‎Stile Universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonance de Louis XIV Roi de France et de Navarre du mois d'Avril 1667. Tome III seul‎

‎ 1694 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1694. 1 vol in-12 (Tome III seul). Plein veau brun de l'époque. 370 pages + table‎

‎Bon état général mais mouillure claire dans le coin supérieur droit, petites rousseurs, cuir de la reliure un peu érodé, usures aux coins assez bon ‎

‎Des droits et des devoirs des citoyens Vaudois, ou Essai d'instruction civique.‎

‎Lausanne, Marc Ducloux, 1840, gr. in-8°, VIII + 387 p., papier généralement frais, reliure en demi-toile, pièce de titre au dos, plats marbrés. Bel exemplaire.‎

‎Edition originale. Frédéric Gauthey, pasteur et pédagogue vaudois, fut Directeur de l'Ecole normale. En 2 parties: I. Notions préliminaires sur l'organisation des Etats / II. Explication des points principaux de la Constitution vaudoise, et devoirs qui s'y rattachent. DHBS III/336, de Montet, DBGV I/340. ‎

‎Des droits et des devoirs des citoyens vaudois ou Essai d'instruction civique. Second édition, revue par l'auteur, augmentée de plusieurs articles et du texte de la constitution du canton de Vaud et du pacte fédéral.‎

‎Lausanne, Marc Ducloux, 1844. In-8 de [8]-VI-8 à 430-[2] pages, cartonnage vert avec titre et filets dorés au dos, "Bibliothèque de V. Perdonnet" doré au premier plat, non rogné. Mors et second plat frottés, quelques rousseurs et annonation au crayon à papier dans les marges. ‎

‎De la validité du mariage des prêtres. Plaidoirie de Me Albert Gauthier (de Clagny).‎

‎ P., Librairie Léopold Cerf, 1888, pt in-8°, 63 pp, broché, dos manquant, bon état‎

‎Albert Gauthier, dit "Gauthier de Clagny" est né à Versailles le 14 septembre 1853 et décédé à Paris le 16 décembre 1927. Docteur en droit (1882), avocat au Conseil d’Etat et à la cour de Cassation (1883), député (1889-1910) et conseiller général de Seine-et-Oise, directeur du Journal du droit administratif, vice-président de la Ligue des Patriotes. Albert Gauthier était apparenté à Marc Sangnier, député de Paris, fondateur du "Sillon". Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Langues et Constitutions. Recueil des clauses linguistiques des constitutions du monde.‎

‎ Québec, Gouvernement du Québec - Bibliothèque nationale du Québec - Bibliothèque nationale du Canada 1993, 240x195mm, XVII - 130pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Aktuelle Probleme der Kriminalitätsbekämpfung - Festschrift zum 50jährigen Bestehen der Schweizerischen Kriminalistischen Gesellschaft (Dreisprachig)‎

‎Bern, Verlag Stämpfli, 1992, gr. in-8vo, 508 S., kleiner Stempel auf Vorsatz, Original-Leinenband. Orug.-Umschlag, neuwertiges Ex.‎

‎Naissance et croissance de la République algérienne démocratique et populaire‎

‎Ellipses Marketing 1978 224 pages in8. 1978. broché. 224 pages.‎

‎Etat correct‎

‎PRECIS DE L HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS. 3em EDITION.‎

‎LAROSE ET FORCEL.. 1887. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 720 pages. Filets et titre dorés sur dos à 5 nerfs en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de matières administratives dans leur rapport avec le droit public.‎

‎ P., Lahure, 1880, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs orné, III-452 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Victime d’un tueur en série‎

‎Méréal, coll. « Témoignage » 2000 In-12 broché 24 cm sur 14. Très bon état d’occasion.‎

‎Témoignage d’une mère des victimes tu teur en série Guy george. Elle face aux magistrats, aux avocats, aux médias... Très bon état d’occasion ‎

‎Journal de Jurisprudence de la Cour Royale de Grenoble par M. Gautier, Greffier en chef.‎

‎ 1825 pleine basane claire, p. de titre rouges. 6 tomes en 3 vol. forts in-4, Grenoble David 182'-1832‎

‎Continué pour le dernier tome par MM. Crozet et Charrut. 4 autres tomes devaient paraître. ‎

‎MANUSCRIT : Chambre des Comptes de Dijon. Volumes 1-3 : Notice de la Chambre des Comtes de Dijon, 1763. Armorial de la Chambre des Comtes. / Volume 4 : Génuit et finances des charges du Parlement de Bourgogne. Extrait de Palliot. [...]‎

‎ 4 volumes in-4 carrés, 1072 (pagination continue pour les 3 premiers volumes) et 336-164 pp., reliure du XIXe demi-chagrin. ‎

10 Images

‎Imposant manuscrit du XVIIIe siècle de la Notice de la Chambre des Comptes de Dijon (en partie inédit, vol. 1 : Histoire, vol. 2-3 : Généalogies) et de l'Armorial de la Chambre des Comptes (publié par d'Arbaumont en 1881) par le père Gautier, et du Génuit des charges du Parlement de Bourgogne, extrait du Parlement de Bourgogne de Palliot (publié par Palliot en 1649) complété pour la première partie jusqu'en 1749 et jusqu'en 1789 pour la seconde (ajouts vraisemblablement inédits). * Voir : Ms 781-(464) de la Bibliothèque municipale de Dijon : Notice de la Chambre des Comptes de Dijon, mss. qui compte seulement 328-(34) pp. et "renferme une copie de la première partie non publiée de l'Armorial de la Chambre des comptes". Voir aussi le compte-rendu de l'Armorial par Anatole de Barthélémy, in : Bibliothèque de Ecole des Chartres, 1882, tome 43, p. 99. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Centre de recherches et de documentation européennes- Le droit communautaire, les juges et l'Aquitaine‎

‎édition de la maison des sciences de l'Homme d'Aquitaine. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Européen - 11e édition - Mémento Salloz série droit public science politique.‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 302 pages - rares phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT EUROPÉEN, 3èmeéd., coll. Mémentos‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, br., bon état, 185p.‎

‎DROIT EUROPÉEN, 4èmeéd., coll. Mémentos‎

‎, Paris, Dalloz 1989, in-8, br., neuf, 199p.‎

‎Droit Européen - 8e édition - Mémentos Dalloz série droit public science politique.‎

‎Dalloz. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 297 pages - nombreuses phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droit européen - ""Mémentos Dalloz"" 14e édition"‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 346 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, 2èmeéd., Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, br., bon état, 130p.‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1973, in-8, br., bon état, 146p.‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales‎

‎L'Actualité Juridique. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Charles David. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 245 pages.‎

‎Livre. Préface de Charles David. Editions de l'actualité juridique, 1966.‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales.‎

‎Paris, Editions de l'Actualité Juridique, 1966. 16 x 25, 245 pp., reliure d'édition pleine toile, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Auftrag und Geschäftsführung in der Schweiz. Allgemeines Auftrags- und Geschäftsführungsrecht. Der einfache Auftrag. Tathandlungs- und Rechtshandlungsauftrag. Vollmachts., fiduziarischer und Anweisungsauftrag.‎

‎Zürich, Polygraph., 1953, in-8°, XVI + 284 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.‎

‎Berner Kommentar. Band VI (6): Obligationenrecht. 2. Abteilung: Die einzelnen Vertragsverhältnisse. 5. Teilband: Der Kreditbrief un der Kreditauftrag, der Mäklervertrag, der Agenturvertrag, die Geschäftsführung ohne Auftrag. ‎

‎Bern, Verlag Stämpfli & Cie, 1964, gr. in-8vo, 2 Bl. + 566 S., Original-Leinenband. Orig.-Umschlag (GEBUNDEN).‎