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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
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75005 Paris
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ILAB (248)
SLAM (248)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE SIMPLE POLICE, Suivi d’un appendice contenant les règlements, circulaires et instructions en vigueur sur l’application de la contrainte par corps; de formules diverses; d’une table des lois, décrets, règlements, etc., commentés ou cités; d’une table alphabétique et analytique des matières.
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1880, in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets dorés soulignants, (rel. lég. usée, coupes frottées, nb. soulignures au crayon), XIII-469p.
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ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.
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L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obligation civile (Lois des 7 février 1924 et 3 avril 1928)
, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes lég. frottées), 130p.
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L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUDICIAIRE, coll. Comment faire, Législation jurisprudence doctrine, Enseignement et perfectionnement techniques, t. 14
, Paris, Journal des Notaires et des Avocats 1959, in-8, br., assez bon état, X-206p.
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L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUDICIAIRE, Coll. Comment faire, Législation jurisprudence doctrine, Enseignement et perfectionnement techniques, t. 14
, Paris, Enseignement et Perfectionnement Techniques / Lib. du Journal des Notaires et des Avocats 1959, in-8, br., (couv. fanée, papier lég. jauni), texte très propre, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], X-206p.
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LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION DEVANT LA LOI PÉNALE, Préface de RobertVouin, Bibl. de sciences criminelles, t.XIV
, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non coupé, (couv. passée, dos lég. insolé, feuilles jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 361 p.
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LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins), XIX-297p.
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RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONTRAVENTIONS, Arrêté au 1er octobre 1928, 3e éd. revue, corrigée et complétée
, Paris, Godde 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs lég. frottés), bon état, 684p.
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LA MÉTHODE EXPÉRIMENTALE APPLIQUÉE AU DROIT CRIMINEL EN ITALIE
, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1892, in-8, débr., partielt non coupé, (couv. fanée et insolée), int. frais, 183p.
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LA RÉGLEMENTATION DE L’EXPERTISE EN MATIÈRE PÉNALE; Préface de Charles Gerthoffer; SUPPL. et MISE À JOUR au 1er mars 1961
, Paris, L.G.D.J./ R. Pichon & R. Durand-Auzias 1960, 1 + 1 vol. in-8, br., (dos insolé), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], [2ff.]-196 / 70p.
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CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DANS L’HOMICIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE: À PROPOS DE LA CHIRURGIE, Préface de PierreRaynaud, Bibl. de droit privé, t.CLXXXVIII
, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., bon état, intérieur frais, 495p.
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CODE PÉNAL MILITAIRE
, Paris, sans éd. 1847, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non massicoté, erreur de pagination due à un défaut de fabrication, (couv. fanée avec mq., qq. rousseurs, piqûres), intérieur frais, 154p.
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NOUVEAU STYLE CRIMINEL, Contenant 1° une instruction sur la Procédure Criminelle; 2° les Formules de tous les Actes qui ont lieu en cette matière; 3° des Procédures entières sur le petit & le grand Criminel, le Faux principal, le Faux incident, la reconnaissance des Écritures, & l’Instruction conjointe
, Paris, VveRegnard / Demonville 1770, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin blond, dos à 5 nerfs ornés de caissons avec fleurons, dentelles et fers dorés, tr. marbrées, Ex-Libris manuscrit « Joanes », (couv. et rel. frottées avec épidermures, coins et bords légt émoussés, or passé, pc. de maroquin du t.I partiellement arraché), int frais, [11ff.]-558-[2ff.] / XII-596p.-[3ff.].
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DISCOURS PRONONCÉ PAR l’auteur, Député de la Nièvre, Président de la Chambre, SUR LA DISTINCTION À FAIRE ENTRE L’AMNISTIE PAR UNE LOI ET LA GRÂCE PAR ORDONNANCE, Chambre des Députés, Session de 1835, Séance du 18mars 1835
, Paris, Impr. VeAgasse 1835, in-4, feuillets libres non rognés, (qq. accrocs en coupe, piqûres n’altérant pas la lisibilité du texte), 7p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz de droit usuel
, Paris, Dalloz 1974, in-8, rel. éd. (couv. très lég. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 541p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 2eéd., coll. Manuel Dalloz de droit usuel
, Paris, Dalloz 1980, in-8, rel. éd., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 394p.
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LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président: M.Genestal; Suffragants: MM.Giffard, Hugueney), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1930, in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304p.
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LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)
, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.
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DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR SON HISTOIRE ET SON APPLICATION EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, ADMINISTRATIVE, MILITAIRE, CONSTITUTIONNELLE, INTERNATIONALE ET CRIMINELLE
, Paris, Guyot et Scribe 1852, in-8, débroché, int. frais, 250p.
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MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés comme officiers de police judiciaires auxiliaires du procureur impérial et comme délégués du juge d’instruction, 4e éd.
, Paris, Cosse, Marchal & Cie 1866, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes fatiguées, dos frotté, coins émoussés dont un accidenté, qq. mq. aux coupes, plats frottés, des rousseurs), 464p.
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CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4eéd.
, Tunis, Éditions Bouslama 1976, in-8, br., impression en français et en arabe, (couv. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 104-337p.
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TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRITURE ET DE LA PRESSE
, Paris, A.Chevalier-Marescq 1884, 2 vol. in-8, br., non coupé, (lég. fané, couv. t.II détachée, qq. rousseurs à l’int.), LII-507 / 590p.
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DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ POLITIQUE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Extrait de la Revue française de droit constitutionnel
, Paris, P.U.F. [ss. date], in-8, fascicule agrafé, bon état, 29p.
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LA SOCIOLOGIE CRIMINELLE, traduit de l’italien par Léon Terrier
, Paris, Félix Alcan 1905, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs, (coiffe sup. accidentée, dos frotté avec des épidermures, plats et coupes frottés avec qq. mq. de papier), intérieur frais, III-640p. + Tableau.
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MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL, à l’usage des étudiants en droit de deuxième année et des candidats au premier examen de capacité en droit, suivi d’un Résumé méthodique des principales Questions d’Examen et d’un Résumé en Tableaux synoptiques, 6èmeéd. revue et mise au courant des lois les plus récentes
, Paris, Arthur Rousseau 1920, in-8, br., (fané, jauni, marques de bibliothèque), 423-XXVIIIp.
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