‎Rapport 1995 : Les conditions de détention ds personnes incarcérées‎

‎Observatoire International des Prisons. 1995. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages. Texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RAPPORT ANNUEL DU MEDIATEUR 1973.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 287 pages. Partie de l'ouvrage débrochée.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport annuel du médiateur 1973‎

‎La documentation française. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sommaire : Avant-propos - Intro - 1re partie : La loi du 3 janvier 1973 et sa mise en oeuvre - La compétence du médiateur - La saisine du médiateur - Les pouvoirs du médiateur - Les moyens de fonctionnement du médiateur - L'indépendance du médiateur - 2e partie : Analyse des réclamations - Observations d'ensemble - Problèmes particuliers aux différents services publics et ministères - Problèmes généraux - 3e partie : Conclusion.. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport annuel du médiateur 1974‎

‎La documentation française. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Intérieur acceptable. 283 pages. Coiffes abîmées. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Sommaire : Avant-propos - Préambule - Considérations générales et fonctionnement de l'institution - Considérations générales - Le fonctionnement de l'institution - Les moyens de service et leur utilisation - Les correspondants du médiateur - Comment est traitée une réclamation - Les actions du médiateur en 1974 et leurs résultats - L'utilisation par le médiateur de ses pouvoirs et moyens d'action légaux - La promotion des réformes - Le médiateur et le parlement - Le médiateur et le comité central d'enquêtes sur le coût et le rendement des services publics - Le médiateur et la mission entreprises-administration.. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RAPPORT D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ET DE SES COMMUNES. 1994‎

‎COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Couverture illustrée en noir et blanc (Général Leclerc et Général Chaban-Delmas). Quelques illustrations en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RAPPORT SOMMAIRE DES TRAVAUX DES COMITES DE VACCINE, ETABLIS DANS LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, PENDANT LE DERNIER SEMESTRE DE L'AN XI DE LA REPUBLIQUE PRESENTE AU CITOYEN FELIX DESPORTES, PREFET PAR LE COMITE CENTRAL, SEANT A COLMAR.‎

‎IMP. DES HOPICES CIVILS. AN XII. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 23 pages - livré sans couverture - tranches abimées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RAPPORT SUR L'ACTIVITE DE L'ADMINISTRATION EN ALGERIE AU COURS DE L'ANNEE 1960‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. 1961. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 260 pages - Quelques rousseurs naturelles - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Présenté par M. Jean Morin sur la proposition de M. Max Moulins - Sommaire : Première partie : La rénovation des institutions - Ch.1er : Les conditions de la démocratie locale, Ch.2 : La réforme des structures administratives, Deuxième partie : L'évolution des hommes et la politique sociale - Ch. I : La promotion sociale, Ch. II : La formation et l'éducation des hommes ... - 2 photos disponibles Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Reclamations et degrevements en matiere de contributions directes et de taxes assimilees - Instruction generale du 2 avril 1928- Ministere des finances, Direction generale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines & du timbre ...‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE - Ministere des finances. 1928. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 202 PAGES - Plats légèrement cartonnés. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Reclamations et degrevements en matiere de contributions directes et de taxes assimilees - Instruction generale du 2 avril 1928 - Ministere des finances, Direction generale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre - Contributions directes 1ere division, 2e bureau Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recrutements au niveau bac + 3. Emplois de catégorie A.‎

‎INPC. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages. Quelques passages surlignés au marqueur orange.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎"Collection ""Fonctions Publiques"". Plus de 100 fiches-métiers de la fonction publique... la SNCF, la Poste... Classification Dewey : 350-Administration publique"‎

‎RECUEIL ANALYTIQUE DES PRINCIPALES DECISIONS DU CONSEIL DE PREFECTURE DE LA SEINE STATUANT AU CONTENTIEUX - REIMPRESSION DES ANNEES 1863 A 1866 INCLUSIVEMENT.‎

‎MOURGUES CHARLES DE FRERES. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 189 pages - 1 papier marron collé au dos - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 189.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RECUEIL DE 45 Nos DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DES BASSES-PYRENEES - ANNEE 1876 - DU N°1 AU N°45‎

‎LOUSTEAU-CHARTEZ. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 466 pages - coiffes arrachées. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 1903.‎

‎KOSSMANN. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 411 pages. La table alphabétique à était rajoutée au dégut de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recueil des actes administratifs, bulletins 1 à 28 (années 1861, département d'Ille-et-Vilaine)‎

‎Département d'Ille-et-Vilaine Relié 1861 In-8 (13,5 x 20 cm.), relié demi-veau, pièces de titre et année au dos, 346 pages ; coins et bords frottés, mors un peu marqués, petits manques papier aux coins du 4e plat, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES, TOME V (1822), N° 28‎

‎Chez Raymond Lagarrigue, Tarbes. 1822. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette paginée de 251 à 270 (feuillets doubles non brochés).. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Tarbes, le 28 mars 1822, A MM. les Maires du département. Formules des Actes de l'Etat Civil, N° 1er, Déclaration de naissance d'un enfant légitime. Déclaration faite au sujet d'un enfant trouvé. Actes de décès... Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recueil des Actes Administratifs (Gironde) N°17 : Célébration de la Fête Nationale du 15 août.‎

‎DEPARTEMENT DE LA GIRONDE. 1862. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livraison de 4 pages, paginées de 229 à 232. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Recueil Général des Senatus-Consultes. Lois, Décrets et Arrêtés.‎

‎IMP. DONNAUD. 1870 - 1886. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. Lot d'environ 200 livraisons. Déchirures sur les plats et en marges. Pages cornées. Dos fendus. Quelques pages volantes. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REFORME DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE - LOIS DU 15 AOT 1941, DECRETS DU 15 AOUT 1941, ARRETES DES 17 ET 18 AOUT 1941, 22 ET 23 SEPTEMBRE 1941‎

‎VUIBERT. VERS 1941. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 64 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REFORMES DE STRUCTURES ET ACTION REGIONALE‎

‎CCESPC. 1966. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Papier jauni. 115 pages. Dos légèrement frotté portant titre doré.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Prospective de l'entreprise. La planification régionale en France. Existe-t-il des régions en France? Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REGARDS SUR LA FRANCE - DEMAIN ... LES COMMUNES / 9e ANNEE - NUMERO 25 - JUILLET 1965.‎

‎REGARDS SUR LA FRANCE. 1965. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 476 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc i ntexte - 1er plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REGARDS SUR LA FRANCE - LES COMMUNES ET LA JEUNESSE / 11e ANNEE - NUMERO 36 - AVRIL 1967.‎

‎REGARDS SUR LA FRANCE. 1967. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 503 pages augmentées de nombreuses photos en noir et blanc i ntexte - 1er plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Regie nationale de l'enregistrement des domaines et droits reunis . Ordres generaux de regie . Janvier 1792 ‎

‎Imprimerie du Pont 1792‎

‎Bon état Ouvrage cartonné, dos toilé ( reliure solide , toile fendue mais cela ne se voit pas de trop ) Légérement auréolé par endroits . 295 articles composent cet ouvrage . Deux tableaux dépliants : Contributions mobiliaire et fonciére . Fiscalité Administration Droit Domaine - largeur/hauteur :20,5x26,5 cm - poids : 470 g - nombre de pages : 131 p. - langue : Français‎

‎REGIME DES RETRAITES DES AGENTS TITULAIRES DE LA BANQUE DE FRANCE‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1950. In-4. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. Plaquette de 15 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Décret du 2 sept. 1950. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REGLEMENT DE VOIRIE‎

‎VILLE DE LYON. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 43 pages. Nom à l'encre sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

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‎REGLEMENT GENERAL D'EMPLOI DE LA POLICE NATIONAL‎

‎FEDERATION CGT POLICE. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎REGLES DE BALISAGE DU SYSTEME A.‎

‎IMP DE L ETABLISSEMENT PRINCIPAL. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

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