62 books for « paul pont »Edit

‎Lois usuelles: décrets ordonnances et avis du Conseil d'État dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance‎

‎Librairie Marescq Aîné Librairie Plon 1901 1326 pages in12. 1901. reliure éditeur demi chagrin dos à nerfs. 1326 pages. Il s'agit d'un recueil de codes et lois usuelles français compilé par H. F. Rivière Faustin Hélie et Paul Pont publié par la librairie Marescq aîné à la fin du XIXe siècle. L'ouvrage présente les textes officiels dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée sur la jurisprudence‎

‎Etat correct‎

‎Les codes français‎

‎ Sans date.‎

‎Bon état‎

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎ P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état‎

‎Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient confomres aux textes officiels avec une conférence des articles... - 42e éd‎

‎F. Pichon et Durand-Auzias 1914 in16. 1914. Relié.‎

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‎couverture défraîchie bords frottés tranche ternie charnières fragilisées détendues intérieur jauni propre‎

‎TRAITE COMMENTAIRE DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES tome 1er‎

‎DELAMOTTE FILS & CIE LIBRAIRES EDITEURS. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 524 pages. Dos cuir marron avec titre, auteur, tomaison et filet doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE-COMMENTAIRE DES SOCIETES CIVILES ET COMMERCIALES TOME SECOND.‎

‎DELAMOTTE FILS ET CIE. 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 830 pages. SOCIETES COMMERCIALES, commentaire du titre III du livre Ier du Code de commerce (Art. 18 à 64 du code de commerce). Des lois promulguées sur la matière du 1er janvier 1803 au 24 juillet 1867. Et de la jurisprudence jusqu'en 1880. Manque un coin sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAR QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE /41E EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1913. In-12. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 428 + 254 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 47 + 60 + 72 + 1445 + 36 + 80 pages - nombreuses paginations - plats et dos manquant - textes sur deux colonnes - ouvrage désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code - Publication continué par André Weiss. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Explication du code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence tome dixième‎

‎Delamotte fils et cie 1883 670 pages in8. 1883. Broché. 670 pages.‎

‎Très Bon Etat pages non-coupées‎

‎Séminaire sur l'éducation en matière de santé et de nutrition en Afrique et au sud su Sahara‎

‎Centre International de l'enfance Broché 1962 Un volume in-4° broché, 255 pages, réunion d'article du séminaire de Pointe-Noire en 1962. Très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Conditions de vie de l'enfant en milieu urbain en afrique‎

‎Centre International de l'enfance Broché 1964 Un volume in-4° broché, 275 pages, réunion d'article du colloque de Dakar en décembre 1964. Très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 5eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et des arrêts récents.: - t. VII (1872): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, continué par P.Pont, 1reéd.; - t. X et XI(1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, continué par P.Pont, 1reéd.; -t.XII(1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION.‎

‎, Paris, Delamotte/ Cotillon 1855à 1872, 12 vol. in-8, rel. hétérogène : demi-chagrin vert empire, tit. et tom. sur pc. de cuir grenat et ébène, dos à cinq nerfs orné de filets soulignants dorés et estampés à froid, fleurons estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. frottées avec d’assez nb. et parfois importantes épidermures, deux dos insolés, deux coiffes manquantes, plats également lég. frottés, très nb. rousseurs et piqûres à l’int., papier parfois acidifié), état assez moyen; t.XII: demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et de frises dorés, tr. mouchetées.‎

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‎Mélanges Léonce Couture. Études d'histoire méridionale dédiées à la mémoire de Léonce Couture (1832-1902)‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane brune, dos à 4 nerfs, couverture conservée,. Imprimerie et Librairie Édouard Privat, Toulouse, 1902, XLIV-360-VIII pp. avec portrait en frontispice. Contient : M. Léonce Couture, par Mgr Pierre Batiffol, recteur de l'Institut catholique de Toulouse ; Bibliographie des travaux de M. Léonce Couture ; Le préhistorique pyrénéen, par M. Émile Cartailhac, correspondant de l'Institut (Académie des Inscriptions et Belles-Lettres) ; La plus ancienne vie de saint Seurin de Bordeaux, par dom Henri Quentin, bénédictin de Solesmes ; La société d'acquêts entre époux sous les lois wisigothiques, par M. J. Brissaud, professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Toulouse ; L'origine méridionale des fausses généalogies carolingiennes, par M. l'abbé Louis Saltet, professeur à l'Institut catholique de Toulouse ; Chronologie des évêques de Tarbes (506-1226), par M. Gaston Balencie ; Un sirventes historique de 1242, par M. Alfred Jeanroy, professeur à la Faculté des Lettres de l'Université de Toulouse ; Une chronique béarnaise inédite du quatorzième siècle, par M. Henri Courteault, archiviste aux Archives nationales ; Bernard Gasc, soi-disant évêque de Ganos, par M. l'abbé Jean-Marie Vidal ; La chapellenie de Montgauzy (1347), par M. Félix Pasquier, archiviste de la Haute-Garonne ; L'abbaye de Lucq en Béarn, par M. l'abbé Victor Dubarat, aumônier du Lycée de Pau ; Deux textes gascons originaires de Montesquieu-Volvestre, par M. Jean Ducamin ; L'élection de Bérenger Guillot, archevêque d'Auch, par Mgr Jules de Carsalade du Pont, évêque de Perpignan ; La fin du schisme d'Occident en Gascogne, par M. l'abbé Antoine Degert, professeur à l'Institut catholique de Toulouse ; L'art français en Navarre sous Charles le Noble (1361-1425), par MM. Édouard Privat et l'abbé David Cau-Durban, membres de la Société archéologique du Midi de la France ; Étymologies gasconnes, par M. Antoine Thomas, professeur à la Faculté des Lettres de l'Université de Paris ; Du Bartas et Augier Gaillard, par M. Lucien Campistron, supérieur du Petit Séminaire d'Auch, évêque nommé d'Annecy ; L'aumône générale à Toulouse, par M. l'abbé Lestrade, membre de la Société archéologique du Midi de la France ; La publication de la bulle in « Cœna Domini », par M. le chanoine Torreille, directeur au Grand Séminaire de Perpignan ; Garaison en 1791-1792, par M. l'abbé Ricaud, directeur au Grand Séminaire de Tarbes ; Note sur les bustes antiques du Musée de Toulouse, par M. Henri Graillot, chargé de conférences à la Faculté des Lettres de l'Université de Toulouse ; Les statues de la Vierge au Musée de Toulouse, par M. Jules de Lahondès-Lafigère, président de la Société archéologique du Midi de la France ; Le prétendu « Philippe de Champaigne » de l'église d'Asté, par M. le comte Paul Durrieu, conservateur honoraire au Musée du Louvre ; Naimeri-n Aimeric, par M. Gaston Paris, administrateur du Collège de France, membre de l'Institut (Académie française et Académie des Inscriptions et Belles-Lettres)‎

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‎Bon état pour cet exemplaire bien relié (ancienne mouill. au frontispice, dos très lég. frotté, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Das Römische Officium, oder Vollständiges Gebetbuch zum Gebrauche der Christgläubigen bei dem öffentlichen Gottesdienste.[L'office romain, ou livre de prières complet, à l'usage des chrétiens pendant les offices. Imprimé par ordre de monseigneur Paul-Georges-Maria Du Pont des Loges, évêque de Metz.]‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin noire, dos à 4 nerfs dorés, Rousseau-Ballz'sche Verlags-Buchhandlung und Buchdruckerei, Metz, 1859, 7 ff., 885 pp.‎

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‎Texte en allemand (gothique) avec le texte latin originel en regard. Etat satisfaisant (ancien cachet d'institution religieuse, dos frotté)‎

‎LA REVUE POLITIQUE ET LITTERAIRE 3e ANNEE - 2e SEMESTRE N°20 - AU SOLEIL PAR GUY DE MAUPASSANT, ACADEMIE DES SCIENCES MORALESET POLITIQUES PAR PAUL PONT, LAMARTINE PAR JEAN AICARD, WIKIE COLLINS PAR LEO QUESNEL‎

‎LIBRAIRIE GERMER BAILLIERE. 17 NOV 1883. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 609 à 640. Lecture en colonnes.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue des cours littéraires. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..‎

‎A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le coucours de MM. HELIE FAUSTIN, PONT PAUL. 14ème édition revue et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 5èmeéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, pour les t. 6 (2ème tirage) et Explication théorique et pratique (…) et de la jurisprudence t. 7, t. 8, t. 10 et t. XI par Paul PONT et t. XII, nouvelleéd. par MARCADÉ (t. 1 à 5 et t. 9 manquants)‎

‎, Paris, Cotillon / Delamotte 1859-1872-1863-1959-1859-1861, 6 vol. in-8, demi-basane havane, tit. et tom. dorés sur pc. rouges et vertes, (frottements aux dos, petit manque à la coiffe de pied du t. 11, rousseurs).‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 4eéd. corrigée, augmentée et notablement améliorée, - t. VII (1872) et VIIbis (1880): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES continué par P. Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, 1reéd.; - t. X en 2vol. (1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, 1reéd.; - t. XI (1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION, 1reéd.‎

‎, Paris, Delamotte/ Cotillon 1854à 1880, 13 vol. in-8, demi-basane vert empire, tit. et tom. dorés, dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (rel. usée avec de lég. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), bon état hors défauts mentionnés.‎

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‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles‎

‎Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Paris 1890 Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée — Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon — Langue : Français‎

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‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

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‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Avec une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.‎

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‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.‎

‎, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.‎

‎Comptes consulaires de la ville de Riscle de 1441 à 1507. (texte gascon). Publiés pour la Société Historique de Gascogne‎

‎Paris, Champion, Auch, Cocharaux Frères, 1886-1892 2 tomes en 1 vol. in-8, LXXIV-661 pp. (pagination continue), frontispice au tome II, plan dépliant, 2 pages de filigranes en fin d'ouvrage, demi-veau blond, dos à nerfs orné de filets dorés, tête marbrée, couvertures conservées (reliure de l'époque). Dos légèrement passé et frotté. Qqs rares rousseurs.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎EXPLICATION DES TITRES XVIII ET XIX, LIV. III DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence ou COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES et de l’EXPROPRIATION FORCÉE mis en rapport avec la loi sur la transcription; continuateur de V. Marcadé, t. II (manque t. I)‎

‎, Paris, Cotillon 1859, in-8, br., partiellement coupé, (couv. fanée avec ptt accrocs, mouillures claires), 606 à 1324 p .‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON, contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence, COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS, t. II: Cautionnement - Transactions - Contrainte par corps - Nantissement‎

‎, Paris, Delamotte 1867, in-8, demi-chagrin brun, tit. encadré d’un filet doré, dos à 5 nerfs, (coiffes et dos frottés avec accident et épidermures, mors fendus, des rousseurs), 724p.‎