‎LEGISLATION PRATIQUE ET USUELLE. CLASSE DU 2e CYCLE.‎

‎EDITIONS BOURRELIER ET Cie. 1943. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 111 pages. Manques au dos. Ouvrage légèrement déboîté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAÏCITÉ ET RÉPUBLIQUE, Considérations sur la République Française‎

‎, Paris, L’Harmattan 2019, in-8, br., bon état, 303p.‎

‎Les Problèmes contemporains posés par le canal de Suez.‎

‎Paris Imprimerie Guillemot et de Lamothe 1951 1 vol. broché in-8, broché, 396 pp., bibliographie. Une analyse juridique circonstanciée du différend anglo-égyptien sur le canal de Suez, cinq ans avant la guerre de 1956. Bon état.‎

‎La coutume constitutionnelle en droit public français‎

‎Librairie Duchemin. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. IV + 160 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Jean Rivero. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎QUASI-USUFRUIT, Son utilisation à des fins patrimoniales et fiscales, Formules d’application‎

‎, Paris, Litec 1997, in-8, br., (rares annotations et soulignures au crayon), bon état, 117p.‎

‎Droit des affaires - les cadres generaux, concurrence, prix, monnaie, credit- l'entreprise, notion, organisation, concentration, traitement des difficultes- les activites, production, distribution, consommation‎

‎LITEC. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 473 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La question Juive devant le Droit International Public ‎

‎ La vie Universitaire 1922 Grand In8 - broché , non coupé - 308 pages - papier jauni ‎

‎Bon ‎

‎Thèse pour le doctorat : Les catastrophes naturelles (Une organisation internationale de secours est-elle nécessaire?)‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1976 - Cartes dépliantes HT - 193 + 62 + 8 PAGES‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Animaux malfaisants. Ordonnance du maire de Rouen du 13 juillet 1820.‎

‎ 1820 Rouen, chez Ve Tranchard-Behourt, Impr. de l'Hôtel-de-Ville et de l'Archévêché, (1820); pièce in-8 de 4pp.; plein veau marbré , triple fulet encadrant les plats , armoiries poussées au centre des plats, dos à nerfs richement orné de pointillés et petits fers dorés, date dorée en pied, titre doré sur étiquette de maroquin, tête dorée, double filet doré sur les coupes ( Thierry sc. de Petit-Simier). Ex-libris armorié Vte Edmond de Poncins ( au 1er contreplat).‎

‎Papier de l'ordonnance jauni, avec auréole de mouillure en marge au 2e feuillet, et très habile petite restauration du papier à l'angle supérieure droit du même feuillet. Exemplaire dans une très fine reliure de Thierry en parfait état. (Reu-Bur). ‎

‎La peine de mort‎

‎1972. Paris Éditions La Ruche ouvrière 1972 - Agrafé 13 cm x 21 cm 16 pages - Texte de Élisée Reclus paru pour la 1ère fois à Genève à la Conférence faite à une réunion convoquée par l'Association ouvrière à Lausanne en 1879 - Bon état‎

‎PRISONS DE FEMMES EN EUROPE rapport d'observation sur les conditions de détention‎

‎DAGORNO. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 242 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La Prostitution Ses Causes - Ses Remèdes.‎

‎Mercure De France Paris 1929 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 209 pages, broché sous couverture imprimée. Edition française, revue et augmentée par l'auteur traduite par A. Van GENNEP. Bel exemplaire et non coupé.‎

‎LES SOURCES DE LA CONSTITUTION DES ÉTATS-UNIS ÉTUDIÉES DANS LEURS RAPPORTS AVEC L'HISTOIRE DE L'ANGLETERRE ET DE SES COLONIES ‎

‎Paris Guillaumin et Cie, Editeurs 1897 in 8 (23,5x14,5) 1 volume reliure percaline bleue de l'éditeur, dos et plat supérieur titrés en lettres dorées, portrait en frontispice, XIII et 330 pages [1]. Traduit sur la dernière edition anglaise et américaine par Louis Vossion. Charles Ellis Stevens, 1853-1906. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎NOTES SUR LES IMPOTS MUNICIPAUX A MONTPELLIER AUX 13° ET 14° SIECLE - LE PARLEMENT DE PARIS ET LA SURVEILLANCE DES MAISONS D'ALIENES ET DE CORRECTIONNAIRES AUX 17° ET 18° SIECLES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 366 à 462 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ, coll. Thémis, Manuels juridiques, économiques et politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1963, in-8, br., (couv. fanée), cachet de bibliothèque, 623p.‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution. 4e édition‎

‎ 1962 Paris, PUF (Collection "Thémis"), 1964, petit in 8° broché, 611 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. I-2: L’ANTIQUITÉ, 3eéd. mise à jour; t.3: LE MOYEN ÂGE, 11eéd.; t.4: XVIe-XVIIIesiècle, mis à jour avec le concours de Marie Dinclaux; t. V: Le XIXesiècle, 6eéd.,, coll. Thémis / Science politique‎

‎, Paris, P.U.F. 1970-1990-1991, 5t. en 4 vol. in-8, br., (couv. fanées, plusieurs soulignures au crayon), intérieur très frais, VII-630/ 396/ 320/ 372p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS: t.I [seul]: Institutions grecques, romaines, byzantines, franques‎

‎, Paris, P.U.F. 1955, in-16, br., bon état, VII-792p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. V: LE XIXe SIÈCLE, 6eéd., coll. Thémis / Sciences politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., (couv. fanée), 368p.‎

‎Le crédit-bail immobilier.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2082), 1983.‎

‎Disertaciones sobre varias cuestiones de Derecho internacional, sostenidas como tesis en la Universidad de Lima, en 1864 y 1865, para optar los diferentes grados en jurisprudencia.‎

‎ Lima, 1870, pt in-8°, 56 pp, reliure demi-toile, tranches jaspées (rel. de l'époque), bon état, envoi a.s. ‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Article 484 du Code pénal. De la Codification des lois criminelles. concernant les matières non réglées par le Code pénal, et d'un projet de Code des pénalités. Etude théorique et pratique‎

‎Paris, Durand, 1865 in-8, XII-158 pp., demi-cartonnage Bradel crème, pièce de titre fauve, tranches mouchetées, première couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Pour ramener à une codification unique les dispositions pénales dispersées par ailleurs et admises en tant que telles par l'article 484 du Code pénal de 1810.Envoi autographe signé de l'auteur à Edouard Dalloz (1825-1886), alors député du Jura et fils de Désiré Dalloz, fondateur de la maison d'édition juridique du même nom. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DIE SCHWEIZER RECHTSSCHULEN VOM 16. BIS ZUM 19. JAHRHUNDERT unter besonderer Berücksichtigung des Privatrechts. Die kantonalen Kodifikationen bis zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch‎

‎, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1975, in-8, rel. éd. cart. beige, tit. rouges et noirs, neuf, XXXI-476p.‎

‎Geschichte des Rezatkreises (1806/08 - 1817) eine verwaltungsrechtsgeschichtliche Studie‎

‎Insbach, Brügel & Sohn 1937 70pp., 21cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer hohen Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität Erlangen), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110415‎

‎Die Gesetze der mittleren römischen Republik. Text und Kommentar. ‎

‎Darmstadt, Wissenschaftliche Buchgesellschaft, 2003. ‎

‎XI,538 p. Hardbound. 22.5 cm ‎