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LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Droit Public
, Paris, Sirey 1975, in-8, br., très bon état, ENVOI DES AUTEURS, XIV-442p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, 7èmeéd., coll. Droit Public
, Paris, Sirey 1993, in-8, br., (couv. lég. passée, rares annotations et soulignures), intérieur frais, 930p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Revue française de droit constitutionnel, n°57 (janvier 2004) : Le Conseil Constitutionnel et l'alternance politique (François Luchaire) / Le Conseil Constitutionnel et le droit européen (Olivier Dutheillet de Lamothe) / ...
Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Le Conseil Constitutionnel et l'alternance politique (François Luchaire) / Le Conseil Constitutionnel et le droit européen (Olivier Dutheillet de Lamothe) / Le Conseil Constitutionnel et le Parlement (Alain Delcamp) /... Classification Dewey : 340-Droit
Revue française de droit constitutionnel, n°60 (octobre 2004) : La réalisation des droits fondamentaux en Europe (Francisco Balaguer Callejon) / Collectivités territoriales françaises et pouvoir législatif (Estelle Brosset) /...
Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 676 à 896.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : La réalisation des droits fondamentaux en Europe (Francisco Balaguer Callejon) / Collectivités territoriales françaises et pouvoir législatif (Estelle Brosset) / Jurisprudence du Conseil Constitutionnel /... Classification Dewey : 340-Droit
Les grandes décisions du conseil constitutionnel
Sirey. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Collection ""Droit public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989 - Journées d'études de 16-17 mars 1989
Economica / Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1990, in-8 br. (15,5 x 24), 178 p., coll. "Droit public positif - Série Travaux de l'Association française des constitutionnalistes", très bon état.
Depuis 1789, la France a connu une quinzaine de Constitutions. La question se pose de savoir si le système français n'est pas en train de redécouvrir le socle constitutionnel sur lequel il repose depuis deux siècles, à savoir les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'homme de 1789. Par sa jurisprudence, le juge constitutionnel fait réapparaître ce socle, qui n'aurait cessé en fait, de soutenir l'édifice constitutionnel et juridique français. C'est l'hypothèse de travail qui a été formulée au départ de cette journée et demie de réflexion. Les cinq thèmes retenus ont été traités par Roland Debbasch (Unité et indivisibilité), Stéphane Rials (Souveraineté et représentation), Louis Favoreu (La Loi), Jacques Chevallier (la séparation des pouvoirs), et Jean Rivero (les libertés) ; le rapport de synthèse étant fait par le doyen Georges Vedel. Voir le sommaire complet sur photos jointes.
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel
Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1058 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Contrebande de guerre. Blocus. droit de visite. Application des principes internationaux à la guerre européenne (3 août 1914 - 1er avril 1916).
1916 Limoges, Imprimerie Commerciale Perrette, 1916; grand in-8° broché, couverture grise imprimée en noir; 390pp - (1)f.
Grignotage au 1er plat de la couverture avec manque de papier, rares rousseurs. (GrG)
Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae senatum tractatarum
Genève, Petri Chouët [Pierre Chouët], 1659. In-folio, [24]-32-1234-[99] pp., basane marbrée brune, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées (épidermures et manques, quelques petites taches, rousseurs, pâles mouillures sans atteinte).
Nouvelle édition du code fabrien dont la première édition a paru à Lyon en 1606. Il est illustré d'un portrait de l'auteur au frontispice et d'une grande vignette au titre. Cet ouvrage, le plus célèbre du juriste savoisien, est un recueil de jurisprudence qui fit autorité en Savoie et dans le comté de Nice jusqu'au XIXe siècle et qui influença également les législateurs européens. Ex-libris manuscrits grattés à la page de titre. Fermeture pour congés, TRAITEMENT DES COMMANDES SUPSENDU JUSQU'AU 29 DECEMBRE. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Cours de droit des gens professé à l’Université de Fribourg pendant l’année 1954-55.
Fribourg, Renggli 1955, 210x145mm, 351pages, relié demi-basane à coins brun, dos à nerfs, titre au dos doré. Belle reliure. Bel exemplaire.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Cours de droit des poursuites.
Fribourg, Ed. universitaires, 1953, gr. in-8°, 384 p., timbre sur page de titre, reliure en toile originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit constitutionnel suisse.
Fribourg, Ed. universitaires, 1966, in-8vo, 483 S., pt. notice sur titre et cachet de ‘Nico Blanc’ sur garde, Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Droit constitutionnel suisse. 2e éd., revue et mise à jour.
Fribourg, Ed. universitaires, 1970, in-8vo, 548 p., cachet sur titre, reliure en toile originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Principes du droit des gens.
Fribourg - Paris, Editions Universitaires - Librairie de Droit et de Jurisprudence 1974, 245165mm, 779pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Exemplaire à l'état de neuf.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Principes du droit des gens.
Paris/Fribourg, Libr. de droit et jurisprudence - Ed. universitaire, 1974, in-8vo, 779 p. reliure en toile originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
[Société des Antiquaires de l'Ouest] - FAVREAU, Robert ; Collectif
Reference : 62643
(2014)
Registres de Délibérations du Corps de Ville de Poitiers (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) ; Tome II : Poitiers, de Charles VII à Louis XI (1449-1466) ; Tome III : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1466 à 1471 ; Tome IV : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1471 à 1482
4 vol. in-8 br., Société des Antiquaires de l'Ouest, Poitiers, 2014-2016, 462, 453, 416, 412 pp. Rappel du titre complet : Registres de Délibérations du Corps de Ville (4 Tomes - Complet) Tome I : Poitiers, de Jean Berry à Charles VIII (1412-1448) n°1, 2 et 3 ; Tome II : Poitiers, de Charles VII à Louis XI (1449-1466) n° 4 et 5 ; Tome III : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1466 à 1471, n° 5 et 6 ; Tome IV : Poitiers sous le règne de Louis XI de 1471 à 1482, n° 7
Bon exemplaire complet, en parfait état.
Code Pénal Annoté. Préface de J.-M. Schwenter
Lausanne, Eds Bis et Ter, 1997, in-8°, 609 p. + LXXXIV, qqs pages avec annotations, reliure en cuir originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Code pénal annoté.
Lausanne, Editions Bis et Ter, 1997, in-8vo, 609 + LXXXIV p., reliure en cuir originale. Dos orné or.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Des Amnésies et en particulier de L'Amnésie temporaire à la suite des tentatives de suicide par Pendaison.-
Thèse. Bordeaux. Noé et Lachaize. 1895. In-4 br.71pp. (2).
L'auteur, né à St-Georges-les-Baillarjeaux en 1868, était externe des Hôpitaux et interne des Asiles.
La revalorisation des réserves latentes en droit suisse. Thèse Uni Fribourg.
Fribourg, Fragnière, 1952, in-8°, XII + 76 p., brochure originale.
Jean Favre fut licencié en droit et notaire.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Conférences et discours littéraires précédés d'une introduction.
Paris Garnier frères 1873 1 vol. Relié in-12, demi-chagrin rouge, dos à nerfs orné de fleurons dorés, tête dorée, CXIX + 314 pp. Edition originale de ce recueil de discours du grand avocat républicain (1809-1880), notamment sur l'enseignement et la vie professionnelle. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur à son gendre, l'avocat Paul Maritain, lui-même père du philosophe Jacques Maritain. Bel exemplaire, sans rousseurs et bien relié à l'époque.
Discours du batonnat - Defense de Felix Orsini - Quatre discours prononces au corps legislatif dans la session de 1866
J. HETZEL. 1867. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XI + 334 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DISCOURS DU BATONNAT. DÉFENSE DE FÉLIX ORSINI. QUATRE DISCOURS prononcés au corps légistatif dans la session de 1866
Paris J. Hetzel, Libraire-Editeur 1866 in 12 (18x12) 1 volume reliure demi chagrin vert de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid soulignés de filets dorés, XI et 334 pages [1], rousseurs éparses sur les premières et dernières pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon Couverture rigide
Discours du batonnat. Défense de Félix Orsini. Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.
Paris J.Fhetzel, libraire-éditeur. 1866 334p 1 volume IN8. Reliure demi-chagrin sombre. Dos à nerfs orné.
Discours du Bâtonnat - Défense de Félix Orsini - Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866.
Paris, J. Hetzel, 1866. Un vol. au format in-12 (188 x 123 mm) de 2 ff. n.fol., xi - 334 pp. et 1 f. n.fol. Reliure de l'époque de demi-chagrin glacé marine, dos lisse orné de triples filets dorés, titre doré, supra-libros doré en queue, toutes tranches mouchetées. (H. Lard).
Edition originale sous reliure du temps signée H. Lard. L'ouvrage s'agrémente au faux-titre d'un envoi autographe signé de Jules Favre : ''à mon excellent ami / M. Charles Lefebvre / [signature]''. ''L'étude et l'application du droit, le privilège de faire rendre justice et particulièrement de défendre les faibles, m'ont toujours paru et me paraissent encore le résumé des devoirs du citoyen et de la société, comme ils sont la formule des règles de notre profession''. Vicaire III, Manuel de l'amateur de livres du XIXème siècle, 653. Légères marques d'usage affectant la reliure. Très rares rousseurs dans le texte. Du reste, très belle condition.
