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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4eéd. entièrement refondue et mise à jour
, Paris, Dalloz 1949, in-8, demi-chagrin vert, tit. et fleuron dorés sur dos lisse, (or passé, couv. légt frottée, coins très légt émoussés, pages jaunies avec qq. piqûres), VII-1022p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 4èmeéd.
, Paris, Dalloz 1949, grand in-16, br., non massicoté, (broch. cassée, petits accrocs en couv., dernières de couv. manquante, petits manques au dos), VII-1022p.
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TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 6eéd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Pierre Azard
, Paris, Dalloz 1962, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, VIII-1024p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE FRANÇAISE D’OCCUPATION EN ALLEMAGNE, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Avril-Juin1954- n°2
, Paris, L.G.D.J. 1954, in-8, br., non massicoté, (dos insolé, qq. rousseurs), bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], [318p.].
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LE DÉLIT DE FUITE, Commentaire de la loi du 17 juillet 1908 établissant en cas d’accident la responsabilité des conducteurs de véhicules de tout ordre avec revue de jurisprudence, Préface de M. Denoix
, Paris, Administration du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et Décrets [cicra 1910], in-16, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, impression sur papier vergé, (coiffes lég. frottées, coins émoussés avec de petits mq., plat inf. déformé), 110p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FAIT D’AUTRUI ET DU FAIT DES CHOSES en matière d’accidents
, Paris, Dalloz 1941, in-8, pleine toile grenat, tit. & doubles filets dorés sur dos lisse, (rel. insolée, 1ede couv. légt tachée), int. assez frais, 207p.
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LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE SPORTIVE
, Rennes, Imp. commerciale de Bretagne 1935, in-8, br., non coupé, 172p.
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 3èmeéd.
, Paris, Dalloz 1982, in-8, rel.. éd. pl. toile grise, tit. blanc, (marques de bibl., coins lég. fatigués), très bon état, XIV-826p.
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LE PARASITISME, Notion, Prévention, Protections, coll. Résponsabilités
, Paris, Litec 1998, in-8, br;, ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, IX-280p.
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L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches
, Tananarive, Éd. de la Librairie de Madagascar 1964, in-8, pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, présence de qq. photos en noir & blanc, (très lég. épidermures), bon état, 319p.
![L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches. [Madagascar 1932-1965], DIJOL (P. M.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48743_1_thumb.jpg)
![L’ACCIDENT D’AUTOMOBILE À MADAGASCAR, coll. Les codes bleus malgaches. [Madagascar 1932-1965], DIJOL (P. M.)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48743_2_thumb.jpg)
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RESPONSABILITÉ CIVILE ACTIVITÉ D’INFORMATION ET MÉDIAS, Avant-propos de JacquesMestre, coll. Droit de l’audiovisuel
, Aix-en-Provence, Économica - PUAM 1997, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, 380p.
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DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE POUR FAITS DE POLLUTION AU DROIT À L’ENVIRONNEMENT, Thèse pour le Doctorat en Droit, octobre 1976, Université de Nice, Faculté de droit et des sciences économiques; Président: G.Farjat; Suffragants: M.Despax, E.duPontavice, A.Pirovano, H.Charles
, Nice, [non renseigné] 1976, A4, br., carte avec ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [3ff.]-579p.
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LES FONDEMENTS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Révision de la doctrine, Essai d’un système unitaire
, Paris, Sirey 1937/ 1938, 2 vol. in-8, br., non coupé, (dos du t.I cassé, couv. avec mq., t.II fané), int. frais, XI-459p. [pagination continue].
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NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse , etc. en harmonie avec la jurisprudence toute récente des Cours et Tribunaux, t. I: Obligations des propriétaires ou bailleurs
, Paris 1880, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes accidentées, dos insolé et frotté, des épidermures), intérieur frais, 472p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3eéd., t.1 [seul]
, Paris, Sirey 1938, in-8, débr., (fané, mouill. en début et fin de vol., petits accrocs à la couv.), XXXI-1008p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3eéd., t.1 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20696_1_thumb.jpg)
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H.Capitant, E.O., t.2 [seul]
, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin brun, (épidermures et frottements au dos, petits accidents aux coiffes), 1004p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H.Capitant, E.O., t.2 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20697_1_thumb.jpg)
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2eéd., t.3 [seul]
, Paris, Sirey 1934, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et jaunie), 963p.
![TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2eéd., t.3 [seul]. MAZEAUD (Henri) et ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/20698_1_thumb.jpg)
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SCHADENSTRAGUNG BEI KOLLISION VON GEFÄHRDUNGSHAFTUNGEN, Eine methodologische Untersuchung, Dissertation der rechts-und staatwissenschaftlichen Fakultät der Universität Zürich zur Erlangung der Würde eines Doktors beider Rechte, genehmigt auf Antrag von HerrnProf.Dr.K.Oftinger
, Zurich, Buchdruckerei Dr.J.Weiss 1945, in-8, br., impression en allemand, (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XVI-220p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS AUTOMOBILE, 2èmeéd.
, Paris, Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., (jauni), 684p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILE, 2èmeéd.
, Paris, Éd. Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., bon état, 688p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES, 2eéd.
, Paris, Études de droit et de jurisprudence 1960, in-8, br., (couv. déchirée), intérieur très frais, 684p.
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RESPONSABILITÉ CIVILE ET ASSURANCES, Études offertes à Hubert Groutel
, Paris, Litec 2006, in-8, br., bon état, XXXV-484p.
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MÉLANGES ROGER O.DALCQ, Responsabilités et assurances, Université catholique de Louvain
, Bruxelles, MaisonLarcier 1994, in-8, rel. éd. en pleine toile grenat, portrait photographique du récipiendaire, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN LOUSSOUARN, bon état, XX-638p.
![MÉLANGES ROGER O.DALCQ, Responsabilités et assurances, Université catholique de Louvain. [Mélanges Roger O.Dalcq]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56381_1_thumb.jpg)
![MÉLANGES ROGER O.DALCQ, Responsabilités et assurances, Université catholique de Louvain. [Mélanges Roger O.Dalcq]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56381_2_thumb.jpg)
![MÉLANGES ROGER O.DALCQ, Responsabilités et assurances, Université catholique de Louvain. [Mélanges Roger O.Dalcq]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56381_3_thumb.jpg)
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface de R. Demogue
, Paris, L. Chauny et L. Quinsac 1927, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse avec double filets encadrants, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, qq. légères épidermures sur la rel.), int. très frais, 324p.
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ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de Catherine Thibierge, Bibl. de droit privé, t.468
, Orléans, L.G.D.J. 2005, in-8, br., bon état, XVI-709p.
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