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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (523)
SLAM (523)
ANNÆI ROBERTI AURELII IURISC. CLARISSIMI RERUM JUDICATARUM LIBRI II II. RENOVA EDITIO, Cui præter ante a editam Capitum synopsin, accessit nous Rerum & Verborum INDEX pervutilis &copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar ess pterit in eosdem Roberti libros
, Lugduni (Lyon), Simon Rigaud 1620, in-12, plein vélin blond d’époque à fermoirs, tit. manuscrit sur dos lisse, (lacets absents, qq. rousseurs), bel exemplaire, [7ff.]-886p.-[54ff.].
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QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd., corrigée et augmentée
, Toulouse, Dupleix, Laporte & Compagnie 1777, in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. verte, tr. rouges, roulette sur les coupes, (épidermures et manques sur les plats suite à des piqûres de vers, manques aux coupes et aux coins, piqûres de vers avec manque à la coiffe sup., mors inf. tr. lég. fendu), intérieur très frais, VII-724p.
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QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd., corrigée et augmentée
, Toulouse, Dupleix, Laporte & Compagnie 1777, in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, vignettes et culs-de-lampe, (épidermures et qq. éraflures sur les plats, un coin rongé, qq. rousseurs) Ex-Libris livre ayant appartenu à M. Latreilhe, VII-724p.
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE par ordre alphabétique: avec Les Pragmatiques, concordats Bulles & Indults des Papes; Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois; Arrêts & Règlements intervenus sur cette Matière dans les différents Tribunaux du Royaume, jusqu’à présent. Sur les Mémoires de feu Me FUET, aussi Avocat au Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée
, Paris, Knapen 1755, in-folio, pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais, XXIV-310-82-312-XII-276p.
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER par ordre alphabétique, revue et très considérablement augmentée
, Paris, Nyon fils 1785, in-4, pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures), [4ff.]-616p.-[1ff.].
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, 4eéd., considérablement augmentée.
, Paris, Nyon fils 1762, in-4, pl. veau fauve marbré, pc. de tit. en maroquin ocre, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, impression en deux colonnes, (assez nb. épidermures sur les plats, coiffes accidentées, mq. de 3x1cm au niveau du mors inf., dos légt craquelé, coupes et coins légt frottés, rares soulignures au crayon et qq. légères mouillures à l’int.), int. frais, [4]-338-302p.
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TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & LES ÉDITS, DÉCLARATIONS DU ROI, ARRÊTS & RÉGLEMENTS INTERVENUS JUSQU’À PRÉSENT, Divisé en 4 parties; 1. De la nature des crimes, & des peines; 2. De la compétence des Juges sur les délits commis tant par les laïcs que par les ecclésiastiques, des récusations, prises à partie; 3. De la manière d’instruire les procès, avec le style ou modèle des procédures; 4. Les Édits, Déclarations, Arrêts & Règlements intervenus depuis l’Ordonnance; 6eéd. revue et augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l’Auteur, par Nicolas Guy du Rousseaud de la Combe, son fils.
, Paris, Théodore Le Gras 1756, in-4, plein veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à cinq nerfs aux caissons richement ornés de fleurons dorés, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines richement ornées, cul-de-lampe et vignettes, (qq. trous de vers non traversants, coiffes légt. accidentées, légers mq. de cuir sur les coupes et coins), ouvrage bien conservé à l’int. très frais, XVI-667p.
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ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY; Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRATURE FRANÇAISE, Guillaume du VAIR et Antoine Le MAISTRE
, Paris, J. Claye / Amyot 1866/ 1858, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé d’époque, dos à 4 faux nerfs ornés de roulettes dorées , tit. et motifs géométriques dorés en caisson avec filet encadrant, impression sur vergé épais pour le t. I, photographie pleine page de Sapey avec papier de soie, Envoi de l’auteur à M. Paul Geffroy, (plats, coupes et coiffes lég. frottés, coins émoussés, rares rousseurs), 60/ XXII-496p.
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HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]
, Paris, Plon 1957, grand in-8, skivertex bordeaux aux armes de la Justice, dos à caissons ornés de filets encadrant, ouvrage sous emboîtage, illustré de 4 photographies en couleur et 64 en noir hors-texte et de 68 gravures in texte, (1 mors fendu sur toute la longueur sans atteinte du dos, emboîtage frotté), intérieur très frais, VI-448p.
![HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]. ROUSSELET (Marcel)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/31372_1_thumb.jpg)
![HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]. ROUSSELET (Marcel)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/31372_2_thumb.jpg)
![HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]. ROUSSELET (Marcel)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/31372_3_thumb.jpg)
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HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique, 2èmeéd. revue et mise à jour
, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., bon état, 808p.
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HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, 3eéd., coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique
, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., (couv. légt. passée), bon état, 1032p.
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RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2MARS AU 27AVRIL 1791
, [multiple], [multiple] 1791, fort in-4, rel. d’attente, nerfs apparents, plats cartonnés et couverts de parchemin, (rel. de dos manquante, coupes frottées, coins avec mq. et émoussés, qq. taches sur le premier plat, plusieurs acidifications du papier, des rousseurs et qq. piqûres, le tout restant très lisible), épaisseur: 7cm.
![RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2MARS AU 27AVRIL 1791. [Révolution]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/49117_1_thumb.jpg)
![RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2MARS AU 27AVRIL 1791. [Révolution]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/49117_2_thumb.jpg)
![RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2MARS AU 27AVRIL 1791. [Révolution]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/49117_3_thumb.jpg)
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L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée, t. II et III (manque tome I)
, Paris, Bailly 1773/1774, 2 vol. in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux et noires, tr. marbrées, filet sur les coupes, (plats lég. frottés et tachés, rognure, mouillure et manque au milieu du 2ème plat du t. III, petits manques aux coins, mors tr. lég. fendu au premier plat du t. II, accidents mineurs aux coiffes, qq. rousseurs, marque de bibliothèque), 508/ 411 (3)p.
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L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée
, Paris, Savoye 1769, in-4, plein veau blond, aut. doré sur pc. grenat, dos à 5nerfs orné de fleurons et roulettes encadrantes dorées, frises soulignants les coiffes, tr. rouges, (coiffes accidentées, mors marqués, plats frottés avec de petites épidermures, coins émoussés avec des mq., rares rousseurs), [2 ff.]-720 p.
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DE L’USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURIAUX, 2èmeéd., Augmentée de la Seconde Partie, & du Traité du Plait Seigneurial: Avec plusieurs Remarques, servants à l’Histoire
, Grenoble, Robert Philippes 1668, in-folio, plein veau brun, dos à 6 nerfs, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit en p. de tit., lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffes manquantes et lég. mq. de cuir en haut du dos, ors passés, contre-plat décollé, 80 premières p. rongées sur 2 à 3 cm en marge ext. mais ss. mq. de texte, trous de vers en marge, rousseurs, 2 premiers ff. délités), 495-24-76p.
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ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES MINISTRES VIS À VIS DE L’ÉTAT
, Bordeaux, Impr. Y. Cadoret 1901, in-8, br., non rogné, (couv. fanée, lég. accroc en couv., feuilles jaunies), intérieur très frais, [1ff.]-192p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1969, in-8, br., bon état, 499p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1974, in-8, br., bon état, (soulignures de couleur), XII-636p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 5èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1982, in-8, br., (soulignures au feutre, couv. passée), XII-636p.
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HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration- Justice- Finances, 4eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., (couv. lég. passée, qq. soulignures au crayon), intérieur très frais, XXVII-633p.
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COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendus depuis la dernière réformation de la coûtume. Les Traitez particuliers des Marches, séparantes les Provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un Traité du Droit d’Indult des Officiers du Parlement de Paris & des Graduez, & de sa pratique sur les Benefices de Bretagne. Une recherche & savante discution des Sentimens que Monsieur d’Argentré a eu sur plusieurs Articles de cette coûtume, contre le sentiment de plusieurs Auteurs. Avec une Table alphabétique très-ample & exacte des Matières.; t. II: LA TRES-ANCIENNE COUSTUME DE BRETAIGNE, LES ANNOTATIONS DE L’ANONIME, Les anciennes Constitutions, Ordonnances, Arrests, Reglemens des Rois & Ducs de Bretagne. AVEC LA CONFERENCE DES COUSTUMES, & nouvelles Ordonnances à la marge, par le même Autheur.; t. III: ARRESTS ET REGLEMENS DU PARLEMENT DE BRETAGNE AVEC LES OBSERVATIONS ET REMARQUES de Maître M.S..., célèbre Avocat, & Procureur du Roy au Présidial de Vannes.; [mq. t.IV et V]
, Nantes, Jacques Mareschal 1710/ 1710/ 1715, 3 vol. in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin, dos à 5 nerfs avec caissons richement ornés de dentelles et motifs floraux, tr. mouchetées, roulettes sur les coupes, bandeaux et lettrines, culs-de-lampe et blasons, impression à grandes marges, Ex-Libris manuscrit, (plats frottés avec nb. épidermures, coins émoussés avec mq. de cuir, coiffes accidentées, mors fendillés, t.III: rares trous de vers non traversants, dernières pages de la table des matières détachées), int. frais, 242-52-40-106/ 302-160-29/ 712-64p.
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TRAITÉ DE DROIT ROMAIN, Traduit de l’Allemand par M.Charles GUENOUX, 1re éd. pour les t.1 à 7, 2eéd. pour le t.8
, Paris, Librairie de Firmin Didot Frères 1840/ 1841/ 1843/ 1845/ 1846/ 1849/ 1850/ 1860, 8 vol. in-8, rel. en percaline noire, t.VIIIe issu de la réimpression, (légères rousseurs dans certains vol., t.V: très léger mq. au coin de la page de garde et de tit.), excellent état hormis les défauts mentionnés, XLVI-421/ VII-504/444-VII/ III-613/ 621/ 528/ 307/ 532p.
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SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE COMMERCIIS ET CAMBIO. In quo non minus opprtune, Quam iuxta occasionem copiose tractatur de mora, interesse, usura solemnitate scrituræ, asse in pondere, & valore, de moneta solutionibus, oblatione, deposito, præsciptionibus, compensationibus, jurum cessionibus, delegationibus, adjudicatione nominis debitoris, hypotheca, adjecto, manifestatione, cessione bonorum, legitimatione personarum, curatore dando hæreditati, & de modo procedendi in causis combiorum. OPUS NUNC TERTIO EDITUM, ET A PLURIMIS MENDIS REPURGATUM. Accessit etiam Index copiosissimus, cum Latina translatione eorum, quæ Italiece & Hispanic allegantur. Cum Gratia & Privilegio sacræ Cæsaræ Maiestatis
, Genevæ [Genève], Sumptibus Joannis Hermanni Widerhold 1664, in-folio, plein veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs orné de dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (mors fendus en tête, coiffes affaissées, coins et coupes émoussés, plats frottés avec des épidermures, une acidification du papier et qq. trous de vers marginaux), [4 ff.]-520 p.-[45 ff.].
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JUS ECCLESIASTICUM UNIVERSUM BREVI METHODO AD DISCENTIUM UTILITATEM EXPLICATUM SEU LUCUBRATIONES CANONICÆ IN QUINQUE LIBROS DECRETALIUM GREGORII IX. PONTIFICIS MAXIMI, tomus primus pars prima et altera, tomus quartus pars secunda avec INDICES UNIVERSI: primus titulorum, alter rerum secundum ordinem decretalium, postremus verborum, (3 vol. seul)
, Rome, Rev. cam. apostolice 1843-1844-1845, 3 vol. in-4, demi-chagrin marine à coins, dos lisses ornés, (épidermures et frottements aux dos, plats frottés et tachés, marques de bibliothèque), intérieurs frais.
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LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Enrichies d’un grand nombre d’Arrêts du Parlement de Toulouse
, Paris, Jean de Nully ss date, in-4, pl. veau moucheté, dos à 5 nerfs orné de filets à froid, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons décorés de filets encadrant et motifs floraux dorés, tr. rouge, (frottements et épidermures, coupes et coins émoussés, ors passés, qq. rousseurs et mouillures), 5 f.-674p.
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