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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’ARTICLE13841 DU CODE CIVIL AUX AUTOMOBILES
, Paris, Hemmerlé, Petit 1932, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, 159p.
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LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand
, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.
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L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ
, Besançon, Imp. coopérative ouvrière La Solidarité 1947, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, 210p.
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L’INCIDENCE DES VARIATIONS DE PRIX SUR LE MONTANT DES DOMMAGES-INTÉRÊTS DANS LE DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de M. Léon Mazeaud
, Paris, Sirey 1955, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur frais, 170 p.
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LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RESPONSABLE D’UN ACCIDENT, Préface de Robert Donnadieu
, Paris, Litec 1988, in-8, br., bon état, 162p.
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LE RECOURS CONTRE L’AUTEUR D’UN DOMMAGE OUVRANT DROIT À UNE INDEMNITÉ D’ASSURANCE, Bibl. de la Fac. de droit de l’Univ. d’Alger, vol.IX
, Paris, Domat Montchrestien 1951, in-8, br., non massicoté, bon état, 199p.
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LES LITIGES DE L’AUTOMOBILE
, Paris, Dunod 1905, in-8, br., non coupé, (couverture défraîchie), 264p.
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ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t.I: LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par PhilippeLE TOURNEAU [uniquement]
, Paris, Dalloz 1972, in-8, rel. éd. pleine toile beige, tit. rouge, (mors inf. fendu sur la coiffe), bon état malgré le défaut souligné, XIV-601p.
![ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t.I: LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par PhilippeLE TOURNEAU [uniquement]. JACOB (N.) et LE ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/45755_1_thumb.jpg)
![ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t.I: LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par PhilippeLE TOURNEAU [uniquement]. JACOB (N.) et LE ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/45755_2_thumb.jpg)
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LES PRINCIPES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 5eéd., coll. Connaissance du droit
, Paris, Dalloz 2000, in-8, br., bon état, 184p.
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L’ACCIDENT DE TRAJET AVEC TIERS RESPONSABLE
, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais , 154p.
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ÉTUDE CRITIQUE DES MÉTHODES D’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Coll. d’études sur le droit des assurances, t.XLIII
, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., partielt non coupé, bon état, int. très frais, 343p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4eéd. entièrement refondue et mise à jour
, Paris, Dalloz 1949, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), VII-1022p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4eéd. entièrement refondue et mise à jour
, Paris, Dalloz 1949, in-8, demi-chagrin vert, tit. et fleuron dorés sur dos lisse, (or passé, couv. légt frottée, coins très légt émoussés, pages jaunies avec qq. piqûres), VII-1022p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4èmeéd.
, Paris, Dalloz 1949, grand in-16, br., non massicoté, (broch. cassée, petits accrocs en couv., dernières de couv. manquante, petits manques au dos), VII-1022p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 6eéd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Pierre Azard
, Paris, Dalloz 1962, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, VIII-1024p.
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LE DÉLIT DE FUITE, Commentaire de la loi du 17 juillet 1908 établissant en cas d’accident la responsabilité des conducteurs de véhicules de tout ordre avec revue de jurisprudence, Préface de M. Denoix
, Paris, Administration du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et Décrets [cicra 1910], in-16, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, impression sur papier vergé, (coiffes lég. frottées, coins émoussés avec de petits mq., plat inf. déformé), 110p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FAIT D’AUTRUI ET DU FAIT DES CHOSES en matière d’accidents
, Paris, Dalloz 1941, in-8, pleine toile grenat, tit. & doubles filets dorés sur dos lisse, (rel. insolée, 1ede couv. légt tachée), int. assez frais, 207p.
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L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Henri Blin, 5èmeéd., 17e mille
, Paris, Librairies Techniques 1970, in-8, br., (couv. fanée avec mors inf. lég. fendu et 1èrecouv. pliée avec mq. au coin inf.), int. frais, XVII-236p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 3èmeéd.
, Paris, Dalloz 1982, in-8, rel.. éd. pl. toile grise, tit. blanc, (marques de bibl., coins lég. fatigués), très bon état, XIV-826p.
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LE PARASITISME, Notion, Prévention, Protections, coll. Résponsabilités
, Paris, Litec 1998, in-8, br;, ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, IX-280p.
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L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches
, Tananarive, Éd. de la Librairie de Madagascar 1964, in-8, pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, présence de qq. photos en noir & blanc, (très lég. épidermures), bon état, 319p.
![L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches. [Madagascar 1932-1965], DIJOL (P. M.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48743_1_thumb.jpg)
![L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches. [Madagascar 1932-1965], DIJOL (P. M.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48743_2_thumb.jpg)
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RESPONSABILITÉ CIVILE ACTIVITÉ D’INFORMATION ET MÉDIAS, Avant-propos de JacquesMestre, coll. Droit de l’audiovisuel
, Aix-en-Provence, Économica - PUAM 1997, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, 380p.
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DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE POUR FAITS DE POLLUTION AU DROIT À L’ENVIRONNEMENT, Thèse pour le Doctorat en Droit, octobre 1976, Université de Nice, Faculté de droit et des sciences économiques; Président: G.Farjat; Suffragants: M.Despax, E.duPontavice, A.Pirovano, H.Charles
, Nice, [non renseigné] 1976, A4, br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [3ff.]-579p.
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NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse , etc. en harmonie avec la jurisprudence toute récente des Cours et Tribunaux, t. I: Obligations des propriétaires ou bailleurs
, Paris 1880, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes accidentées, dos insolé et frotté, des épidermures), intérieur frais, 472p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3eéd., t.1 [seul]
, Paris, Sirey 1938, in-8, débr., (fané, mouill. en début et fin de vol., petits accrocs à la couv.), XXXI-1008p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3eéd., t.1 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20696_1_thumb.jpg)
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