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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H.Capitant, E.O., t.2 [seul]
, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin brun, (épidermures et frottements au dos, petits accidents aux coiffes), 1004p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H.Capitant, E.O., t.2 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20697_1_thumb.jpg)
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2eéd., t.3 [seul]
, Paris, Sirey 1934, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et jaunie), 963p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2eéd., t.3 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20698_1_thumb.jpg)
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SCHADENSTRAGUNG BEI KOLLISION VON GEFÄHRDUNGSHAFTUNGEN, Eine methodologische Untersuchung, Dissertation der rechts-und staatwissenschaftlichen Fakultät der Universität Zürich zur Erlangung der Würde eines Doktors beider Rechte, genehmigt auf Antrag von HerrnProf.Dr.K.Oftinger
, Zurich, Buchdruckerei Dr.J.Weiss 1945, in-8, br., impression en allemand, (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XVI-220p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS AUTOMOBILE, 2èmeéd.
, Paris, Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., (jauni), 684p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILE, 2èmeéd.
, Paris, Éd. Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., bon état, 688p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES, 2eéd.
, Paris, Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., (couv. déchirée), intérieur très frais, 684p.
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface de R. Demogue
, Paris, L. Chauny et L. Quinsac 1927, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse avec double filets encadrants, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, qq. légères épidermures sur la rel.), int. très frais, 324p.
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DE RESTITUTIONE IN INTEGRUM Tractatus D.SFORTII ODDI I.V.C. PERVSINI ACTIVISSIMI, ATQUE PRÆCLARISSIMI, Cum duplici Indice Quæstionum, & Materiarum omnium locupletissimo, Pars Prima [-Secunda]. CUM PRIVILEGIIS Summi Pontificis,Cæsareæ Maiestatis, Christianiss. Regis Galliæ, Catholici Regis Hispaniæ, Magni Ducis Etruriæ, Ducis Sabaudiæ, Senatus Veneti, aliorumque. Principum.
, Venetiis [Venise], Lucianum Pasinum& Marcum Amadorum 1584, 2t. en 1 vol. in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit au dos, tr. marbrées, lettrines ornées, vignettes, bandeaux, imp. en double colonne, Ex-Libris collé «Conte Federico Bernardini», (plats légt frottés, qq. rousseurs, une annotation d’époque), ouvrage particulièrement bien conservé, [6]-[Index]-454-[Index]-368-[Index]p.
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LA PROTECTION DES CONVERSATIONS EN DROIT PRIVÉ, Étude comparative des Droits Américain, Anglais, Canadien, Français et Québécois, Préface de Jean-Louis Baudouin, Bibl. de droit privé, t.CXLVII
, Paris, L.G.D.J. 1976, in-8, br., (couv. lég. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, XVI-183p.
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LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DROIT FRANÇAIS, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, bon état, 280p.
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LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DROIT FRANÇAIS, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 280p.
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TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’INCENDIE
, Paris, Marchal, Billard & Cie 1883, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré et quarte fers à froid soulignant, tr. mouchetée, (coiffes très lég. frottées), int. très frais, VIII-796p.
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DROIT DES TRANSPORTS, Transports terrestres et aériens, 2eéd.
, Paris, Sirey 1977, in-8, rel. éd. pl. toile, (toile légt passée), bon état, X-942p.
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LA RESPONSABILITA’ DELLE AGENZIE DI VIAGGIO, estratto dalla Rivista del diritto commerciale, annoLVII (1959), n.3-4, parteI
, Milano [Milan], Casa editrice Dr.FrancescoVallardi 1959, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, impression en italien, (couv. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-[81-94]p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Ouvrage extrait du tome IXbis de la 2eéd. du Cours de droit civil français de Ch.BEUDANT
, Paris, Rousseau et Cie 1952, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 360p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., (couv. passée avec lég. déchirure en 1èrecouv.), bon état, XV-438 p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, (couv. légt passée), bon état, XV-438 p.
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LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°1
, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], X-164p.
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LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l’étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun), Préface de Jean Patarin, Bibl. de droit privé, t. CV
, Paris, L.G.D.J. 1969, 2 vol. in-8, br., non coupé, bon état hormis les dos insolés, 934-XI-VIIIp. [pagination continue].
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TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.
, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.
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DROIT CIVIL, OBLIGATIONS, t. 1: RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, 3eéd. par Henri Roland et Laurent Boyer
, Paris, Litec 1988, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, [4ff.]-597p.
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LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS AUX VOISINS PAR LA CONSTRUCTION, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue en juin 1980, Université de Dijon, sous la direction de PhilippeMalinvaud, Suffragants: Jean-BernardBlaise, IbrahimFadlallah, DanielTricot, Jean-LouisCosta
, Dijon 1980, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et tachée), intérieur frais, [2ff.]-394ff.
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LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes, t. L (1999)
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., (2ème de couv. lég. accidentée au mors sup.), intérieur très frais, XXIV-820p.
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L’INDEMNISATION, Journées québécoises, t.LIV (2004)
, Paris, Société de Législation Comparée (SLC) 2008, in-8, br., très bon état, XXIII-848p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 2eéd., coll. Études juridiques comparatives
, Paris, Économica 1989, in-8, br., ENVOI À JEAN BIGOT, (légt fané), int. frais, VI-200p.
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