40 books for « coutumes »Edit

‎Coutumes générales du haut pays et comtée de La Marche. Publiées le 27 Avril 1521 et accordées par les trois États de la province et de leurs consentement en présence de Nous Roger Barme président, et Nicol Brachet, Conseillers du roy Notre Sire en sa cour de parlement à Paris. Commentées par Monsieur Rénaud, Lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siège présidial de La Marche à Gueret. Tome second [seul]. ‎

‎ "Transcrite à Guéret", 1785 ; in-folio. 1er titre- XIVpp. (table sur feuillets bleus)- 2d titre- 644pp. Demi-veau brun, dos lisse orné, tranches rouges. frottements au dos. Cachet humide de l'époque : "E.A. Berger avocat". ‎

‎Manuscrit à l'encre brune, écriture rapide. ‎

‎COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume; où il a marqué ce qui est en usage, et a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paraissent contraires; 3ème éd; Augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées‎

‎, Douai, Joseph Derbaix 1715, in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. bordeaux avec fleurons et filets encadrant dorés, tr. mouchetées rouge, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, tit. bicolore, impression en double colonne, (lég. épidermures, pc. de tit. effacée, coiffes arrachées, mors fendus, coins émoussés avec ptt manque), intérieur assez frais, [3ff.]-396-384-[33ff.]-XXVp.‎

5 Images

‎LES INSTITUTES COUSTUMIÈRES DE LOISEL, nouvelleéd. avec les variantes des éditions antérieures, une table de concordance et des tables analytiques - réimpression de la 3eédition de 1611: Institutes coustumières ou Manuel de plusieurs et diverses, Reigles, Sentences et Proverbes, tant anciens que modernes, du Droict coustumier et plus ordinaire de la France‎

‎, Paris, Sirey 1935 (1611), in-8, br., non coupé, très bon état, bien complet des 6 planches, 160p. - [6 f.].‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.‎

‎ Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, br., non rogné, (petit manque en couv.), intérieur très frais, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, II-330p.‎

‎LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll. Documents et travaux publiés par la Société d’histoire du droit des pays flamands, picard et wallons, t. II‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1932, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée), bon état, XXXV-176p.‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin brun avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », Ex-Libris manuscrit, (quelques piqûres uniquement sur les premières pages, nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, II-330p.‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600‎

‎, Rouen, Jacques Besongne 1700, petit in-8, pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.), 4 ff-200-152p.‎

‎COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres: A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières‎

‎, Dijon, Jean Ressayre 1648, in-folio, plein veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, page de tit. bicolore noir et rouge, 1 cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, tr. rouges, roulettes dorées sur les tranches, (fortes épidermures sur les plats, coiffe de queue accidentée et absente, coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. piqûres), bon état, [11ff.]-872p.‎

5 Images

‎COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition‎

‎, Nantes, Nicolas Verger 1725, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], [9ff.]-585-64-26-10p.‎

‎TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière. Ouvrage non seulement nécessaire pour la parfaite intelligence des Titres de cette Coutume, dont les Articles sont expliqués dans un ordre naturel & qui peut servir de modèle pour commencer les autres Coutumes, mais encore très utile pour tous les Parlements du Royaume, par la réduction méthodique qu’on y trouve des principes du Droit Français sur chaque matière, 1èreéd.‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1699, in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. sur dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. mouchetées rouge, en haut du 1er plat en ptt. lettres dorées “Mr HENIN”, tit. bicolore rouge et noir, Ex-Libris manuscrits sur p. de tit. dont un rayé à l’encre, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (épidermures, pc. de tit. manquante, coiffes absentes, mors fendus sur 5 à 15 cm, coupes et coins émoussés avec mq., qq. mouillures claires), [4ff.]-904p.‎

‎CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS ANCIENS ET MODERNES SUR LA COUTUME DE PARIS: DU MOULIN, CHARONDAS, CHOPPIN, TOURNET, TRONCON, GUERIN, FORTIN, BRODEAU, RICARD, AUZANET, & autres; ENRICHIE DE NOUVELLES OBSERVATIONS, & DE PLUSIEURS QUESTIONS DÉCIDÉES PAR LES ARRESTS DES COURS SOUVERAINES, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, (…)‎

‎, Paris, Denys Thierry / Augustin Besoigne 1692, 3 vol. in-folio, basane brune jaspée de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. brunes, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, impression en 2 colonnes, vignettes, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (assez mauvais état de la reliure, épidermures, nombreux manques sur les plats, aux coupes, aux caissons et aux coins, mors fendus et coiffes accidentées, fortes mouillures au début et en fin des trois vol., papier rongé sur environ 15 cm en marge de droite, sur les 25 premiers f. du t. III, avec une très faible conséquence sur le texte), XII-814/ 883/ 8667p.‎

8 Images

‎TRAITÉS DE M.DUPLESSIS (...) SUR LA COUTUME DE PARIS, Avec des Notes de MM.Berroyer & DeLauriere, 3eéd., revue, corrigée et augmentée; FACTUM DE M.HUSSON‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1709, in-folio, plein-veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de cuir brune, dos à 6 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, lettrines, vignettes, bandeaux et cul-de-lampe, (dos abîmé avec mq. de cuir importants, coiffes arrachées, coins et coupes émoussés avec des mq. de cuir, plats légt frottés avec qq. épidermures), int. frais hormis qq. mouillures, [12ff.]-846-136p.‎

‎Revue de la Fédération nationale des costumes suisses. 18e année. ‎

‎ 1945, gr. in-8°, brochure originale.‎

‎Sommaire: Baptème, Coutumes baptismales en pays fribourgeois, e.a. / Le costume et les enfants, le vieux temps qui fut bien le bon temps e.a. / Jeux d'enfants et Emprôs, La contine Am Sam Gram, La marche à l'Etoile (Stürvis, Grisons) e.a. ‎

‎Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui abolit le retrait lignager, le retrait de mi-denier, les droits d'écart, et autres de pareille nature Données à Saint-Cloud le 23 juillet 1790‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, s. d. (1790) in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎Réformes des droits successoraux en faveur de l'égalité entre citoyens (suppression notamment de certaines coutumes régionales : les droits de Treizain pour la ville de Nîmes, les droits d'Écart, Escas ou Boutehors pour le Nord et le Pas-de-Calais etc.). ‎

‎Coutumes des duché, bailliage, et prévosté d'Orléans avec les notes de Henry Fornier, conseiller au Présidial d'Orléans : les notes de Dumoulin sur l'ancienne coûtume d'Orléans ; et des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'aplication [sic] des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrez de la jurisprudence. On y a joint un discours préliminaire sur la coûtume d'Orléans ; un traité des profits et droits seigneuriaux ; l'éloge de M. Delalande, & des observations sur son commentaire‎

‎Orléans, François Rouzeau, 1740 2 tomes en 1 vol. in-12, [3] ff. n. ch. (titre, au lecteur, privilège), 456 pp. ; titre, xxxvj-132-99 pp., [23] pp. n. ch. de tables, xxviij pp., veau fauve dos à nerfs orné, tranches rouges Coiffes arrasées, coins usés. Ex-libris Du Cabinet de M. Janvier de Flainville, avocat au Parlement & au bailliage présidial de Chartres. (reliure de l'époque).‎

‎Edition procurée par Daniel Jousse et Robert Pothier.Gouron & Terrin, 1541. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Coutumes du haut et bas pays d'Auvergne avec des notes de Me Charles Du Moulin, les observations de Me Claude-ignace Prohet, & des explications & interprétaions suivant les nouveaux Édits, Déclarations & arrêts. Par Me ***, Avocat en Parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée des notes.‎

‎A Clermont-Ferrand, Chez Pierre Viallanes, 1770 in-4, VI-635-(13) pp., veau fauve, dos à nerfs orné, tranches rouges Usure des coiffes, un coin abîmé. (reliure de l'époque).‎

‎Dernière édition avec de nouveaux commentaires de cette importante coutume.Bel ex-libris manuscrit de Thomas Mayet.Gouron & Terrin, 351. ‎

‎Les Allemands / par le père Didon, des Frères prêcheurs‎

‎Paris, Calmann Lévy 1884 In-12 18,5 x 11,5 cm. Reliure demi-chagrin bleu-marine, dos à nerfs ornés de cadres dorés, IV-423 pp., bibliographie, table. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, premièreéd.‎

‎, Mons, Mathieu Wilmet 1743, in-4, veau brun, dos à 5 nerfs orné de fleurons et dentelles dorés, tr. rouges, (trous de vers non traversant, pc. de tit. absente, coiffe sup. lég. émoussée, plats frottés avec qq. épidermures, coins sup. frottés avec mq., rousseurs en garde, bloc-feuilles non-aligné), 294p.-[9ff.].‎

‎PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, premièreéd.‎

‎, Mons, Mathieu Wilmet 1743, in-4, veau brun, dos à 5 nerfs orné de fleurons et dentelles dorés, tr. rouges, (trous de vers traversant, pc. de tit. absente mais tit. lisible, coiffe sup. lég. émoussée, plats frottés avec qq. épidermures, coins sup. frottés avec mq., rousseurs en garde), 294p.-[9ff.].‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues; un Extrait des Substitutions, & des Tables Alphabétiques de tous les lieux & differents ressorts de cette Coutume‎

‎, Paris, Hérissant fils 1768, in-12, veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné, filet à froid encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. jaspées, (mors marqués et fatigués, ors lég. passés sur les nerfs, qq. épidermures, rares rousseurs), belle édition, XXIII-[1 f.]-645p.‎

‎LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [...] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère ‎

‎, Lyon, Pierre Cusset 1652, in-4, pl. veau havane, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de fers et doubles filets encadrant dorés, plats encadré de filets dorés, (mq. deux caissons et la coiffe sup., coins émoussés avec des mq., qq. mouillures et rousseurs), [18ff.]-356-[4ff.]-182p.‎

‎INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne‎

‎, Dijon, Jean Ressayre 1697, in-8, plein veau brun, tit. doré dos à 5 nerfs orné de fers et filets dorés, tr. rouges, (coiffes abîmées avec des mq., plats et coins frottés avec de fortes épidermures, ors lég. passés sur le dos), [11ff.]-279p.-[3ff.]-184p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée par M.Sauvan d’Aramon [t.I uniquement]‎

‎, Paris, Saugrain 1741, in-12, pl. basane brune, dos à 5nerfs ornés de doubles filets, fleurons, dentelles dorés, nerfs ornés de roulettes dorées, tit. & tom. doré sur pc. de cuir, chants de plat ornés d’une roulette géométrique dorée, plat encadré avec fer à froid, tr. rouge, qq. vignettes et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (pc. de tit. manquante et pc. de tom. accidentée, coiffes accidentées avec mq. laissant apparaître les tranchefiles, plats lég. frottés, avec épidermures et mq. de cuir, coins lég. émoussés, moisissures, qq. p. lég. fendues), intérieur frais, [4ff.]-432-[12ff.]p.‎

‎TOUTE L'ALSACE - COUTUMES ET COSTUMES ALSACIENS. ‎

‎Ingersheim, SAEP, 1993; in-4, 125 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎