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- Histoire du Droit
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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75005 Paris
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Syndicate
ILAB (569)
SLAM (569)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La Licence en Droit, 2eéd.
, Paris, Sirey 1935, in-8, br., non rogné, (couv. détachée avec manques, papier jauni), XII-691p.
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PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La licence en droit
, Paris, Sirey 1930, in-16, br., (br. cassé, couv. fanée), int. frais, XII-690p.
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COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M.PESNELLE (…). 2ndeéd. revue, corrigée & augmentée par l’Auteur avec un Recueil d’Arrêts & Réglemens, tant du Conseil que de la Cour, donnez la plupart sur la coutume, ainsi qu’ils sont rangez à la suite de la Table des Chapitres
, Rouen, Jean-B. Besongne, le fils 1727, in-4, pl. veau fauve, dos à 5 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. rouge, vignette, lettrines, nom d’un précédent propriétaire à l’encre sur plusieurs p. et avec cachet “Paul Yver, huissier à Tilly sur Seulles”, (épidermures et frottements, accroc au 2ème plat, mors entièrement fendus avec mq., premier caisson du dos manquant, coiffes accidentées avec mq., 4 coins émoussés avec mq., trous de vers traversant en marge), intérieur très frais, 6 f.-632-112p. + table.
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L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
, Paris, Librairie Internationale 1865, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin noire, dos lisse avec filets dorés encadrants, (rares piqûres), bon état, 306p.
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ESSAI SUR L’HISTOIRE DES SUBSTITUTIONS DU IXe AU XVe SIÈCLE DANS LA PRATIQUE ET LA DOCTRINE SPÉCIALEMENT EN FRANCE MÉRIDIONALE, Centre de recherches historiques, Université de Dijon, Publ. n°1
, Dijon, Faculté de droit et de sc. pol. 1975, in-8, br., (dos très légt fané, qq. soulignures au crayon), bon état, 579p.
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HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 1800 À NOS JOURS, nouvelleéd. revue et mise à jour par Loïc Philip, coll. Histoire du travail et de la vie économique: t.I: La Révolution industrielle et l’économie des grandes unités[mq. le t.II]
, Paris, Aubier-Montaigne 1963, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 383p.
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LE DROIT PUR, coll. Bibl. de Philosophie scientifique
, Paris, Ernest Flammarion 1920, in-12, br., non massicoté, (fané, qq. soulignures et annotations à l’encre et au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 401p.
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HISTOIRE DU MARIAGE ET DU DROIT DES GENS MARIÉS EN FRANCHE-COMTÉ depuis la rédaction des coutumes en 1459 jusqu’à la conquête de la Province par LouisXIV en 1674, Thèse (Président: Charles Lefebvre; Suffragants: MM.Chénon, Saleilles)
, Dole, L. Bernin 1902, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 185p.
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LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, DÉMONTRÉE PAR PRINCIPES, & MISE EN ACTION PAR DES FORMULES, tome second
, Paris, s. éd. 1779, in-4, rel. de l’époque en mauvais état, (p. de tit. manquante, plats et dos presque entièrement dégarnis du cuir d’origine, mors fendus, accroc sur les 2 derniers f.), texte frais, XVI-700p.
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TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE
, ss lieu, s. éd. 1651, 2 t. en 1 vol. in-folio, pl. basane brune de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré, tr. jaspées, lettrines, vignettes et bandeaux, rel. assez médiocre, (plats frottés, tachés, dos et coiffes accidentés, mors fendus avec manques, coins et coupes élimées avec manques, rares rousseurs), texte frais, (3 f.)-601p. (3 f.) - (6 f.)-983 - (3)p.
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_thumb.jpg)
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_1_thumb.jpg)
![TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE. PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/27163_2_thumb.jpg)
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RECUEIL DES ORDONNANCES DE LA PRINCIPAUTÉ DE LIÉGE: – Première série — 974-1506 (2 vol.); – Deuxième série — 1507-1684 (2 vol.)
, Bruxelles, Fr.Gobbaerts 1878/ 1869/ 1871/ 1872, 2t. en 4 vol. in-folio, br., non-massicoté, (qq. piqûres et tâches à l’int.), int. frais, CXIV-894/ X-463/ XII-462/ XII-490p.
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PANDECTÆ JUSTINIANEÆ, in Novum Ordinem Digestæ, CUM LEGIBUS CODICIS ET NOVELLIS, quæ Jus Pandectarum Confirmant, Explicant, aut Abrogant, Praefixus eft Index Titulorum & Divifionum omnium, quo totius Operis fpecimen quoddam & quafi materiarum Appendix exhibetur t. III [seul], Continens à Libro Trigefimo-nono ad Quinquagefimum & ultimum, nova editio
, Lugduni [Lyon], Bernuset et Sociorum 1782, in-folio, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. fauve, dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette dorée sur les coupes, fers à froid sur les plats, cul de lampe et bandeaux, (mors fendus, coiffes accidentées, coupes, coins et plats lég. frottés), int. très frais, LXXII-956-LVI p.
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TRAITÉ DES OBLIGATIONS. Selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur, t. I [seul]
, Paris / Orléans, Debure Père / Veuve Rouzeau-Montaut 1777, in-12, demi-basane vert avec coins, tit. sur dos lisse, (plats lég. frottés, fines épidermures sur le dos), intérieur assez frais, XVI-524p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure - Rouzeau-Montaut 1763, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (fines épidermures sur les plats, coiffe de tête accidentée avec 1 mors fendu sur 2 cm), intérieur très frais, VIII-275-VIII-258p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure-Rouzeau-Montaut 1773, in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, fer à froid entourant les plats, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (pc. de tit. manquante, épidermures sur les plats avec ptt mq. de cuir aux coins et coupes, coiffes absentes avec mq de cuir et 3 mors fendillés sur 0,5 à 2 cm, coupes et coins émoussés), intérieur très frais, VIII-275-VIII-259p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce
, Paris - Orléans, Debure-Rouzeau-Montaut 1763, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs orné de fleurons et filets dorés, tr. rouge, roulette dorée sur coupes, (épidermures sur le 2ème plat avec ptt mq. de cuir, coiffe de tête absente avec mq de cuir d’une hauteur de 3,5 cm, 1 mors fendillé sur 3 cm), intérieur très frais, VIII-275-VIII-259p.
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TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelleéd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE
, Paris / Orléans, Debure père / veuve Rouzaud-Montaut 1771, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais, XVI-488-VIII-204p.
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ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777); t.III: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd. revue et corrigée, 2t. en 1vol. (1772, 1773); t.IV: Traité des retraits, Nouvelle éd. revue et corrigée (1773); t.V: Traité du contrat de constitution de rente, Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change, des Billets de change& autres billets de commerce, 2t. en 1vol. (1774, 1773); t.VI: Traité du contrat de louage, Nouvelle éd. très exactement corrigée., Traité du contrat de bail à rente, 2t. en 1vol. (1771, 1771); t. VII: Traité des contrats de louage maritimes, Traité du contrat de société, Traité des cheptels, 3t. en 1vol. (1775, 1775, 1775); t.VIIIet IX: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd. (1775); t.X: Traité des contrats aléatoires, Nouvelle éd. (1775); t.XIet XII: Traité du contrat de mariage (1772); t. XIIIet XIV: Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et une observation sur le contrat de nantissement (1770, 1770); t. XV: Traité du douaire (1770); t.XVI: Traité du droit d’habitation, Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel (1775); t. XVII: Traité du droit de domaine de propriété,(1772); t. XVIII: Traité de la Possession et de la Prescription (1782); t.XIX et XX: Traité de la procédure civile et criminelle (1787, 1787); t.XXIet XXII: Traité des fiefs, censives, relevoisons et champarts (1776, 1776); t. XXIII: Traité de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, des Hypothèque et des Substitutions (1776).
, Paris- Orléans, Debure- Rouzeau-Montaut 1770-1787, 28t. en 23 vol. in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et ébène, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs champêtres et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées de rouge, lettrines, vignettes et bandeaux, (trous de vers non traversants sur certains vols avec qq. mq. de cuir, certaines coiffes accidentées, coins lég. émoussés), MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE.
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ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M.Siffrein: t. I & II: Obligations (1821); t. III: Contrat de Ventes et Retraits (1821); t. IV: Contrat de constitution de Rente, Contrat de Change, Contrat de Louage et Supplément (1821); t. V: Contrats de Bail à rente, de Société, des Cheptels, de Bienfaisance, du Prêt à usage et du Prêt de Consomption (1821); t. VI: Contrat de Dépôt, Mandat, Nantissement, Assurance, Prêt & Jeu (1821); t. VII: Contrat de mariage et de la puissance du mari (1822); t. VIII: Traité de la Communauté (1822); t. IX: Traités du douaire et des Donations (18821); t. X: Droit de Domaine de propriété, de la Possession, de la Prescription qui résulte de la possession (1821); t. XI: Traité des fiefs (1821); t. XII: Traité des Cens, des Champarts, de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, de l’Hypothèque, des Substitutions et des Successions (1822); t. XIII: Traités des propres, des donations testamentaires, des donations entre-vifs, des personnes et des choses (1823); t. XIV: Traité de la Procédure civile et criminelle (1821); t. XV: Coutumes d’Orléans - Ier (1821); t. XVI: Coutumes d’Orléans - IIe (1822); t. XVII: Coutumes d’Orléans - IIIe (1822)
, Paris, M.Siffrein 1821-1824, 17 vol. in-8, demi-veau fauve à coins, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs richement ornés de frises, fleurons, dentelles et filets dorés, frises estampées à froid sur les nerf, tr. jaspées, coiffes ornées de frises et motifs floraux dorés, (rel. parfois usée avec des épidermures, mors fendillés, qq. coiffes accidentées avec mq. de cuir, rel. des t.III et V fragiles avec imp. mq. de cuir, coupes légt frottées et coins émoussés, rares mouillures, rousseurs et piqûres à l’int.), intérieur frais.
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ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France; t. second contenant les traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts
, Orléans / Paris, Jul. Jean Massot / Lejay & Dorez 1776, in-12, pl. veau raciné fauve, tit. & tom. doré sur pc. de maroquin bordeaux et verte, dos à 5 nerfs orné de dentelles, fleurons et filet encadrant dorés, roulettes dorées sur coupes, tr. rouges, (épidermure et tache sur le 2ème plat, mouillure claire sur la marge sup. et sur qq. ff. de la marge inf. n’atteignant pas le texte, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), XVI-440p.
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ŒUVRES POSTHUMES DE M.POTHIER: TRAITÉS DES FIEFS, CENSIVES, RELEVOISONS ET CHAMPARTS
, Paris, Debure l’aîné 1776, 2 vol. in-12, pl. veau blond raciné, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à nerfs orné de ptt. caissons décorés de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, (ptt. épidermures près des mors de tête, coiffes de tête fatiguées, coupes émoussées et ptt. mq. aux coins, tipex sur p. de tit.), excellente conservation du papier, XVI-464/ XII-492p.
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PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville; MOREAU de MONTALIN, ANALYSE DES PANDECTES DE POTHIER, en Français, servant aussi de table analytique et alphabétique des matières, également applicable au Digeste
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823/ 1824, 24/ 2 vol. in-8, br. en reliure d’attente sous papier bleu, pc. de tit. papier [parfois muette], non massicoté, (tr. fanées, qq. couv. salies), bon état hormis ces défauts mineurs.
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PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Antoine-Sulpice] de Bréard-Neuville
, Paris, Dondey-Dupré 1818 à 1823, 24 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tr. jaunes mouchetées, portrait de l’auteur en frontispice, (plats légt frottés, qq. légères et superficielles épidermures, qq. rousseurs sur certaines pages), ouvrages en très bon état, bien conservés .
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PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE
, Rennes, Vatar 1767 à 1771, 12 vol. in-12, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane et verte, dos à nerfs ornés de fleurons dorés avec dentelles et fers dorés encadrant, tr. rouge, dentelle sur les coupes, 2 Ex-Libris dont l’un daté de 1776 (très fortes épidermures avec mq. sur les couv. et les dos de tous les vol., 2 coiffes manquantes, p. de tit. du t. I détaché, 1 pc. de maroquin du t. III manquant, ors lég. passés sur qq. caissons, travail de vers sur les 10 premiers ff. du t. VI, notes manuscrites d’époque à l’encre sur les contreplats et gardes et qq. fines notes manuscrites à l’encre sur les marges de tous les vol.).
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SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.
, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.
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