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Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.
P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état
Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique.
Codes français et lois usuelles - décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient confomres aux textes officiels avec une conférence des articles... - 42e éd
F. Pichon et Durand-Auzias 1914 in16. 1914. Relié.
couverture défraîchie bords frottés tranche ternie charnières fragilisées détendues intérieur jauni propre
CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAR QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE /41E EDITION.
LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1913. In-12. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 428 + 254 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 47 + 60 + 72 + 1445 + 36 + 80 pages - nombreuses paginations - plats et dos manquant - textes sur deux colonnes - ouvrage désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code - Publication continué par André Weiss. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.
COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 345-Droit pénal
Pratique criminelle des cours et tribunaux - Resume de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et penal
Marchal, Billard et Cie, a Paris, 1877. Deux volumes format 14x23 cm, demi-reliures cuir vert, titres et filets dores au dos, 626 et 653 pages. Quelques rousseurs dans le texte.Bon etat.
TRAITE DE L'INSTRUCTION CRIMINELLE OU THEORIE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE
PLON , deuxième édition , 1867 , 8 volumes reliés avec une reliure de travail en excellent état , papier jauni par endroit . BEL ENSEMBLE .
Phone number : 02 31 23 48 44
Analyse et Commentaire du Code de Procédure Pénale par Jean Brouchot, Jacques Gazier, François Brouchot.
1959 Librairie Techniques, Librairie de la Cour de Cassation - 1959 - Grand in-8, broché - 409 pages
Bon état - Couverture insolée avec début de fente sur une coiffe, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état.
Pratique Criminelle des Cours et Tribunaux. Cinquième édition complètement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Jean Brouchot. Code d'Instruction Criminelle I : Police Judiciaire et officiers de Police. Tribunaux de simple Police et de Police correctionnelle. Tribunaux pour enfants. Tome II : Des affaires soumises au Jury. Des Pourvois en cassation en matière Pénale. Procédures particulières. Règlement de Juges et Renvoi. Cours Spéciales. Objets d'intérêts publics et de Sureté Générale (2 volumes).
1951 Librairie Techniques Juris-Classeurs, Librairie de la Cour de Cassation, 1951, 2 volumes grand in-8 de 377 pp., 9 pp., de table alphabétique, broché. Feuillets non coupés.
Couvertures insolées avec une coiffe endommagée, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état. Bas du dos frotté avec petites déchirures et manque de papier
THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie. Classification Dewey : 345-Droit pénal
LES CODES ANNOTES DE SIREY, Ier VOL, CODE NAPOLEON
Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-4. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1083 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos et plats manquants. Cahiers détachés. Page de garde déchirée et détachée. Page de titre déchirée, avec manque, et tachée (mouillure). Mouillures sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la partie criminelle, de M. F. Helie et M. Cuzon. 9e tirage. Classification Dewey : 340-Droit
[Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq] - RIVIERE, H. F. ; HELIE, Faustin ; PONT, Paul
Reference : 41324
(1885)
Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.
Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp
Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)
Codes français
Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr
Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni
Journal du droit criminel, huitième année 1836
Paris 1836 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel, huitième année 1836 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837
Paris 1837 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839
Paris 1839 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839 210 x 130 mm, demi cuir, 404 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840
Paris 1840 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841
Paris 1841 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843
Paris 1843 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, seizième année 1844
Paris 1844 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition
Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, seizième année 1844 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare
Code d'instruction criminelle et code pénal annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence
Chevalier-Marescq, Librairie Cotillon, F. Pichon, Sr, éditeur, Plon-Nourrit & Cie Cartonné 1904 In-12 (9,7 x 14,7 cm), cartonné toilé, 179+42+158+15 pages ; taches d'encre sur les derniers feuillets, dos insolé, mors supérieur fendu, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Code civil annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des lois constitutionnelles
Chevalier-Marescq & cie/E. Plon, Nourrit et cie. 1893. In-16. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 402 pages. Coins rognés. Tâches en plats. Dos de substitution. Rousseurs. Ex-libris à l'encre en 1er contre-plat. Deux colonnes de texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Codes Français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux texte officiels avec un conférence des articles basée sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation
A. Maresq ainé/A. Chevalier-Maresq. 1885. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 1000 pages. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Epidermures en plats. Titre et auteur en doré au dos+ 4 nerfs. Etiquette en 1er contre-plat. Contre-plats jaspés. Mouillures n'altérant pas la lecture. Texte sur deux colonnes. Couverture partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
Reference : 34850
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 13ème année, Nouvelle coll., Année 1847, t. III (septembre - décembre 1847)
, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1847, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, lég. épidermures sur le dos, coiffe sup. accidentée, coiffe inf. arrachée), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 512p.
Phone number : 01 43 29 46 77
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
Reference : 34851
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 14ème année, Nouvelle coll., Année 1848, t. I (janvier - avril 1848)
, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1848, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, fines épidermures sur le dos, coiffe sup. arrachée), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.
Phone number : 01 43 29 46 77
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
Reference : 34852
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE; 16ème année, Nouvelle coll., Année 1850, t. I (janvier - avril 1850)
, Paris, Bureau de Rédaction / Videcoq Père & Fils 1850, in-8, demi-veau marron clair, tit. & tom. sur pc. noire et bordeaux sur dos lisse orné de fleurons, dentelles et filets dorés, tr. mouchetées, (plats frottés, déchirures sur le dos, mors fendus sur 4 et 5,5 cm, coiffes arrachées), intérieur très frais. [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], 416p.
Phone number : 01 43 29 46 77
