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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
LE DROIT PROPRE DE LA VICTIME ET SON ACTION DIRECTE CONTRE L’ASSUREUR DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE OBLIGATOIRE, Étude critique et comparative des systèmes juridiques de l’Angleterre, de la France, de la R.A.U. et de la Suisse, Préface de André Besson, coll. d’études sur le droit des assurances, t.XLI
, Paris, L.G.D.J. 1967, in-8, br., non coupé, (légt fané), int. frais, III-326p.
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RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de la 1reéd. par Alain Bourdel, 2eéd.
, Paris, Répert. du Notariat Defrénois 1981, in-8, br., très bon état, 168 p.
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RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES, Préface de la 1reéd. par Alain Bourdel, 2eéd.
, Paris, Répert. du Notariat Defrénois 1981, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN BIGOT, très bon état, 168 p.
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LE DOMMAGE CORPOREL ET SA COMPENSATION, PRATIQUE MÉDICO-LÉGALE ET JUDICIAIRE
, Paris, Litec 1988, in-8, br., très bon état, 607p.
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PRÉCIS DES ACCIDENTS D’AUTOMOBILE, 4èmeéd.
, Paris, les auteurs 1960, in-8, skivertex bleu marine, excellent état, nombreuses planches, 962p.
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L’AUTONOMIE DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES ET DU FAIT D’AUTRUI DEVANT LA JURISPRUDENCE CONTEMPORAINE. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue devant la Faculté de Droit de Dijon le 30juin1933 (Président: P.Louis Lucas, Suffragants: MM. Desserteaux et M.Chevrier)
, Paris, Sirey 1933, in-8, br., (couv. fanée et partiellement désolidarisée, 4ede couv. manquante, rel. lâche), int. assez frais, 238p.
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L’ASSUREUR DIRECTEUR DU PROCÈS EN RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de MauricePicard
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, débr., non coupé, (couv. détachée avec petits accrocs), VIII-132p.
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LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS ET AUTRES LOCATEURS D’OUVRAGES, Préface de Jean Mazeaud
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1971, in-8, br., (dos insolé), bon état, XI-226p.
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LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean Mazeaud
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, in-8, br., fané, VII-452p.
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LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTES, ENTREPRENEURS ET AUTRES CONSTRUCTEURS, Préface de Jean-Louis Costa
, Paris, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, (dos insolé), intérieur frais, 460p.
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DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE
, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., (couv. fanée et feuilles jaunies), intérieur frais, 28p.
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DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ AUTOMOBILE
, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et feuilles jaunies, qq. soulignures au crayon en marge), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 28p.
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DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE PAR UN TIERS NON AUTORISÉ, Thèse présentée pour obtenir le titre de Docteur en droit de l’Université de Genève, Thèse n°444
, Genève, Imprimerie du «Journal de Genève» 1945, in-8, br., (couv. fanée, cachet de bibl.), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 178p.
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LES RESPONSABILITÉS CIVILES DIVERSES ET LE CONTRAT D’ASSURANCES, 3èmeéd.
, Paris, Éd. de l’Observatoire 1966, in-8, br., (couv. fanée avec abrasion, br. restauré avec du ruban adhésif), intérieur très frais, 413p.
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LES RESPONSABILITÉS CIVILES DIVERSES ET LE CONTRAT D’ASSURANCES, 4èmeéd.
, Paris, L’Assurance française 1975, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 398p.
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LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23mai 2003), sous la direction de DanielGadbin et FrancisKernaleguen
, Bruxelles, Bruylant 2004, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais , XXX-514p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
, Aix-en-Provence, PUAM 1974, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 298p.
![LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille. [Colloque]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/40737_1_thumb.jpg)
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DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EN MATIÈRE DE TRANSPORTS
, Paris - Orléans, Marchal & Billard / Michau & Cie 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (couv. et rel. légt frottées, coins émoussés), int. frais, VI-487p.
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LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, 1, du Code Civil
, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1934, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. passée avec accrocs au dos, papier jauni), int. assez frais, 290p.
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CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DANS L’HOMICIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE: À PROPOS DE LA CHIRURGIE, Préface de PierreRaynaud, Bibl. de droit privé, t.CLXXXVIII
, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., bon état, intérieur frais, 495p.
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FOURNIER (Claude), HUGUES (Hélène), BESSIÈRES-ROQUES (Isabelle), RICHE (Fabrice)
Reference : 53832
PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
, Paris, L’Argus 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 368p.
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TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME, Préface de Georges Marais, Bibl. de droit maritime, t. XIII
, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, br., non massicoté, (vol. un peu fané), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 464p.
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DE LA FAUTE COMME SOURCE DE LA RESPONSABILITÉ EN DROIT PRIVÉ
, Paris, Arthur Rousseau 1891, in-8, débr., couv. muette, int. frais, XI-276p.
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LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique
, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-chagrin rouge, dos à 5nefs soulignés par fers estampés à froid, tit. doré encadré de filet doré sur maroquin rouge, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, coupes très lég. frottées), bon état, XI-336-[1ff.]p.
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LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique
, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-basane blonde, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, couv. cons, (plat papier et rel. légt frottés avec légères épidermures), int. très frais, XI-336-[1ff.]p.
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