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Préface Jean-Marie Pontier, coll. Collectivités Locales, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-Marseille, PUAM 1999, in-8, br., bon état, 207p.‎

‎Le marquis de Roux ( 1878 - 1943). Préface du Duc de Lévis-Mirepoix.‎

‎ 1957 Poitiers, SFIL, 1957 ; in-8° broché, couverture rempliée blanche illustré du portrait du marquis, titre en noir; xii, 217, (3)pp. Illustrations photographiques hors texte.‎

‎Le Marquis de Roux fut l'avocat de l'Action française.Couverture jaunie en bordure des plats, dos bruni, bon état intérieur. ( CO1) ‎

‎Excusatio necessitatis nel diritto romano. 'Studia antiqua'.‎

‎Warszawa, Wydawnictwa Uniwersytetu, 1982, gr. in-8vo, 379 S., mit Verfasserswidmung a.T., Original-Broschüre.‎

‎Konvolut von 5 Büchern.1) Winteler, J.: Glarus, Geschichte eines ländlichen Hauptortes. 2. Aufl. 1961, 304 S., 34 Tafeln, Ln., OU / 2) Luchsinger, K. Der Tagwen im Rahmen des glarnerischen Gemeindewesens. Diss. Bern, 1941. / 3) Neujahrsbote für das Glarner Hinterland 1970. / 4) Freuler, Kaspar: (23) Glarner Geschichten. 1962. / 5) Der Freiheitskampf der Glarner. Schlacht bei Näfels 1388-1938 9 Abb. 1939.‎

‎ 1940, in-8vo, Original-Broschüre.‎

‎Précis élémentaire de l'histoire du droit français‎

‎F. Pichon. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 598 pages. Signet conservé. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs. Titre, auteur et filets dorés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. VIII: Époque monarchique. Les sources - Conditions des personnes - Famille ‎

‎, Paris, F. Pichon 1903, in-8, br., non coupé, (couv. tachée), LV-548p.‎

‎LE DROIT DE SUCCESSION AU MOYEN ÂGE‎

‎, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, débr., non coupé, (fané), 158p.‎

‎Le Parlement de Paris.. Son rôle politique depuis le règne de Charles VII jusqu'à la Révolution‎

‎Paris, Hachette, 1901 2 vol. in-8, [4]-II-469 et [4]-516 pp., broché. Un dos abîmé.‎

‎Edition originale de cette analyse plutôt classique et événementielle d'un phénomène majeur de l'Ancien Régime, à la jonction du droit et de l'exercice du pouvoir : les fameuses prétentions politiques des Parlements sur la base de la garde des "loix fondamentales". Professeur de législation comparée à l'Ecole des sciences politiques, Ernest-Désiré Glasson (1839-1907) passa progressivement de l'étude des questions juridiques et sociales contemporaines à celle de l'histoire du droit et des institutions. On joint : AUBERT (F.). Le Parlement de Paris à la fin du Moyen Age. Son organisation. Paris, Larose et Forcel, 1888, 32 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎MÉMOIRE SUR LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE, Institut de France‎

‎, Paris, Alphonse Picard 1904, in-8, br., non coupé, 96p.‎