64 books for « faustin helie »Edit

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎ P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état‎

‎Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. ‎

‎Théorie du code pénal....Tome troisième‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse Marchal et Cie Imprimeurs-Éditeurs 1863 1863.‎

‎Etat correct‎

‎Les codes français‎

‎ Sans date.‎

‎Bon état‎

‎Théorie du Code Pénal. 8 Volumes‎

‎E. Legrand et Descauret Demi-cuir Paris 1837 ‎

‎Moyen 8 volumes in-8. Paginations diverses, environ 500 pages par volumes. 1836-1837, 1842. Complet. Les tomes 3, 5 et 7 ont des reliures très abîmées. Le tome 2 fut édité par Alex Gobelet et Videcoq en 1836, le tome 3 par E. Legrand et Bergounioux en 1836 également.‎

‎Théorie du code pénal Tomes 2 a 8‎

‎Édouard Legrand 1836 in8. 1836. Relié. manque tome premier dos abimé sur certains volumes intérieur bon pages fines et fragiles tranche poussièreuse‎

‎Etat Correct‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient confomres aux textes officiels avec une conférence des articles... - 42e éd‎

‎F. Pichon et Durand-Auzias 1914 in16. 1914. Relié.‎

6 Images

‎couverture défraîchie bords frottés tranche ternie charnières fragilisées détendues intérieur jauni propre‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAR QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORME AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE /41E EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1913. In-12. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 428 + 254 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 47 + 60 + 72 + 1445 + 36 + 80 pages - nombreuses paginations - plats et dos manquant - textes sur deux colonnes - ouvrage désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code - Publication continué par André Weiss. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.‎

‎COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Pratique criminelle des cours et tribunaux - Resume de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et penal‎

‎ Marchal, Billard et Cie, a Paris, 1877. Deux volumes format 14x23 cm, demi-reliures cuir vert, titres et filets dores au dos, 626 et 653 pages. Quelques rousseurs dans le texte.Bon etat.‎

‎TRAITE DE L'INSTRUCTION CRIMINELLE OU THEORIE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE‎

‎PLON , deuxième édition , 1867 , 8 volumes reliés avec une reliure de travail en excellent état , papier jauni par endroit . BEL ENSEMBLE .‎

‎Pratique Criminelle des Cours et Tribunaux. Cinquième édition complètement refondue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence par Jean Brouchot. Code d'Instruction Criminelle I : Police Judiciaire et officiers de Police. Tribunaux de simple Police et de Police correctionnelle. Tribunaux pour enfants. Tome II : Des affaires soumises au Jury. Des Pourvois en cassation en matière Pénale. Procédures particulières. Règlement de Juges et Renvoi. Cours Spéciales. Objets d'intérêts publics et de Sureté Générale (2 volumes). ‎

‎ 1951 Librairie Techniques Juris-Classeurs, Librairie de la Cour de Cassation, 1951, 2 volumes grand in-8 de 377 pp., 9 pp., de table alphabétique, broché. Feuillets non coupés.‎

‎Couvertures insolées avec une coiffe endommagée, tampons sur les couvertures et les premières gardes, intérieur bon état. Bas du dos frotté avec petites déchirures et manque de papier ‎

‎THEORIE DU CODE PENAL, 6 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6 tomes d'env. 600-700 pages chacun. Auteurs, titres, tomaisons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque. Dos insolés. Coin supérieur droit du 1er plat du tome IV abîmé (manque).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎4e édition entièrement revue et considérablement augmentée par Faustin Hélie. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LES CODES ANNOTES DE SIREY, Ier VOL, CODE NAPOLEON‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-4. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1083 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos et plats manquants. Cahiers détachés. Page de garde déchirée et détachée. Page de titre déchirée, avec manque, et tachée (mouillure). Mouillures sur les premières pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant toute la Jurisprudence des Arrêts et la doctrine des auteurs; Edition entièrement refondue par P. Gilbert. Avec le concours, pour la partie criminelle, de M. F. Helie et M. Cuzon. 9e tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

8 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.‎

6 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; t.1: Histoire et théorie de la procédure criminelle; t.2 et 3: De l’action publique et de l’action civile; t.4: De la police judiciaire; t.5: De l’instruction écrite et de la détention préalable; t.6: Des Chambres du Conseil et d’accusation, de la compétence en matière criminelle; t.7: Organisation, compétence et procédure des tribunaux de police et des tribunaux correctionnels; t.8: Appels correctionnels, organisation de la cour d’assises et du jury, procédure devant la cour d’assises; t.9: Position des questions au jury, déclarations des jurés et arrêts de la cour d’assises, voies de recours contre les jugements et arrêts, exécution des condamnations, table générale alphabétique de l’ouvrage entier‎

‎, Paris, Charles Hingray 1845-1860, 9 vol. in-8, demi-chagrin grenat, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets dorés encadrants et soulignant et de filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (coiffes de certains vol. lég. accidentés, dos du t.IV fragile, coins lég. émoussés, qq. piqûres, papier des premiers vol. jaunis), belle reliure, bon état.‎

‎CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, Annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Et précédés des lois constitutionnelles, 21eéd. revue, corrigée et augmentée. LOIS USUELLES, DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, Dans l’ordre chronologique, Annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, Avec une table alphabétique de concordance, 21eéd. revue, corrigée et augmentée.‎

‎, Paris, Maresq Ainé- E.Plon 1893, 2 vol. fort in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets encadrants dorés, tr. mouchetées, (qq. mq. de papier sur les plats, lég. épidermures, rares rousseurs), bon état, VI-326-159-45-128-112-24-107-16-28-43/ 1227-150-51p.‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles‎

‎Titre : Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels ; conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ; annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles Auteur : Rivière H. F., Hélie Faustin, Pont Paul Édition : Dix-huitième édition revue, corrigée et augmentée Lieu d'édition : Paris Éditeur : Librairie Marescq aîné - Chevalier-Marescq et Cie ; Librairie Plon / E. Plon, Nourrit et Cie (imprimeurs) Date d'édition : 1890 Reliure : Demi-basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de filets à froid et titre doré, plats de papier marbré ; reliure signée Magnier & ses Fils au talon Langue : Français Description : Fort volume in-8, texte sur deux colonnes. Exemplaire revêtu de la signature autographe de H. F. Rivière sur le feuillet d'authentification, comme annoncé par l'éditeur. Comprend une Table de concordance et une Table alphabétique en fin de volume ; mises à jour des Lois usuelles jusqu'à juillet 1889. Rousseurs éparses, frottements aux plats et aux coins, dos solide et intérieur propre, exemplaire bien complet et de belle tenue.‎

9 Images

‎Codes français‎

‎Lib générale de droit et de jurisprudence 1913 V- pages Grand In-8. 1913. Demi-Chagrin Dos à faux-nerfs titré en lettres dorées. V- pages. Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence - Annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles et précédés des lois constitutionnelles - Publication continuée par André Weiss. Poids : 1880 gr‎

‎Etat correct. Reliure en assez bon état bien que frottée notamment aux coupes. Intérieur propre avec papier jauni‎

‎Journal du droit criminel, huitième année 1836‎

‎Paris 1836 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel, huitième année 1836 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837‎

‎Paris 1837 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, neuvième année 1837 210 x 130 mm, demi cuir, 406 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839‎

‎Paris 1839 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, onzième année 1839 210 x 130 mm, demi cuir, 404 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840‎

‎Paris 1840 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, douzième année 1840 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841‎

‎Paris 1841 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, treizième année 1841 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843‎

‎Paris 1843 au bureau du journal du droit criminel Half-Leather 1st Edition ‎

‎Journal du droit criminel,jurisprudence criminelle du royaume, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles , correctionelles et de simple police, quinzième année 1843 210 x 130 mm, demi cuir, 392 pp, quelques rousseurs, complet, bon état, rare ‎