63 books for « paul pont »Edit

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎ P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état‎

‎Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. ‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient confomres aux textes officiels avec une conférence des articles... - 42e éd‎

‎F. Pichon et Durand-Auzias 1914 in16. 1914. Relié.‎

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‎couverture défraîchie bords frottés tranche ternie charnières fragilisées détendues intérieur jauni propre‎

‎TRAITE COMMENTAIRE DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES tome 1er‎

‎DELAMOTTE FILS & CIE LIBRAIRES EDITEURS. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 524 pages. Dos cuir marron avec titre, auteur, tomaison et filet doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE-COMMENTAIRE DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES TOME SECOND.‎

‎DELAMOTTE FILS ET CIE. 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 830 pages. SOCIETES COMMERCIALES, commentaire du titre III du livre Ier du Code de commerce (Art. 18 à 64 du code de commerce). Des lois promulguées sur la matière du 1er janvier 1803 au 24 juillet 1867. Et de la jurisprudence jusqu'en 1880. Manque un coin sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAR QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE /41E EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1913. In-12. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 428 + 254 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 47 + 60 + 72 + 1445 + 36 + 80 pages - nombreuses paginations - plats et dos manquant - textes sur deux colonnes - ouvrage désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code - Publication continué par André Weiss. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Explication du code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence tome dixième‎

‎Delamotte fils et cie 1883 670 pages in8. 1883. Broché. 670 pages.‎

‎Très Bon Etat pages non-coupées‎

‎Séminaire sur l'éducation en matière de santé et de nutrition en Afrique et au sud su Sahara‎

‎Centre International de l'enfance Broché 1962 Un volume in-4° broché, 255 pages, réunion d'article du séminaire de Pointe-Noire en 1962. Très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Conditions de vie de l'enfant en milieu urbain en afrique‎

‎Centre International de l'enfance Broché 1964 Un volume in-4° broché, 275 pages, réunion d'article du colloque de Dakar en décembre 1964. Très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales. ‎

‎Paris Delamotte 1865-1869,3 volumes in-8,VII-608+(2)-588+(2)836 pages. Demi veau blond époque, des rousseurs.‎

‎Seconde édition augmentée dans la proportion d'un tiers. La première édition de 1847 est en 2 volumes.‎

‎Das Römische Officium, oder Vollständiges Gebetbuch zum Gebrauche der Christgläubigen bei dem öffentlichen Gottesdienste.[L'office romain, ou livre de prières complet, à l'usage des chrétiens pendant les offices. Imprimé par ordre de monseigneur Paul-Georges-Maria Du Pont des Loges, évêque de Metz.]‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin noire, dos à 4 nerfs dorés, Rousseau-Ballz'sche Verlags-Buchhandlung und Buchdruckerei, Metz, 1859, 7 ff., 885 pp.‎

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‎Texte en allemand (gothique) avec le texte latin originel en regard. Etat satisfaisant (ancien cachet d'institution religieuse, dos frotté)‎

‎LA REVUE POLITIQUE ET LITTERAIRE 3e ANNEE - 2e SEMESTRE N°20 - AU SOLEIL PAR GUY DE MAUPASSANT, ACADEMIE DES SCIENCES MORALESET POLITIQUES PAR PAUL PONT, LAMARTINE PAR JEAN AICARD, WIKIE COLLINS PAR LEO QUESNEL‎

‎LIBRAIRIE GERMER BAILLIERE. 17 NOV 1883. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 609 à 640. Lecture en colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue des cours littéraires. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..‎

‎A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le coucours de MM. HELIE FAUSTIN, PONT PAUL. 14ème édition revue et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 5èmeéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, pour les t. 6 (2ème tirage) et Explication théorique et pratique (…) et de la jurisprudence t. 7, t. 8, t. 10 et t. XI par Paul PONT et t. XII, nouvelleéd. par MARCADÉ (t. 1 à 5 et t. 9 manquants)‎

‎, Paris, Cotillon / Delamotte 1859-1872-1863-1959-1859-1861, 6 vol. in-8, demi-basane havane, tit. et tom. dorés sur pc. rouges et vertes, (frottements aux dos, petit manque à la coiffe de pied du t. 11, rousseurs).‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 4eéd. corrigée, augmentée et notablement améliorée, - t. VII (1872) et VIIbis (1880): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES continué par P. Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, 1reéd.; - t. X en 2vol. (1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, 1reéd.; - t. XI (1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION, 1reéd.‎

‎, Paris, Delamotte/ Cotillon 1854à 1880, 13 vol. in-8, demi-basane vert empire, tit. et tom. dorés, dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (rel. usée avec de lég. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), bon état hors défauts mentionnés.‎

‎Comptes consulaires de la ville de Riscle de 1441 à 1507. (texte gascon). Publiés pour la Société Historique de Gascogne‎

‎Paris, Champion, Auch, Cocharaux Frères, 1886-1892 2 tomes en 1 vol. in-8, LXXIV-661 pp. (pagination continue), frontispice au tome II, plan dépliant, 2 pages de filigranes en fin d'ouvrage, demi-veau blond, dos à nerfs orné de filets dorés, tête marbrée, couvertures conservées (reliure de l'époque). Dos légèrement passé et frotté. Qqs rares rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

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‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎EXPLICATION DES TITRES XVIII ET XIX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES et de l’EXPROPRIATION FORCÉE mis en rapport avec la loi sur la transcription; continuateur de V. Marcadé, t. II (manque t. I)‎

‎, Paris, Cotillon 1859, in-8, br., partiellement coupé, (couv. fanée avec ptt accrocs, mouillures claires), 606 à 1324 p .‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON, contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence, COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS, t. II: Cautionnement - Transactions - Contrainte par corps - Nantissement‎

‎, Paris, Delamotte 1867, in-8, demi-chagrin brun, tit. encadré d’un filet doré, dos à 5 nerfs, (coiffes et dos frottés avec accident et épidermures, mors fendus, des rousseurs), 724p.‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 8eéd. pour le t. 2, 7e et 2eéd. pour les autres t., manquent les t.1 [art. 1 à 312] et t.8‎

‎, Paris, Delamotte Fils & Cie 1886 / 1873-75 / 1884-1874, 11 vol. in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, (plats usagés et coiffes abîmées sur certains vol., t. 7bis en mauvais état, mouillures, rousseurs).‎

‎Code d'instruction criminelle et code pénal annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence‎

‎Chevalier-Marescq, Librairie Cotillon, F. Pichon, Sr, éditeur, Plon-Nourrit & Cie Cartonné 1904 In-12 (9,7 x 14,7 cm), cartonné toilé, 179+42+158+15 pages ; taches d'encre sur les derniers feuillets, dos insolé, mors supérieur fendu, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Code civil annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des lois constitutionnelles‎

‎Chevalier-Marescq & cie/E. Plon, Nourrit et cie. 1893. In-16. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 402 pages. Coins rognés. Tâches en plats. Dos de substitution. Rousseurs. Ex-libris à l'encre en 1er contre-plat. Deux colonnes de texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes Français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux texte officiels avec un conférence des articles basée sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation‎

‎A. Maresq ainé/A. Chevalier-Maresq. 1885. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 1000 pages. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Epidermures en plats. Titre et auteur en doré au dos+ 4 nerfs. Etiquette en 1er contre-plat. Contre-plats jaspés. Mouillures n'altérant pas la lecture. Texte sur deux colonnes. Couverture partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Explication théorique et pratique du Code Napoléon : Commentaire - traité théorique et pratique des Priviléges et Hypothèques mis en rapport avec la loi sur la transcription . ‎

‎ 1856 Paris, Cotillon, 1856 ; un fort volume in8, reliure demi chagrin rouge, dos à nerfs, titre doré et caissons ornés d'un encadrement de filets dorés IV - 1324 pp. ‎

‎ bon exemplaire ‎

‎Explication thérorique et pratique du Code Napoléon contenant l'analyse critique des auters et de la jurisprudence. Commentaire-traité des petits contrats et la contrainte par corps. Tome 1: Prêt. - Dépot et séquestre. - Contrats aléatoires. - Mandat. Tome 2: Privilèges. En 2 volumes ens.‎

‎Paris, Cotillon, 1863, in-8vo, ens. 1324 p., rousseurs, reliure en demi-cuir d’époque.‎