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Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul
Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles
Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Paris 1890 Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée — Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon — Langue : Français
Reference : LRB644
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Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.
Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours de M. Faustin Hélie, membre de l’Institut, vice-président du Conseil d’Etat et M. Paul Pont, membre de l’Institut, conseiller à la Cour de Cassation. Neuvième édition revue, corrigée et augmentée.
Paris, A. Chevalier-Marescq 1882, 275x220mm, VI - 2187pages, reliure demi-chagrin. Bon état.
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