[SAINTE-LUCE - LE MIGRON - FROSSAY - SAINT-VIAUD] BROSSAUT, PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY
Reference : 28366
(1744)
FROSSAY 1744 un document de 56 pages, sur papier vergé, ligné et filigrané "à l'écu à la double Fleur de Lys Royale", manuscrit à l'encre brune, timbre fiscal noir : "BRETAGNE - DIX HUIT DENIERS" format : 33,5 x 21 cm, cm, Signature manuscrite : BROSSAUT , PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744,
DOCUMENT ORIGINAL D'ÉPOQUE...... GROSSE DE GEAULAGE (PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 (prisage des maisons, terres, fiefs, jurisdictions, moulins, dimes et autres droits qui apartenaient en propre à LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD - FROSSAY) ... Procureur fiscal : Officier d'un seigneur , haut justicier chargé de l'intérêt public et de celui du seigneur Le procureur fiscal était l'officier chargé d'exercer le ministère public auprès du tribunal seigneurial. Il veillait aux droits du seigneur et aux objets d'intérêt commun. Ce magistrat tenait la place occupée par les procureurs du roi dans les justices royales.En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsquil entre en possession dun fief (par achat ou héritage). (En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsquil entre en possession dun fief (par achat ou héritage). Laveu est accompagné dun dénombrement ou minu décrivant en détail les biens composant le fief) ..... RARE DOCUMENT ORIGINAL ...... trés lisible et en trés bon état (good condition). en bon état
Chambly, Québec Société d'histoire de la Seigneurie de Chambly 2001
in-8, 285p. Cartonnage illustré couleurs. :: Bel état.
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)]EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY DE LA TERRE, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN BAPTISTE MILLET PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25460
(1771)
CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 23 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRA L DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur sa parcelle, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 2 pieds d'Ormes ou Tillots dans les trous délimitant le dit arpent et de planter des peupliers le long des rives de la dite rivière morte, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 34 livres et 1 paire de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY DE LA TERRE, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN BAPTISTE MILLET PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25403
(1778)
CÉZY 1778 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 14 FEVRIER 1778
BAIL DETAILLÉ DU MOULIN BANAL D'EN HAUT situé a Cézy ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25410
(1779)
CEZY 1779 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixes en noir : "Généralité de Paris - AC.D.N 20 Sols", signature manuscrite : E. COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS REVERDY MANOUVRIER DEMEURANT A CEZY, POUR UNE TERRE AU FINAGE DE CÉZY AU LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25419
(1771)
CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE TERRE DE TROIS ARPENTS, SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT GREVE ETIENNE ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25420
(1771)
CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 22 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME BOUCHER LABOUREUR DEMEURANT A CÉZY, POUR UN ARPENT DE PRÉ, SITUÉ AU FINAGE DE CÉZY, AU LIEU-DIT LA RIVIÈRE MORTE ... RARETÉ ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25421
(1771)
CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 8 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21 cm, velin avec 2 timbre fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS ", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CEZY (YONNE), LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE ESTIENNE FLEURY MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UNE ISLE APPELÉE "LES SABLONS OU PETIT GRAVIER", SITUÉE AU FINAGE DE CÉZY, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, comment s'y excerce le droit de passage, car pour y aller il faut passer par l'isle des "oisons", pour passer a pied ou a charroy, pour vuider les marchandises de Foin, Fesseau, Perches, oziers et autres, il est noté que l'on peut exploiter les Saules pour l'osier, mais il est interdit d'arracher un pied de Saule sans demander l'imposition du martelet du seigneur à l'agent du seigneur et l'obligation de replanter aussitôt après, obligation d'arracher les ronces, interdiction de couper le coeur des arbres : Ormes, Peupliers, Vernes(Aulnes) seulement les branches, droit de fauchage de l'herbe mais en bon père de famille, ne prétendre a aucune diminution en cas de débordement ou changement du lit de la rivière, interdiction d'y conduite des bestiaux à paitre, à peine de six livres d'amende, bail payable en 2 termes chaque année : à la saint jean baptiste et à la Toussaint, paiement de 125 livres + six poulardes (pour noël) + un millier de fesseaux aiguisés (brins d'osiers) et 2 javelles de liens (au mois de mai) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
USINES DE LA SEIGNEURIE. 1956. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 350 à 400 pages. ouvrage vierge.. . . . Classification Dewey : 51-Agenda
Classification Dewey : 51-Agenda
SEIGNEURIE ALBERT (fondateur et directeur du journal l'Epicier) avec la collaboration de HENRI SEIGNEURIE (alias Jean BERTIN)
Reference : 6320
(1898)
P., Ad. du journal l'Epicier, 1898. In-8 relié toile verte éditeur, titre dans un encadrement, 555 pages, quelques illustrations.
Papier jauni naturellement sinon très bon état. La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] JACQUES TAILLARD NOTAIRE-TABELLION DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, EDME DUPUYER BAILLI DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE CÉZY ET BERNARD LEVERT LIEUTENANT DU BAILLY, GARDE DU CEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLÉNIE
Reference : 25399
(1659)
Cezy 1659 une liasse de 24 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 25,2 x 17,8 cm, signature manuscrite : LEVERS, TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, le 2 JANVIER 1659,
BAIL A FERME POUR 10 ANS, du 2 janvier 1659 au 22 février 1669, DU DOMAINE ET TERRE DE CÉZY APPARTENANT SOLIDAIREMENT A LOUIS DE COURTENAY SIEUR DE CÉZY ET DE CHEVILLON ET ROGER DE HARLAY, EVÊQUE SEIGNEUR DE LODEVE, COMTE DE MONTBRUN, CONTRE YVAN BARDOT L'AINÉ, JEAN BARDOT LE JEUNE , SON FILS ET MARIE GARNOT SA FEMME MARCHANDS A CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
L'Epicier.1904.In-8,cartonnage éditeur brun.740 p.Figures.BE avec dos passé.
Paris Administration du Journal "L'épicier", Bourse de Commerce 1904 1 vol. relié gr. in-8, demi-basane aubergine à coins, dos à nerfs, blasons dorés, tranches rouges (reliure éditeur), 741 pp. Belle édition bien reliée et illustrée de très nombreuses gravures in-texte et à pleine page.
Demi-reliure cuir, 19X13 cm, couverture conservée, 1889 (édition originale), 478 pages, illustrations en noir, une carte, librairie des halles et de la bourse du commerce. Rares rousseurs, bon exemplaire.
ADMINISTRATION DU JOURNAL L'EPICIER. 1924. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 1134 pages - nombreuses illustrations, cartes et photos en noir et blanc dans et hors texte - texte en 2 colonnes - 1 portrait en noir et blanc en frontispice de ALBERT SEIGNEURIE - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 331-Métiers
COLLABORATION AVEC ARMAND ROUSSEAU ET RAYMOND GUERILLON. Classification Dewey : 331-Métiers
[Librairie des Halles et de la Bourse du Commerce] - SEIGNEURIE, A.
Reference : 54684
(1889)
Illustré de 50 gravures, 1 vol. in-12 cartonnage éditeur pleine percaline rouge, plat sup. orné (épicier sur le globe, entouré d'Hermès et de deux muses, dont l'une tenant une corne d'abondance), Librairie des Halles et de la Bourse du Commerce, Paris, 1889, Portrait en frontispice, XII pp., 3 ff. (dont carte), 478 pp.
Rare exemplaire de ce remarquable ouvrage, rédigé par l'homme d'affaire Albert Seigneurie, qui en novembre 1886 partit pour un tour du monde qui le conduisit tout d'abord de Toulon à Obock, d'Obock à Singapour puis en Indochine, à Hong-Kong, puis au Japon et à travers les Etats-Unis, par San Francisco, Salt Lake City, Denver, Chicago et New York. Il porte sur toutes ses pérégrinations le regard d'un entrepreneur avisé, souvent consterné par l'incurie de l'administration française et admirateur de l'efficacité britannique, germanique, japonaise ou américaine... Etat très satisfaisant (qq. mouill. en couv., bon état par ailleurs)
Paris Administration du Journal de l'Epicier 1924 in-8 cartonné 1 volume, reliure pleine percale vert foncé grand in-octavo éditeur (hard-back percale editor) (24,6 x 16 cm), cartonnage éditeur (hard-back editor) à plaques spéciales monochromes pour le dos et le 1er plat (with specials covers editor for the spine and the cover), dos long (spine without raised bands) titre frappé or, décoration avec plaques spéciales or et à froid pour le 1er plat, toutes tranches lisses, orné d'un portrait photographique d'Albert Seigneurie en noir en médaillon en frontispice + abondamment illustré (plentifully illustrated) de gravures et représentations photographiques in et hors-texte (in text and full page engraving) en noir, 1134 pages, 1924 Paris Administration du Journal de l'Epicier Editeur,
quatrième Edition.......Reflet dune époque, cet ouvrage peut se lire comme un roman ! Une mine pour connaître les objets et produits courants de lépoque grâce également avec son abondante illustration : voitures de livraison, différents types de bouteilles, divers champagnes, Felix Potin, sardines Saupiquet, café, bidons dhuile, marques: pâtes rivoire & carret, Maggi, Lu, conserveries amieux frères nantes, Rhumeries Saint-James, raphaël quinquina, racaout des arabes, quenelles PetitJjean, potage Maggi, Maison LUCE, Julien Damoy etc..........RARE.......en bon état ( good condition). bon état
SEIGNEURIE DE KERPOISSON EN SAINT-ANDRE (Saint-André des eaux)
Reference : 28561
(1730)
Saint-André (des Eaux) 1730 un Aveu, manuscrit à l'encre brune de 4 pages sur papier vergé ligné et filigrané " une Fleur de Lys dans un cercle", format : 25 cm de haut par 19 cm de large, 2 cachets fiscaux differents en haut de 1ère page, en noir : "Bretagne" un sol - 4 deniers, fait à Saint-André (des Eaux), le 22 MAI 1730, signé : Fouré et Cabelduc Notaires - BRIAND Procureur fiscal de KERPOISSON,
AVEU : Charte délivrée par le vassal à son seigneur, attestant sa prestation de foi et d'hommage et l'acquisition de son fief........ BEAU DOCUMENT ORIGINAL........RARE....en trés bon état (very good condition). en trés bon état
SEIGNEURIE DE KERPOISSON EN SAINT-ANDRE (Saint-André des eaux)
Reference : 23565
(1727)
Saint-André (des Eaux) 1727 un Aveu, manuscrit à l'encre brune de 4 pages sur papier vergé ligné et filigrané, format : 25,5 cm de haut par 19 cm de large, cachet fiscal en noir "Bretagne" un sol - 4 deniers, fait à Saint-André (des Eaux), le 14 Juin 1727, signé : Fouré Notaire - BRIAND Procureur fiscal et Mahé greffier au greffe de KERPOISSON,
AVEU : Charte délivrée par le vassal à son seigneur, attestant sa prestation de foi et d'hommage et l'acquisition de son fief........ BEAU DOCUMENT ORIGINAL........RARE....en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Paris, Administration du journal l'épicier, 1924. In-8, (8)-1134-(2) pp., nombreuses illustrations n/b. Reliure percaline verte d'éditeur, dos éclaircie, petite fente à la coiffe supérieure, bon exemplaire.
Administration du journal l'Epicier 1909-Un volume in-4°-Troisième édition revue ,corrigée,considérablement augmentée et enrichie de nombreuses gravures.Reliée en 1/2 chagrin noir à coins,tranches rougies (chAl)
Ecrit avec la collaboration d'Henri Seigneurie (Alias Jean Bertin) et Me Xavier de Borssat et de nombreuses personnalités du commerce et de l'industrie dont la liste est publiée au début de l'ouvrage.
Paris, Administration du Journal L'Epicier, 1909, in-8, titre et 912 pp., illustrations, relié percaline verte imprimée de l’éditeur.
Albert Seigneurie (1852-1922). L’ouvrage traite en premier lieu des denrées alimentaires. Destiné aux épiciers, il ambitionne de « compléter leurs connaissances professionnelles et leur fournir une foule d’indications utiles sur la provenance des marchandises vendues, les moyens de s’en pourvoir, de les préparer ou de les conserver ». Ce dictionnaire est une mine d’informations dans le domaine du commerce et de l’alimentation : On y trouve la descriptions de nombreux produits naturels, communs et exotiques, tels que l’abdelavi, l’absinthe, l’anacarde, le chou, le faragier, la groseille, l’oxalys du Pérou, etc. ; ainsi que des prégés de fabrication du fromage, des glaces, de la distillation, etc.. Les marques des fabriquants sont nommément cités procurant des illustrations mais également une documentation technique. (F4)
[REGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, + BERNART LEVERT PROCUREUR AU DIT BAILLAGE ET GARDE DU CEL AUX CONTRACTS DU COMTÉ + JOACHIM BADENIER, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY JUGE ORDINAIRE CIVIL CRIMINEL DE LA POLICE DU BAILLAGE ET CHATELLENIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY
Reference : 25400
(1771)
Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,4 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE CHATELLENIE
Reference : 25401
(1771)
Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY - SAINT AUBIN SUR YONNE (YONNE)] EDME COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU, AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL ET DE POLICE DU BAILLIAGE, COMTÉ, CHATELLÉNIE ET SEIGNEURIE DE CÉZY + JEAN PIERRE MOUGIN PROCUREUR FISCAL AU DIT BAILLIAGE ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DU DIT COMTÉ DE CÉZY
Reference : 25459
(1771)
CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir différents : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,
BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME TISSIER ET PIERRE DUPUITS LABOUREURS, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE , POUR 8 ARPENT DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE POUR L'UN ET 44 CARREAUX EN POINTE AU DIT FINAGE, AU LIEUX DIT : L'ILE DES OISONS, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 16 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 183 livres et 8 paires de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état