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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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- Responsabilité civile
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL
, Paris, Domat - Montchrestien 1936, in-8, demi-chagrin à coins grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné d’un fleuron doré et de filets soulignants estampés à froid, rel. au nom «A.Rouast», couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR À ANDRÉ ROUAST, (rel. frottée avec qq. épidermures), int. très frais, 159p.
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LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DROIT FRANÇAIS, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, bon état, 280p.
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LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DROIT FRANÇAIS, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 280p.
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DROIT DU TRAVAIL ET RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de Jean Hauser, Bibl. de droit privé, t.282
, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., BEL ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, int. très frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XVII-398 p.
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TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’INCENDIE
, Paris, Marchal, Billard & Cie 1883, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré et quarte fers à froid soulignant, tr. mouchetée, (coiffes très lég. frottées), int. très frais, VIII-796p.
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILITÉ, Les potentialités du droit des assurances, Préface de Marie-Luce Demeester, coll. Doctorat et Notariat, t.19
, Paris, Defrénois 2006, in-8, br., CARTE D’HOMMAGE DE L’AUTEUR, bon état, XII-557p.
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LA RESPONSABILITA’ DELLE AGENZIE DI VIAGGIO, estratto dalla Rivista del diritto commerciale, annoLVII (1959), n.3-4, parteI
, Milano [Milan], Casa editrice Dr.FrancescoVallardi 1959, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, impression en italien, (couv. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-[81-94]p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., (couv. passée avec lég. déchirure en 1èrecouv.), bon état, XV-438 p.
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LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°1
, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], X-164p.
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LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS APRÈS LA RÉCEPTION DES TRAVAUX (Contribution à l’étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun), Préface de Jean Patarin, Bibl. de droit privé, t. CV
, Paris, L.G.D.J. 1969, 2 vol. in-8, br., non coupé, bon état hormis les dos insolés, 934-XI-VIIIp. [pagination continue].
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TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.
, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.
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LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS AUX VOISINS PAR LA CONSTRUCTION, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue en juin 1980, Université de Dijon, sous la direction de PhilippeMalinvaud, Suffragants: Jean-BernardBlaise, IbrahimFadlallah, DanielTricot, Jean-LouisCosta
, Dijon 1980, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et tachée), intérieur frais, [2ff.]-394ff.
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LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes, t. L (1999)
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., (2ème de couv. lég. accidentée au mors sup.), intérieur très frais, XXIV-820p.
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DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE
, Paris, Éd.Duchemin 1937, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, 224p.
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LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ: EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation, Assurance de responsabilité), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1988, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 592p.
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TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.
, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.
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TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.
, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.
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VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel) et HUET (Jérôme), CARVAL (Suzanne), LOISEAU (Grégoire), SERINET (Yves-Marie), DECOCQ (Georges), LÉCUYER (Hervé), GRIMALDI (Cyril),
Reference : 54774
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, t.I: Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit (5eéd., 2018); – LES EFFETS DU CONTRAT, (3eéd., 2001); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2019); – LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2013); – LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LE RÉGIME DES CRÉANCES ET DES DETTES, (2005); – LES RÉGIMES SPÉCIAUX ET L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LES BIENS, (3eéd., 2019); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (3eéd.,2012)
, Paris, L.G.D.J. 1989 à 2019, 11 vol. in-8, rel. éd. et br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR MALIVAUD ET AU PROFESSEUR WALINE, (rares et légères tâches sur la tr. d’un vol.), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud].
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