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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
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ILAB (248)
SLAM (248)
LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS, coll. Droit et Société, Recherches et Travaux, t.3
, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (tampon Spécimen sur tr.), très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-141p.
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LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et des sc. sociales de Paris, série "sciences criminelles" - 5
, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., neuf, 92p.
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LA PARENTÉ EN DROIT PÉNAL, Université de Lille, Faculté de droit et des sciences économiques
, Lille circa 1970, multicopié, carton. beige, bon état, 470p.
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION MENTALE PRÉJUDICIABLE, Préjudice Christine Lazerges, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
, Aix-Marseille, Presses Universitaires d’Aix-Marseille 2005, in-8, br., bon état, 301p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface Robert Vouin, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, 87p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface Robert Vouin, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, 88p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de Robert Vouin, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, VIII-88p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de RobertVouin, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VIII-88p.
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PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles
, Paris, Armand Colin 1971, in-8, rel. éd., très bon état, 222p.
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]
, Paris, Imprimerie Nationale 1953et s., 53 années en 53 vol., reliure en pleine toile verte homogène, tit. & tom. dorés sur dos lisse avec doubles filets soulignant, plaçure: 1vol./an, (marques de bibliothèque, dos insolés sur les 10première années, dégât des eaux sur 3 volumes: reliures déformées mais pages totalement consultables et texte parfaitement lisible), bon état hormis les volumes abîmés.
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_1_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_2_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_3_thumb.jpg)
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1vol.); TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2vol.)
, Paris, Imprimerie Nationale 1955 et s., 36années en 43 vol., demi-basane grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs, avec filets à froid et dorés soulignants, mq. 1 année (1965), (des épidermures, des coiffes arrachés, qq. dos insolé et/ou tachés, marques de bibl., papier jauni).
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LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n°68, 8octobre 1830; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n°74, 29 novembre 1830; LOI SUR LES AFFICHEURS ET LES CRIEURS PUBLICS, Bulletin 14 n°76, 10décembre 1830; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, Bulletin des Lois, IXème série, n°150 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code d’instruction criminelle; CODE PÉNAL, Bulletin des Lois, IXème série, n°151 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code pénal
, Paris [circa1830-1832], 5t. en1 vol. in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets soulignant et frises géométriques dorés, présence de qq. extraits de journaux et compléments manuscrits, Ex-Libris manuscrit, (coupes et mors frottés, coiffes et coins émoussés, plusieurs piqûres, qq. annotations ou soulignures), int. frais, 3/3/ 4/ [136]-47/ [123]-42p.
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PLAQUETTE COMMÉMORATIVE POUR LE XeANNIVERSAIRE (1928 - 1938) DU BUREAU INTERNATIONAL POUR L’UNIFICATION DU DROIT PÉNAL
, Paris, A. Pedone 1938, in-4, br., bon état, plaquette dépliante avec la photographie des membres du Bureau, 28p.
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LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975, décret du 3 octobre 1975
, Paris, Librairies Techniques 1976, in-8, br., bon état sauf qq. annotations, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA, 126p.
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LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3janvier 1975, décret du 3octobre 1975
, Paris, Librairies Techniques 1976, br..
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L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULAIRES ET POLITIQUES CRIMINELLES, L’exemple du Brésil 1890-1990, Préface de MireilleDelmas-Marty, coll. Droit et Société, t.13
, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (qq. soulignures au crayon en marge, notamment en préface), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-253p.
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PRATIQUES ET RÉACTIONS POLICIÈRES
, Saverdun, Éd. du Champs de Mars 1977, in-8, br., neuf, cachet de bibliothèque, 288p.
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LA PÉDOPHILIE, Descriptions et illustrations, Classification et législations, coll. Dommage corporel– Expertise médicale
, Paris, Éd. Alexandre Lacassagne/ Éd. ESKA 2001, in-8, br., bon état, 218p.
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LA COUR D’ASSISES, 2eéd., coll. Manuel Dalloz de droit usuel
, Paris, Dalloz 1970, in-8, rel. éd. cartonnée, (couv. fanée, papier jauni, Ex-Libris manuscrit), VII-379p.
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THÉORIE DU CODE PÉNAL, 6eéd. annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Edmond Villey, et augmentée d’un SUPPLÉMENT contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E.Mesnard (t. II, IV, V, VI et VII: Supplément / mq. les t. I & III)
, Paris, Marchal et Billard 1887-1908, 5 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 faux nerfs avec filets soulignants dorés, (coiffes, mors et nerfs frottés avec des épidermures, cuir fragile), intérieur frais.
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THÉORIE DU CODE PÉNAL: Appendice contenant le commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal, 4émeéd.
, Paris, Cosse 1863, in-8, rel. à la Bradel en percaline vert sombre, tit. doré, très bon état, 172p.
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LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie
, Paris / Neuchâtel, Librairie du Sirey / Secrétariat de l’Université de Neuchatel 1938, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée, des rousseurs), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 47p.
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CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46eéd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz
, Paris, Jurisprudence Générale Dalloz 1949, ptt in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée avec des accrocs laissant apparaître la grille sur laquelle est collée la couv., qq. soulignures et annotations), intérieur frais, VIII-861p.
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CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1erjanvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t.II
, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1890, in-8, demi-basane ocre (rel. légt frottée, coiffes arrachées), XIII-231p.
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DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret
, Bruxelles, Bruylant 2015, in-8, br., jaquette en papier, bon état, XVI-465p.
![DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret . [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56477_1_thumb.jpg)
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