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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 4èmeéd., coll. Mémentos / Droit privé
, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., neuf, 220p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Institutions judiciaires et juridictionnelles
PUF 1987 368 pages 14 8x2x21 6cm. 1987. Broché. 368 pages.
Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre
Institutions juridictionnelles
"Presses universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. 2ème édition mise à jour. Collection ""Droit fondamental"", Droit juridictionnel.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
Il diritto dei privati nell'esperienza romana - secunda Edizione
Jovene / Napoli 1998 in8. 1998. Broché.
Bon état dos légèrement insolé intérieur propre
Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.
Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, petit in 8° broché, 136 pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.
Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, in 12 broché, 136 pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n°82-526 du 22juin 1982 et Décrets d’application)
, Paris, Librairies techniques (Litec) 1984, in-8, pleine toile rouge, tit. doré orné de doubles filets dorés soulignant, (dos lég. insolé), intérieur frais, 520p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CAS VERGES
LIEU COMMUN. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le cas Vergès
Lieu Commun. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10juillet 1965 et Décret du 17mars 1967, 2eéd.
, Paris, Dalloz 1974, in-8, pleine toile éd. seigle, tit. en vert sur dos lisse et 1er plat, bon état, 635p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROITS DE L’HOMME, TRAVAIL ET SYNDICATS, L’action de l’Organisation Internationale du Travail dans le domaine de la liberté syndicale et des relations professionnelles de 1944 à 1985, coll. Sociologie
, Paris, Éditions Universitaires 1989, in-8, br., (rares soulignures et annotations à l’encre) , III-264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Précis de droit 1ère année - Brevet de technicien supérieur- Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise
Bréal éditions. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 288 pages - quelques dessins en noirs et blancs dans le texte - étiquette collée sur le 2ème plat - 1er plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Précis de droit livre du professeur - 1re année - Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise.
Bréal. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages agrafées - étiquette collée sur le 1er plat - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit
The Charter and By-laws of the City of Montreal, together with miscellaneous acts of the Legislature relating to the city : with an appendix, Compiled, revised and codified, by order of the City Council
Montreal John Lovell 1865
in-8, viii et 518p. :: Reliure de l'époque, demi-veau blond à coins, pièce de titre noire, tranches marbrées. Extrémités frottés, quelques rousseurs. Bon état. Peu commun.
(CLAQ, ALAC)
Phone number : 1 514 820 2324
[Librairie Germer Baillière et Cie] - GLADSTONE, W. E. ; (GIGOT, Albert)
Reference : 42501
(1880)
Questions Constitutionnelles (1873-1878). Le Trône et le Prince-Epoux - Le Cabinet et la Constitution.
Traduit de l'anglais et précédé d'une introduction par Albert Gigot, 1 vol. in-8 reliure demi-percaline bleue, couv. cons., Librairie Germer Baillière et Cie, Paris, 1880, LI-307 pp.
Bel exemplaire (ex-libris ms.)
LA NOTION D’ASSURANCE ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Préface Jean-Marie Pontier, coll. Collectivités Locales, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille
, Aix-Marseille, PUAM 1999, in-8, br., bon état, 207p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le marquis de Roux ( 1878 - 1943). Préface du Duc de Lévis-Mirepoix.
1957 Poitiers, SFIL, 1957 ; in-8° broché, couverture rempliée blanche illustré du portrait du marquis, titre en noir; xii, 217, (3)pp. Illustrations photographiques hors texte.
Le Marquis de Roux fut l'avocat de l'Action française.Couverture jaunie en bordure des plats, dos bruni, bon état intérieur. ( CO1)
Excusatio necessitatis nel diritto romano. 'Studia antiqua'.
Warszawa, Wydawnictwa Uniwersytetu, 1982, gr. in-8vo, 379 S., mit Verfasserswidmung a.T., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Précis élémentaire de l'histoire du droit français
F. Pichon. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 598 pages. Signet conservé. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs. Titre, auteur et filets dorés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. VIII: Époque monarchique. Les sources - Conditions des personnes - Famille
, Paris, F. Pichon 1903, in-8, br., non coupé, (couv. tachée), LV-548p.
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LE DROIT DE SUCCESSION AU MOYEN ÂGE
, Paris, Larose & Forcel 1893, in-8, débr., non coupé, (fané), 158p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Parlement de Paris.. Son rôle politique depuis le règne de Charles VII jusqu'à la Révolution
Paris, Hachette, 1901 2 vol. in-8, [4]-II-469 et [4]-516 pp., broché. Un dos abîmé.
Edition originale de cette analyse plutôt classique et événementielle d'un phénomène majeur de l'Ancien Régime, à la jonction du droit et de l'exercice du pouvoir : les fameuses prétentions politiques des Parlements sur la base de la garde des "loix fondamentales". Professeur de législation comparée à l'Ecole des sciences politiques, Ernest-Désiré Glasson (1839-1907) passa progressivement de l'étude des questions juridiques et sociales contemporaines à celle de l'histoire du droit et des institutions. On joint : AUBERT (F.). Le Parlement de Paris à la fin du Moyen Age. Son organisation. Paris, Larose et Forcel, 1888, 32 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
MÉMOIRE SUR LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS EN FRANCE, Institut de France
, Paris, Alphonse Picard 1904, in-8, br., non coupé, 96p.
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Recueil de 15 textes.
in-8, demi-chagrin havane, dos à nerfs (reliure de l'époque). Des pages jaunies. Bon exemplaire.
Recueil formé des textes suivants :- Les rapports du droit français & du droit allemand. S.l.n.d., 24 pp.- Les sources de la procédure civile française. Paris, Larose et Forcel, 1882, 114 pp. Premier plat de couverture conservé.- Observations sur la famille et la propriété chez les germains. Orléans, Girardot, 1885, 33 pp. Couverture conservée.- Le mariage de Gaston d'Orléans avec Marguerite de Lorraine. Paris, Picard & Fils, 1896, 28 pp.- Le code civil et la question ouvrière. Paris, Cotillon, Picard, 1886, 72 pp. Premier plat de couverture conservé.- Le droit de succession dans les lois barbares. Paris, Larose et Forcel, 1886, 54 pp. Premier plat de couverture conservé.- La réforme de la procédure civile en France. Bucarest, Edition de la "Revue Générale du Droit", 1886, 60 pp. Couverture conservée.- Les institutions primitives au Brésil. Paris, Picard, 1889, 28 pp. Premier plat de couverture conservé.- L'autorité paternelle et le droit de succession des enfants. Paris, Au Secrétariat de la Société d'Economie Sociale, 1889, 19 pp. Couverture conservée.- Les rapports du pouvoir spirituel et du pouvoir temporel au Moyen Age. Paris, Pichon, Picard, 1890, 108 pp. Premier plat de couverture conservé.- Communaux et communautés dans l'ancien droit français. Paris, Larose & Forcel, 1891, 34 pp. Premier plat de couverture conservé.- Le Châtelet de Paris et les abus de sa procédure aux XIVe et XVe siècles. D'après les documents récemment publiés. Paris, Picard et Fils, 1893, 52 pp. Premier plat de couverture conservé.- Les origines de la clameur de Haro. Réponse à M. Guillouard. Fontainebleau, Bourges, s.d., 8 pp.- Parlement. Paris, Société Anonyme de la Grande Encyclopédie, 1899, 60 pp. Couverture conservée.- Le rôle politique du conseil souverain d'Alsace. Paris, 1900, 45 pp. Couverture conservée.L'excellent juriste Ernest-Désiré Glasson (1839-1907) entra à l'Ecole des sciences politiques dès sa fondation en 1874 par Emile Boutmy, et il y enseigna la législation comparée plusieurs années de suite. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
