‎Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France. Tome Premier contenant les Traités des Fiefs, des cens, ...‎

‎Julien-Jean Massot et Pierre Théophile Barrois In-4 Cuir Orléans et Paris 1777 ‎

‎Moyen 604 pages. Relié plein cuir, mors fragilisés, pièce de titre manquante au dos, signature ancienne en page titre, pertes de cuir en coins. Tome 1 des Oeuvres posthumes, soit le tome 5 des Oeuvres complètes. Frontispice par Baquoy (1721-1777) représentant Armand Thomas Hue, marquis de Miromesnil. ministre sous Louis XVI. Bon exemplaire de travail.‎

‎Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France. Tome Troisième contenant les Traités de la procédure civile et criminelle‎

‎Julien-Jean Massot et Pierre Théophile Barrois In-4 Cuir Orléans et Paris 1778 ‎

‎Moyen 486 pages. Relié plein cuir, mors fendillés en coiffe supérieure, pièce de titre manquante au dos, signature ancienne en page titre, pertes de cuir en coins. Tome 3 des Oeuvres posthumes, soit le tome 7 des Oeuvres complètes. Bon exemplaire de travail.‎

‎L'Oblitération Française (Initiation)‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 69 pages. Couvertures non-originales et muettes.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale,. au nom du Comité de l'Aliénation des domaines nationaux, sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif‎

‎Paris, Imp. Nationale, 1791 in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur était député de la Charente. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Copie d'une lettre adressée au roi, par les Ministres de Sa Majesté, le 21 octobre 1790.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1790 in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎S'estimant victimes de calomnies et de dénonciations vagues, les ministres ayant perdu la confiance d'une grande partie des députés, réclament l'appui de Louis XVI. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE. Une institution républicaine.‎

‎Paris : Direction de l’Administration pénitentiaire, 1999. Plaquette 15x21, [12] pages illustrées couleur, repères historiques (la prison, la peine).‎

‎PROCEDURE PENALE - 4EME EDITION‎

‎CUJAS. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 878 Pages. 1 Ex dono. Couverture légerement pliée.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'Aide Sociale aux Etrangers‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 15 fév. 1956. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages. N°150 / 600 exemplaires.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recueil des actes administratifs. Tome vingt-huitième du 1er janvier au 31 décembre 1843. N° 1 à 42. - Préfecture de la Loire.‎

‎Montbrison, 1844, Préfecture de la Loire, Imprimerie De Bernard, in-8, cartonnage, dos toilé, titre et année à l'encre sur dos, VIII + 236 pp., table alphabétique des matières en début de volume, bon état ‎

‎Librairie spécialisée en gastronomie , œnologie et tabagie‎

‎Recueil des Actes Administratifs. Réforme Administrative.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Oct 1964. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages. Pliures sur les plats de couverture et en intérieur.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Action Sanitaire et Sociale. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Lettre d'un impartial à M. Salomon, rédacteur du Journal politique national.‎

‎S.l.n.d. (c.1790) in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Dirigé par Sabatier de Castres, puis par Simon avec la collaboration de Rivarol, le Journal politique national défendit le plus souvent des idées hostiles à la Révolution. La parution s'étendit sur deux années (1789-1790), à raison de trois numéros par semaine, avec des fascicules de 8 pp. L'auteur met en valeur les contradictions du Journal et ses positions politiques ambiguës.Martin & Walter, V, 859. Catalogue collectif des périodiques, III, p.216. Jean Sgard, Dictionnaire des journaux, II, 781. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La France nouvelle. Suivi de : Pages choisies.‎

‎Paris, Garnier (« Les Classiques de la Politique »), 1981. in-8°, 294 pages, broche, couverture illustree.‎

‎Bel exemplaire. [DV-12] ‎

‎France (La) nouvelle. Huitième édition. ‎

‎Paris, Michel Lévy Frères, 1868 ; in-8, broché ; (2) ff. , XVI, 419, 4 pp. ‎

‎Exemplaire en très bon état, très frais d’intérieur. ‎

‎Le Débat Public - Rapport de synthèse.‎

‎MINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ESPACE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport remis à Paul Quilès, Ministre. A l'issue du débat public sur l'avenir du service public de la Poste et des Télécommunications, le 31 juillet 1989. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Delplancq l'oublié‎

‎Bruxelles, 1967 223pp.avec qqs.figures dans le texte, 26cm., bel état‎

‎Discours prononcé par M. le Lieutenant civil à la séance du 26 mai 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Réfutation des bruits mettant en cause le Maire de Paris sur le mauvais fonctionnement du Châtelet : coupables non jugés, prisonniers relâchés, etc. La prison du Châtelet est engorgée par un grand nombre d'accusés qui autrefois étaient jugés par la police. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que toutes les Personnes détenues dans les maisons d'arrêt, auront la même nourriture.-‎

‎Du 26e jour de Brumaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.‎

‎les personnes détenues dans toutes les maisons d'arrêt de la République, auront la même nourriture, qui sera frugale. Les riches détenus payeront pour les pauvres. ‎

‎Décret de la Convention Nationale qui prononce la peine de mort contre les Geôliers & Gardiens, convaincus d'avoir favorisé l'évasion des personnes détenues.-‎

‎Du 13e jour de Brumaire, an second de la République...Grasse. Guichard. (An II). In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (3).‎

‎Décret significatif des procédés de la 2°Terreur. ‎

‎Opinion sur le procès du ci-devant Roi.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié. ‎

‎Député du Nord, Poultier vota la mort du roi, sans sursis ni appel au peuple. Il demande toutefois, dans cette opinion, que les crimes de Louis Capet soient juridiquement constatés. Par la suite, il conviendrait d'examiner si ces crimes peuvent être retenus dans le cadre de l'inviolabilité constitutionnelle.Martin & Walter, IV, 28073. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI, du 17 janvier 1793.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 2 pp., dérelié. ‎

‎Député de la Creuse à la Convention et aux Cinq-Cents, Debourges refusa de voter lors du procès du Roi, ne se reconnaissant pas le droit de jugement. C'est au peuple qu'il convient de recourir. La séparation des pouvoirs est inviolable.Martin & Walter, I, 9409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA MUTALITE NOUVELLE - GUIDE PRATIQUE DES MUTUALISTES - MANUEL DES ADMINISTRATEURS - (LOI DU 1er AVRIL 1898 ET DU 5 AVRIL 1910).‎

‎GIARD ET BRIERE PARIS. 1911. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 389 pages - Dos jauni - Quelques rousseurs sur le 1er et dernier plats intérieurs - 1er plat et page de titre illustrés d'ornements - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Qu'est ce que la mutualité? - Les fonctions de la mutualité - Les formes de la mutualité - L'Organisation - Les résultats - Tableaux a consulter - Statuts-types. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. en date du 23 Messidor an 2‎

‎Paris, Impr. Nationale, (an II) in-12, 4 pp., dérelié. ‎

‎Les victoires des armées françaises en Flandres et en Belgique sont l'objet des "exagérateurs" qui répandent de fausses nouvelles, pour glorifier nos soldats. Le rapport s'accompagne d'un projet de décret sur les prises.Martin & Walter, I, 1666. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De l'Administration municipale ; ou Lettres d'un citoyen de Lyon sur la nouvelle administration de cette Ville.‎

‎ Sans mention d'éditeur, 1765, 1 volume in-12 de 170x100 mm environ, 1f.blanc, xij-334 pages, 1f.blanc, pleine basane havane fauve marbrée,dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre rouge, caissons à fleurons dorés aux entre-nerfs, gardes marbrées, coupes jaspées. . Coiffes ébréchées, débuts de fente sur les mors, ors ternis, coins émoussés. Complet des 4 tableaux dépliants.‎

10 Images

‎Antoine-François Prost de Royer, né le 5 septembre 1729 et mort le 21 septembre 1784, est une personnalité lyonnaise. Avocat, échevin et lieutenant-général de police, il est connu pour ses opinions humanistes, et les essais qu'il fit pour améliorer la vie des Lyonnais du XVIIIe siècle. En 1765 il publie De l'Administration municipale ou Lettre d'un citoyen de Lyon, sur l'administration de cette ville. Une sentence de la Sénéchaussée, du 1er août 1765 ordonne la suppression de cette brochure, « comme pouvant troubler l'harmonie qui règne entre tous les citoyens de la ville de Lyon ». Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎De la Création de l'Ordre dans l'Humanité ou Principes d'Organisation Politique.-‎

‎2e édition. Paris. Garnier. 1849. In-12 (120 x 182mm) dos chagrin rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats et gardes marbrés, 2ff., 454 pages. Rousseurs et menus défauts mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Théorie de l'impôt.-‎

‎Question mise au concours par le Conseil d'État du Canton de Vaud en 1860. Paris. Collection Hetzel. Dentu. 1861. Edition originale. In-12 (120 x 180mm) dos basane rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats marbrés, gardes dominotées de minuscules losanges violets, 2ff., 400 pages. Qq. rousseurs, reliure un peu frottée mais plutôt bon exemplaire.‎