‎Bayonne sous l'Ancien Régime - Lettres missives des rois et reines de France à la ville de Bayonne, publiées, annotées et commentées - 3 tomes ( COMPLET )‎

‎3 tomes complet; Brochés, publié en 1933 chez Imprimerie du courrier, Bayonne, et en 1934 et 1935 chez Imprimerie J. Glize, Saint-Sever. Très bon état général, intérieurs frais, couvertures convenable, tranches très légèrement usées. N'hésitez pas à nous contactez si vous souhaitez des informations supplémentaires.‎

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‎CARNET DE SANTE DE RAYMOND CIRET.‎

‎IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE BERGER-LEVRAULT. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 41 pages - A REMPLIR - La 1ere page deja remplie (informations identitaires.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎CONSEIL GENERAL - SESSION D'AVRIL 1878 - RAPPORT DU PREFET ET PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL.‎

‎IMP. DEP. NOUBEL. 1878. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 280 pages - 1er et 2e plats abimés (des manques) - Dos quasi absent. Interieur satisfaisant.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Le Code Permis Piéton.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Non daté. In-18. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livret de 34 pages, illustré de nombreux dessins et nombreuses photos en couleurs, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎MEMENTO DES P.T.T. - CE QUE LE PUBLIC DOIT CONNAITRE DANS SON INTERET / NOUVEAUX TARIFS - RENSEIGNEMENTS A JOUR AU 1er AVRIL 1924.‎

‎L'INDICATEUR UNIVERSEL DES P.T.T.. VERS 1915. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 32 pages augmentées de quelques illustrations en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RAPPORTS DE M. LOUIS PERILLIER, REPONSES AUX VOEUX, CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE, PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1957‎

‎IMPRIMERIE REGIONALE. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recueil des textes relatifs au bruit. N°1383‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎SPECIAL PERMIS - PERMIS DE CONDUIRE - OUVRAGE REMIS PAR LE SERVICE NATIONAL DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE AUX CANDIDATS ADMISSIBLES A L'EXAMEN AUDIO-VISUEL (CODE).‎

‎PUBLICITE SACHA. 1975. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XXXII + 98 pages illustrées de quelques photos bicolores.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Supplément au Bulletin du Département de la Charente Inférieure N°VIII : Causes du dépérissement des forêts - Liste du nouveau Ministère Anglais‎

‎CHEZ JOSSERAND. Fév. 1806. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Document de 4 pages (paginé de 49 à 52), imprimé sur papier à la forme. 2 tampons fiscaux. Quelques manques en marges, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ANNUAIRE GROUPE DES ANCIENS DEPUTES /‎

‎ASSEMBLEE NATIONALE. 2009. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Nombreuses photographies dans le texte en couleur et noir et blanc. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Actes Administratifs. Bulletin d'Information des Maires. Année 1963 - Du n°1 (3 janvier 1963) au n°53 (numéro spécial)‎

‎IMP. DELAMS. 1964. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 641 pages. Livre en cours de reliure, manque de revêtement sur les plats et le dos.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - N°2 - AVRIL 1975.‎

‎IMPRIMERIES DELMAS. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 164 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Opinion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de Bureaux de l'Administration, comme suite nécessaire de celle des Ministres.‎

‎À Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur était député du bailliage de Caen.Martin et Walter, 19047. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les institutions de la France.‎

‎BLOUD & GAY. 1959. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 122 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎"Collection""Manuels d'Enseignement Technique."" Classification Dewey : 350-Administration publique"‎

‎Mémoire adressé à M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce.-‎

‎Par les délégués de la Caisse de Retraites pour les classes laborieuses des deux sexes. Paris. René. Avril 1846. In-8 (152 x 232mm) broché, couverture crème imprimée, 28 pages. Rousseurs et petits défauts, cachet discret de la bibliothèque du comte Adrien de Gasparin, assez bon exemplaire. Rare.‎

‎Etude préparatoire qui devait aboutir en 1850 à la suite des travaux de la Commission composée de Delessert, d'Eychtal, Louis Reybaud, etc. Les délégués de l'Association, auteurs du présent mémoire, étaient: Chapelle, ingénieur mécanicien; Odiot orfèvre du roi; Paillottet, vice-président du conseil des prudhommes; G. Roche, avocat à la Cour royale; Chambaud, avocat à la Cour de cassation et Macquet, auteur du projet de la Caisse de Retraites. Vers la création de la Caisse de Retraites.‎

‎PETITS MEURTRES ENTRE CAMARADES - ENQUETE SECRETE AU COEUR DU PS‎

‎ROBERT LAFFONT. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 323 Pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sur la séance du vingt-cinq-juin, et lettre à Monseigneur le comte d'Artois. sur la séance royale du 23‎

‎S.l.n.d. in-8, 12 pp., relié sous couverture d'attente verte. Légèrement défraîchie.‎

‎La brochure est signée "l'Ami du Tiers". L'auteur engage le comte d'Artois à laisser faire Necker et la Nation. Remontrances à l'encontre des Prélats "engraissés de dîmes" qui veulent se séparer de la classe nourricière.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de code ecclésiastique, ou Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés et ordonnances relatifs à l'administration des cultes. ‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1842. In-8 (21,5x14cm), demi reliure époque, auteur et titre au dos, petits défauts. ‎

‎Édition originale de cet important recueil officiel de la législation française relative aux cultes sous la Monarchie de Juillet. Réalisé par Émile Reverchon (1811-1877), auditeur au Conseil d'État, l'ouvrage rassemble et classe les principaux textes législatifs et réglementaires concernant l'administration des cultes catholique, protestants et israélite. Constitue un outil de référence destiné aux magistrats, préfets, administrateurs et autorités religieuses. Il traite notamment de l'organisation des cultes reconnus, des nominations ecclésiastiques, des fabriques, des séminaires et des rapports entre l'Église et l'État. Ch-4E ‎

‎Articles additionnels à la loi du 19 Décembre 1790, sur le droit d'enregistrement.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 8 pp.‎

‎-‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale, Pour l'établissement du Timbre. Du 7 Février 1791.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791). In-8° dérelié de 12 pp.[C30]‎

‎Nouvelle réglementation sur les papiers et parchemins timbrés.‎

‎Décret de la Convention Nationale relatif à l'acte du 29 Mai dernier intitulé: Déclaration des Droits de l'Homme.‎

‎Du 18e jour du 1er mois de l'an 2e de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. (1793). In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Launay. Grande tache d'humidité couvrant les 2/3 du document.‎

‎Annulation, sur proposition du ministre de la justice, de la première déclaration des droits de l'homme décrétée le 29 mai avec mission d'en retirer les exemplaires envoyés officiellement avant le 24 juin, date de celle qui, depuis, a été acceptée par le peuple. La Déclaration des Droits de l'Homme retoquée.-‎

‎Observations du Département du Var.‎

‎ De l' Imprimerie Mallard, sans date (1790) ; brochure in-4° de 8pp., sans couverture telle que parue.‎

‎Sur le fonctionnement administratif dans les départements et sur les rétributions des Procureurs-Syndics, des Commis, les frais des administrations, les costumes des Administrateurs, etc.. ( Cl Gr) ‎

‎Revue d'Histoire de LyonA. Aulard : Améliorations réalisées à la Bibliothèque nationale - G. Compayré : Charles Démia et les origines de l'Enseignement primaire à Lyon (suite) - S. Charléty : La vie politique à Lyon sous Napoléon Ier - A. Bleton : Journal d'un Garde national (1870-71)(suite)Sociétés savantes : Travaux de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon par A. Bleton‎

‎ 1 fascicule N° V de septembre-octobre 1905 - tome quatrième - pagination de 322 à 400 - Fondée par S. Charlety - Administration A. Rey et Cie, Imprimeurs-Editeurs, LYON‎

‎bon état (rousseurs, dos décoloré avec petite déchirure, non massicoté) ‎

‎Revue d'Histoire de LyonA. Bleton : Le Pont de la Guillotière - P. Holstein : Le Consertoire de musique et les salles de concert à Lyon - A. Coville : Sidoine Apollinaire à Lyon (suite) - Ph. Pouzet : Les anciennes confréries de Villefranche-sur-Saône (suite) - J. Bricaud : Le Chevalier Adrien Péladan (1815-1890)Lyon en 1815 : Lettre inédite du préfet Chabrol au Ministre de l'IntérieurBibliographie‎

‎ 1 fascicule N° III de mai-juin 1904 - tome troisième - pagination de 162 à 240 - Fondée par S. Charlety - Administration A. Rey et Cie, Imprimeurs-Editeurs, LYON‎

‎bon état (rousseurs, dos décoloré, non massicoté) ‎

‎Revue d'Histoire de LyonA. Coville : L'évêque Nizier et Grégoire de Tours à Lyon - J. Beyssac : La Sédition ouvrière de 1786 (gravure) Procès-verbal de l'élection de Tolozan de Montfort à la Prévôté des Marchands de Lyon (16 décembre 1784)BibliographieChroniqueTable des Matières du tome VI‎

‎ 1 fascicule N° VI novembre-décembre 1907 - tome sixième - pagination de 402 à 484 - Fondée par S. Charlety - Administration A. Rey et Cie, Imprimeurs-Editeurs, LYON‎

‎bon état (rousseurs, dos décoloré, non massicoté) ‎