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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
, Aix-en-Provence, PUAM 1974, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 298p.
![LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille. [Colloque]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/54742_1_thumb.jpg)
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DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EN MATIÈRE DE TRANSPORTS
, Paris - Orléans, Marchal & Billard / Michau & Cie 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (couv. et rel. légt frottées, coins émoussés), int. frais, VI-487p.
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LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 1384, 1, du Code Civil
, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1934, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. passée avec accrocs au dos, papier jauni), int. assez frais, 290p.
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CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DANS L’HOMICIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE: À PROPOS DE LA CHIRURGIE, Préface de PierreRaynaud, Bibl. de droit privé, t.CLXXXVIII
, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., bon état, intérieur frais, 495p.
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FOURNIER (Claude), HUGUES (Hélène), BESSIÈRES-ROQUES (Isabelle), RICHE (Fabrice)
Reference : 53832
PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
, Paris, L’Argus 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 368p.
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TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME, Préface de Georges Marais, Bibl. de droit maritime, t. XIII
, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, br., non massicoté, (vol. un peu fané), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 464p.
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DE LA FAUTE COMME SOURCE DE LA RESPONSABILITÉ EN DROIT PRIVÉ
, Paris, Arthur Rousseau 1891, in-8, débr., couv. muette, int. frais, XI-276p.
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LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique
, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-chagrin rouge, dos à 5nefs soulignés par fers estampés à froid, tit. doré encadré de filet doré sur maroquin rouge, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, coupes très lég. frottées), bon état, XI-336-[1ff.]p.
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LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique
, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-basane blonde, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, couv. cons, (plat papier et rel. légt frottés avec légères épidermures), int. très frais, XI-336-[1ff.]p.
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GHESTIN (Jacques), GOUBEAUX (Gilles), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), VINEY (Geneviève), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), HUET (Jérôme), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel)
Reference : 56169
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LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT: FORMATION (par J. Ghestin) ; LES EFFETS DU CONTRAT par J. Ghestin, Ch. Jamin et M. Billiau, Traité de droit civil, 2eéd., sous la direction de Jacques Ghestin
, Paris, L.G.D.J. 1988/ 1994, 2 vol. in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, bon état, 1096/ VI-915p.
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LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’ARTICLE13841 DU CODE CIVIL AUX AUTOMOBILES
, Paris, Hemmerlé, Petit 1932, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, 159p.
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LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand
, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.
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L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ
, Besançon, Imp. coopérative ouvrière La Solidarité 1947, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, 210p.
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L’INCIDENCE DES VARIATIONS DE PRIX SUR LE MONTANT DES DOMMAGES-INTÉRÊTS DANS LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de M. Léon Mazeaud
, Paris, Sirey 1955, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur frais, 170 p.
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LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RESPONSABLE D’UN ACCIDENT, Préface de Robert Donnadieu
, Paris, Litec 1988, in-8, br., bon état, 162p.
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LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RESPONSABLE D’UN ACCIDENT, Préface de Robert Donnadieu
, Paris, Litec 1988, in-8, br., bon état, XI-162p.
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L’ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D’UN OBJET AFFECTÉ PAR UN VICE CACHÉ en droit anglais et en droit français, Préface de Denis Tallon, Travaux et recherches de l’Université de droit d’économie et de sciences sociales de Paris, Série droit comparé- 4
, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 140p.
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LE RECOURS CONTRE L’AUTEUR D’UN DOMMAGE OUVRANT DROIT À UNE INDEMNITÉ D’ASSURANCE, Bibl. de la Fac. de droit de l’Univ. d’Alger, vol.IX
, Paris, Domat Montchrestien 1951, in-8, br., non massicoté, bon état, 199p.
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LE DOMMAGE ANORMAL, Contribution à l’étude d’une responsabilité de structure, Préface de Marcel Waline
, Paris, Cujas 1960, in-8, br. à rabats, non massicoté, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 76p.
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LES LITIGES DE L’AUTOMOBILE
, Paris, Dunod 1905, in-8, br., non coupé, (couverture défraîchie), 264p.
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LA RÉPARATION DES DOMMAGES EN CAS DE CATASTROPHES, Préface de Marie-France Steinlé-Feuerbach, Avant-propos de Dimitri Houtcieff
, Paris, L.G.D.J. 2008, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR FRÉDÉRIC ROLIN, bon état, XVII-414p.
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L’ACCIDENT DE TRAJET AVEC TIERS RESPONSABLE
, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais , 154p.
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ÉTUDE CRITIQUE DES MÉTHODES D’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Coll. d’études sur le droit des assurances, t.XLIII
, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partielt non coupé, bon état, int. très frais, 343p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4eéd. entièrement refondue et mise à jour
, Paris, Dalloz 1949, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), VII-1022p.
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