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Réponses aux motifs allégués dans l'Acte de démission de MM. les anciens administrateurs de l'Hôpital Royal des Quinze-Vingts du 25 juillet 1780
Paris, Cl. Simon, in-8, [18] pp., paginé de 21 à 36, dérelié.
Décret de la Convention Nationale qui établit un Concours sur les moyens d'organiser les Montres et les Pendules en divisions décimales.-
Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. (2).
Les artistes de la République sont appelés à concourir sur les questions suivantes: 1° Quelle est l'organisation la plus simple, la plus solide , la moins coûteuse à donner aux montres de poches, aux pendules, aux horloges, pour mesurer ensemble ou séparément, les différentes parties du jour, qui, par le décret du 4 Frimaire, est divisé en 10 heures, chaque heure en dixièmes,... & quelle est la meilleure manière de les indiquer, soit par le cadran, soit par la sonnerie? 2°Quel est le changement le plus prompt, le plus sûr et le moins coûteux à faire aux anciennes montres, etc., pour les faire marquer à la fois l'ancienne & la nouvelle division du jour, ou seulement la nouvelle?. Neuf articles.
France pittoresque
HUGO. Abel. France pittoresque ou description topographique et statistique de départements et colonies de la France, offrant un résumé pour chaque département et colonie l’histoire, les antiquités, la topographie, la météorologie, l’histoire naturelle, la division politique et administrative, la description générale et pittoresque du pays, la description particulière des villes, bourgs, communes et châteaux. Celle des mœurs, coutumes et costumes etc. avec des notes sur les langues, idiomes et patois, sur l’instruction publique et bibliographie locale, sur les hommes célèbres. Etc. Et des enseignements statistiques sur la population, l’industrie, le commerce, l’agriculture, la richesse territoriale, les impôts etc. etc. accompagnée de la statistique générale de la France, sur le rapport politique, militaire, judiciaire, financier, moral, médical, agricole, industriel et commercial. 3 tomes en 3 volumes in 8 demi-cuir, titre, roulette, tomaison, filets dorés pour les tomes 1 et 2. Reliure plein cuir fauve raciné, pièce de titre cuir rouge pour le tome 3. Tome 1 : titre, VII, 320 pages, texte sur 2 colonnes. Nombreuses figures hors-texte, 3 cartes dépliantes de départements. Pâle mouillure en début de volume. Coiffe inférieure manquante. Tome 2 : titre 32 0pages Nombreuses figures hors-texte, cartes. Mouillure page de titre et table des matières (en marge inférieure de la page 266 à la fin du volume). Tome3 : titre, 320 pages, gravures hors-texte, cartes. Petite mouillure circulaire en début de volume, en diminuant, jusqu’à la page 46. Pour les trois volumes : 363 portraits, 94 cartes de régions, 8 plans de villes, 3 cartes, les Antilles Françaises, La Guyane, Madagascar. HUGO. Abel. France pittoresque.. . Chez DELLLOYE éditeur de la France militaire 1833. Dans l’état.
France pittoresque
France pittoresque ou description topographique et statistique de départements et colonies de la France, offrant un résumé pour chaque département et colonie l’histoire, les antiquités, la topographie, la météorologie, l’histoire naturelle, la division politique et administrative, la description générale et pittoresque du pays, la description particulière des villes, bourgs, communes et châteaux. Celle des mœurs, coutumes et costumes etc. avec des notes sur les langues, idiomes et patois, sur l’instruction publique et bibliographie locale, sur les hommes célèbres. Etc. Et des enseignements statistiques sur la population, l’industrie, le commerce, l’agriculture, la richesse territoriale, les impôts etc. etc. accompagnée de la statistique générale de la France, sur le rapport politique, militaire, judiciaire, financier, moral, médical, agricole, industriel et commercial : Tomes 2 et 3 (sans le tome 1) en deux volumes in 8 demi cuir rouge à nerfs, titre, tomaison roulette, filets dorés, filets à froid. Titre 319 pages, texte sur 2 colonnes nombreuses vues, certes portraits et plans. . Tome 3 : titre, 320 pages Complet du grand plan dépliant de PARIS, dressé par C.V MONIN 1834, en regard de la page 125, rousseurs en fin de volume. Chez DELLOYE éditeur 1835 très bon état d’ensemble.
L'APPUI DE LA FRANCE AUX ACTIONS D'EDUCATION AU DEVELOPPEMENT (1994/2001) - DGCID N°75 - EVALUATIONS.
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages - nombreux graphiques en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Essai sur l'administration de Turgot dans la généralité de Limoges
Paris, Guillaumin, 1859 in-8, 267 pp., demi-maroquin rouge à coins, dos à nerfs orné de caissons dorés, filets dorés sur les plats, tête dorée Rousseurs éparses mais bel exemplaire. (Champs).
Phone number : 33 01 43 26 71 17
La Guerre des fonctionnaires
PARIS, E. Flammarion - Sans date 1914 - Broché - In-8 - XI-303 pages + Table - exemplaire non coupé, PropreEnvoi manuscrit de l'auteur: "A Monsieur Locard, à l'officier, au fonctionnaire et à l'ami, Octobre 1914".
- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
La Force Nationale (La Race, l'Armée, la Marine)
LIBRAIRIE UNIVERSELLE. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 334 pages. Etiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges. Légères épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
RAPPORT SUR LA SITUATION DU RESEAU NAVIGABLE REGIONAL.
IMPRIMERIE G.GOUNOUILHOU. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 158 pages - annotations sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Verwaltung, Kassaführung & Kontrole im Staatshaushalte des Kantons Bern.
Bern, Alex. Fischer, 1874, in-8°, VII + 227 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
LES GAITÉS DE L'ADMINISTRATION DANS LE MONDE
HACHETTE. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 233 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
P.S. signée par Vanier fils, pour le président de l'administration du département d'Ille-et-Vilaine
District de Rennes, 1er brumaire an 4 in-folio, 1 p. Bord droit de la lettre rognée avec perte des fins de ligne. Belle vignette du département d'Ille-et-Vilaine.
Arrêté déchargeant le citoyen Lemoine Des Guittain de la contribution patriotique "ayant été sans état depuis le mois de juin 1789 (...)."
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810
A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp.
Problème de l'impôt résolu mathématiquement.-
Par un économiste. Paris. Appert. 1846. In-8 (132 x 210mm) broché, couverture imprimée, 16 pages. Exemplaire entièrement bruni. Joli et rare cachet du Messager Parisien. Maison A. Juin. Rue Gît-le-Coeur. 11. Distributions d'imprimés. sur le 1°plat.
Loi relative à l'Adresse aux François sur les Contributions publiques. Donnée à Paris le 28 juillet 1791.-
Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 Juin 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (199 x 251mm) broché, sans couverture, tel que paru, 32 pages et grand tableau dépliant. Bords de 1re feuille poussiéreux, dos renforcé avec du papier ancien, bon exemplaire. Il s'agit d'une plaidoirie en faveur des nouveaux impôts et comparaison avec les anciens.
Instruction pour les maires, adjoints municipaux, gardes-champêtres forestiers.
Privas, chez Charles-Antoine Guiremand, an II (1803), 1 br., couverture muette tachée. in-8 de 47 pp., exemplaire à pleines marges ;
En fin d'ouvrage: Arrété du préfet de l'Ardèche.[...] Formule d'un procés-verbal contre les particuliers qui ne conduisent ou ne tiennent pas leurs chêvres à l'attache. - Modèle d'un procés-verbal de délit commis par des chêvres. - Pour glanage dans les javelles de grains. - Pour un feu allumé dans les champs. - Pour délit de chasse. Etc....
Phone number : 06 80 15 77 01
Instruction pour servir de guide aux adjoints municipaux, gardes-champêtres et forestiers, dans l'exercice de leurs fonctions.
Privas, imprimerie de Charles-Antoine Guiremand, 1803, 1 br., couverture muettre in-8 de 46 pp., exempalire à pleines marges ;
En fin d'ouvrage: Arrété du préfet de l'Ardèche.
Phone number : 06 80 15 77 01
Programme des encouragemens accordés aux citoyens qui feront des plantations.
A Privas, chez Antoine Guiremand, an V (1797), 1 en cahiers. in-4 de 8 pp. ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Décret de la Convention Nationale du 2 sept.1793
Portant que tous les Imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le Service public. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. 1793. 2pp.in-4 sans couverture, rousseurs et menus défauts.
Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes. Indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés. Par une société de citoyens
Paris, Potier de Lille, 1791 in-8, 46 pp., broché. Des brunissures sur les premières pages.
D'après les auteurs de cette brochure, le Comité des Contributions publiques estimait les droits d'entrées à 24 ou 25 millions de Livres. Ce système est "révoltant" car il restreint les consommations, nuit à l'agriculture et à l'industrie. Il est injuste car il frappe d'abord les citadins en les forçant à l'économie, surtout sur les boissons. Pour accroître les finances des villes, les auteurs proposent une augmentation progressive de la taxe sur les droits d'enregistrement lorsqu'il s'agit des successions collatérales, autorisation pour les rentiers viagers d'utiliser le produit de leurs rentes pour l'acquisition de domaines nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 11157.
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier
Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché.
"D. préconise une perception simple sur la consommation des boissons et une entière liberté de commerce; il s'élève contre une nouvelle imposition indirecte".I.N.E.D., 1623 (pour une édition de 53 p. ) LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9. Séance en date du 25 Pluviôse an 9
Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles.
Labrouste, membre du Tribunat jusqu'en 1807, réfléchit sur le projet du gouvernement visant à collecter les arriérés de plusieurs millions de Livres dûs par les contribuables. L'auteur fait preuve d'une attitude modérée et lucide. L'autorité des conseils de préfecture est la plus compétente pour recueillir les preuves matérielles et morales.Martin & Walter, II, 17941.
Plan de suppression des Fermes et régies royales, des bureaux du despotisme ministériel, de la Cour des aides, de la Chambre des comptes précédé de la création d'un impôt territorial, et d'un projet de l'administration générale des revenus de la Nation française
Paris, Chez Nyon, le jeune, 1789 in-8, 8 pp., broché.
Suppression des taxes et remplacement par un impôt unique sur le revenu territorial (on percevra le cinquième en argent et non en nature).Martin & Walter, III, 24696
LE SECRETAIRE POUR TOUS.
GUYOT. NON DATE. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 184 pages - Manque 2ème plat (dos).. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Loi relative à l'envoi de Commissaires civils dans les établissements français de Coromandel et du Bengale Paris, le 15 janvier 1792
Paris, Impr. Royale, 1792 in-4, 3 pp., en feuille. Bandeau typographique sur la page de titre.
Quatre commissaires civils sont nommés pour visiter tous les comptoirs français de l'Inde. Un rapport sera établi sur ces concessions, accompagné de projets de réformes.
