227 books for « administration »Edit

‎Compte general de l'administration de la justice militaire,receuil 1869 à 1878, 7 fascicules reliés‎

‎ 1869 Reliure IN4 demi basane,cachets bibliotheque reformé : Imprimerie Nationale,Compte general de l'administration de la justice militaire pour les années 1869,1870,1871 et 1872 MINISTERE DE LA GUERRE Imprimerie Nationale. 1874.186p. + Compte general de l'administration de la justice militaire pour l'année 1873- Imprimerie Nationale. 1875,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1874-Imprimerie Nationale. 1876,68p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1875- Impr. Nationale] -1877. 84 pp. + Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1876- Imprimerie Nationale. 1878,67p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1877- Imprimerie Nationale. 1879,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1878- Imprimerie Nationale. 1880,64p.Bon état,rare reunion‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎[Recueil de textes administratifs].‎

‎LL. dd., 1815-1820 8 pièces en un vol. in-folio, demi-basane fauve, dos lisse, coins en vélin (reliure de l'époque). Manques de cuir aux deux coiffes sur 3 cm.‎

‎Passablement hétéroclite, ce recueil d'amateur réunit des pièces très différentes sur l'administration de la France pendant les Cent-Jours et au début de la Restauration : I. Préfecture du Pas-de-Calais. Le Préfet aux habitans du département. Arras, 1815, un placard imprimé au recto sur deux colonnes. Daté du 20 août 1815, cette proclamation cherche à calmer les inquiétudes de la population nées des rumeurs et de la présence des troupes étrangères. - II. Préfecture du département de la Seine. Budget de la ville de Paris. Exercice 1820. S.l.n.d. [1820], [2] ff. n. ch. - III. Administration des douanes. Année 1818. Tableau des marchandises étrangères importées en France, et des marchandises françaises exportées à l'étranger, pendant l'année 1818. S.l.n.d. [1818], [7] ff. n. ch. - IV. Situation de l'administration des finances au 1er décembre 1819. S.l.n.d. [1819], [3] ff. n. ch. avec un tableau dépliant hors-texte. - V. Etat des importations dans le royaume depuis la récolte de 1818. S.l.n.d., [3] ff. n. ch. - VI. Ministère de l'Intérieur. Instruction sur l'exécution du décret du 22 avril concernant l'Assemblée du Champ-de-Mai. Paris, Imprimerie impériale, mai 1815, 6 pp. Signée de Carnot, cette pièce importante règle l'arrivée et le rôle tant des membres des collèges électoraux de département et d'arrondissement que des députations de l'armée. - VII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1817. S.l.n.d. [1817], un grand tableau replié. - VIII. Résultats des récoltes en grains du royaume, en 1818. S.l.n.d. [1818], un grand tableau replié.Sont intercalés entre certaines pièces des livraisons de périodiques (L'Impartial, L'Aristarque français, Le Diligent). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait du registre des Délibérations de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise. Séance publique du 14 Fructidor, l'an 5ème de la République Françoise, une & indivisible. "L'Administration Centrale du Département procédant aux termes de la loi du 5 messidor dernier, au tableau des valeurs successives du papier monnaie dans ce département".‎

‎1 brochure in-8, De l'Imprimerie de l'Administration Centrale du Département de Seine et Oise, Versailles, 7 pp.‎

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‎Avec un tableau détaillé de la valeur des Assignats dans le département de Seine & Oise, depuis le premier janvier 1791, jusqu'au 30 ventôse de l'an 4 (20 mars 1796). Jusqu'en 1968, el département de Seine-et-Oise couvrait l'ensemble des départements actuels des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise.‎

‎Seconde lettre du Baron de *** au Chevalier de **.‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles. ‎

‎Il convient avant tout d'organiser l'administration provinciale. La noblesse doit y sièger en tant que corps car il est indestructible et a davantage de consistance que les députés. Toutefois, la Noblesse sera réduite de moité par rapport au Tiers Etat. Enfin, dans la mesure où l'administration provinciale agit au nom de tous, les députés de chaque ordre seront nommés par les deux autres.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CARRIERES.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 561 pages illustrées de quleques gravures.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Liste des carrières - Notice concernant les différentes carrières - Annexes ... Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Guide du consommateur‎

‎Albin Michel. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 391 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Déclaration du Roi, concernant l'Administration municipale donnée à Versailles le 16 décembre 1764.‎

‎ 1765 br. in-4, 7pp., Aix Vve de J. David 1765‎

‎Enquête statistique sur toutes les Communautés et leur situation financière…en vue d'améliorer l'administration municipale. ‎

‎L'Administration départementale du Rhône ; à l'Administration municipale du Canton de Lyon, division du Midy‎

‎ an 4 de la République, Lyon. Feuillet double imprimé et portant deux signatures ainsi qu'une mention manuscrite complétant le document, tampon de la République Française.‎

‎Note accompagnant une letre du Ministre des finances relative aux Eglises paroissiales (assemblées de commune). Fermeture de la Librairie du 30/12/2025 au 11/01/2026‎

‎L'Administration franºaise face aux dfis de la dcentralisation : Actes du colloque Fontevraud 1987‎

‎Sth Broch D'occasion tat correct 01/01/1988 332 pages ‎

‎[Lois et décrets]..‎

‎LL. dd. [Paris, Quimper, Troyes et Dijon], 1790 - 1794 39 pièces in-4 ou in-8, brochées sous couvertures modernes de papier bleu imprimé. Mouillures claires à certaines pièces.‎

‎Important ensemble de dispositions légales, prises de la Constituante à la Convention, et concernant l'organisation administrative du pays ; tous les corps sont concernés : bureaux de l'Assemblée nationale ou de la Convention, bureaux des ministères, départements, corps électoraux, municipalités, tribunaux.I. Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui règle différens points de compétence des corps administratifs. Du 14 octobre 1790 (3 pp.). - II. Loi relative à l'exécution des articles IV & VIII de la section première du décret du 22 janvier 1790, concernant les corps administratifs. Donnée à Paris, le 6 avril 1791 (2 pp.). - III. Loi relative aux places vacantes par mort, démission ou autrement, dans les directoires des départemens. Donnée à Paris, le 17 avril 1791 (2 pp.). - IV. Loi relative à l'organisation du Corps législatif, à ses fonctions & à ses rapports avec le Roi. Donnée à Paris, le 17 juin 1791 (20 pp.). - V. Loi relative aux alternats des administrations & assemblées de département, & contenant une disposition relative au département du Cantal. Donnée à Paris, le 12 septembre 1791 (3 pp.). - VI. Loi qui fixe l'époque à laquelle s'assembleront chaque année les conseils de district & de département. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative aux plans des territoires dans les départemens. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VII. Loi relative à la signature des procès-verbaux & expéditions des décrets de l'Assemblée nationale constituante. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791 (3 pp.). - VIII. Loi relative à la délibération prise par la commune de Saint-Pierre-Miquelon, contre les sieurs Bannet, Basset, & autres, y dénommés. Donnée à Paris, le 10 juin 1792 (3 pp.). - IX. Loi relative aux secrétaires-commis des bureaux de l'Assemblée nationale, à ceux des ministres & des administrations publiques. Du 2 septembre 1792 (2 pp.). - X. Loi relative aux commis employés dans les bureaux des ministres & des administrations publiques. Du 3 septembre 1792 (2 pp.). - XI. Loi qui autorise le ministre de la justice à faire imprimer de suite le loix. Du 6 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi relative aux élections à faire par les corps électoraux. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XII. Loi qui autorise le pouvoir exécutif à prononcer toutes suspensions et destitutions qu'il jugera nécessaires. Du 7 septembre 1792 (2 pp.). - XIII. Loi portant que les municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire. Du 14 septembre 1792 (2 pp.). - XIV. Loi du 14 septembre 1792. Nomination aux cures vacantes (2 pp.). - XV. Loi relative aux citoyens qui seront revêtus d'une décoration qu'ils n'ont pas le droit de porter & aux commissaires des municipalités chargés de faire des visites ou perquisitions. Du 15 septembre 1792 (3 pp.). - XVI. Décrets de la Convention nationale, du 22 septembre 1792. 1° Date des actes publics. - 2° Changement du sceau des archives de la République françoise & de tous les corps administratifs. - 3° Suppression des rentes apanagères. - 4° Incompatibilité des fonctions de représentant de la Nation, & de toute autre fonction publique (4 pp.). - XVII. Décrets de la Convention nationale, relatifs aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux & judiciaires. Du 22 septembre 1792 (3 pp.). - XVIII. Décret de la Convention nationale, du 1er octobre 1792. Communication des renseignemens demandés par les comités et les commissions de la Convention (2 pp.). - XIX. Décret de la Convention nationale, du 2 octobre 1792. Suppression de toute espèce de gratifications en faveur des commis & employés, qui ont un traitement de la République (2 pp.). - XX. Décret de la Convention nationale, du 27 octobre 1792, portant qu'aucun des membres de la Convention, ne pourra remplir aucune fonction publique, que six ans après l'établissement de la nouvelle Constitution (2 pp.). - XXI. Décret de la Convention nationale, du 15 novembre 1792. Changement des empreintes de tous les marteaux employés pour les opérations relatives à l'administration des bois nationaux (2 pp.). - XXII. Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792. Formule d'exécution des loix (2 pp.). - XXIII. Décret de la Convention nationale, du 5 décembre 1792, qui déclare nul tout scrutin épuratoire fait par les corps administratifs, municipaux ou judiciaires (2 pp.). - XXIV. Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792. Remise au ministre de la justice, par le Comité des décrets, des pièces qui y ont été déposées comme base des décrets & actes d'accusation (2 pp.). - XXV. Décret de la Convention nationale, du 9 décembre 1792. Qui charge le magistrat de lire, un jour par semaine, au peuple, les écrits dont la Convention aura ordonné l'impression & l'envoi aux départemens (2 pp.). - XXVI. Décret de la Convention nationale, du 25 décembre 1792, relatif au service public dans les bureaux de l'administration (2 pp.). - XXVII. Décret de la Convention nationale, du 13 janvier 1793, relatif aux attentats commis à Saint-Affrique, département de l'Aveiron, dans le club des amis de la liberté & de l'égalité, & contre l'arbre de la liberté (3 pp.). - XXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 juin 1793, relatif au traitement annuel des administrateurs de district, des juges & commissaires de tribunaux, des juges de paix & de leurs greffiers (2 pp.). - XXIX. Décret de la Convention nationale, du 13 juin 1793, portant qu'il y aura dans chaque département, près des tribunaux criminels, un exécuteur de leurs jugemens, & qui fixe leur traitement (3 pp.). - XXX. Décret de la Convention nationale, du 14 juin 1793, relatif au remplacement des membres de directoires de district, absens ou démissionnaires (2 pp.). - XXXI. Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, qui ordonne l'exécution des loix qui font défense aux membres des corps administratifs de quitter leur poste (3 pp.). - XXXII. Décret de la Convention nationale, du 28e jour du 1er mois de l'an second, relatif aux maisons d'instruction (4 pp.). - XXXIII. Décret de la Convention nationale, du 14 Frimaire an II [4 décembre 1793], qui défend aux autorités constituées, autres que les représentans du peuple & tribunaus, d'intituler leurs actes, Au nom du peuple français (2 pp.). - XXXIV. Décret de la Convention nationale, du 16 Frimaire an II [6 décembre 1793], relatif aux taxes faites par des comités révolutionnaires ou des autorités incompétentes (2 pp.). - XXXV. Décret de la Convention nationale, du 5 Nivöse an II [25 décembre 1793], qui exclut les individus nés en pays étranger du droit de représenter le peuple (2 pp.). - XXXVI. Décret de la Convention nationale, du 15 Nivôse an II [4 janvier 1794], qui ordonne la reddition d'un compte des taxes faites par les comités révolutionnaires, ou agens se disant délégués par les représentans du peuple ou les ministres (2 pp.). - XXXVII. Décret de la Convention nationale, du 6 Ventôse an II [24 février 1794], relatif au mode de procéder pour les délits connexes à ceux mentionnés dans les loix des 7 et 30 Frrimaire derniers (3 pp.). - XXXVIII. Décret de la Convention nationale, du 8 Ventôse an II [26 février 1794], portant que les citoyens honorablement acquittés par le Tribunal révolutionnaire, seront libres de reprendre leurs fonctions (2 pp.). - XXXIX. Décret de la Convention nationale, du 11 Prairial an II [30 mai 1794], relatif au Code complet des lois (3 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L'Administration des douanes en France sous la Révolution‎

‎Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1978 310 pages in8. 1978. Broché. 310 pages. tâches de colle au dos‎

‎Bon Etat‎

‎L'administration des douanes en France sous l'ancien régime‎

‎Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎[Militaria] Règlement Concernant l'administration des Masses, & les approvisionnemens nécessaires à l'habillement & à l'équipement des Troupes, du 17 avril 1772. ‎

‎[Militaria] Règlement Concernant l'administration des Masses, & les approvisionnemens nécessaires à l'habillement & à l'équipement des Troupes, du 17 avril 1772. Paris, Imprimerie Royale, 1772. In-folio, 11p. Intéressant document, au moment où le roi Louis XV supprime la régie de l'habillement et de l'équipement des troupes, décrivant la nouvelle organisation qui sera confiée aux officiers des régiments. Louis XVI définira plus précisément les uniformes dans un autre règlement le 21 février 1779. [90] ‎

‎Projet de décret sur l'organisation du Trésor public.‎

‎À Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 36 pp., dérelié. ‎

‎Ce projet de décret contient 6 grands chapitres (ou titres) : De la direction du Trésor public (1), Comité de l'administration des finances (2), Surveillance du Trésor public (3), Trésor public (4), Payeurs des départements et des dépenses diverses (5), Payeurs des rentes, intérêts de créances, indemnités et pensions (6). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'Administration des Postes. Du 8 août 1790‎

‎Dijon, Capel, 1790 in-4, 2 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire. Administration des domaines.‎

‎Paris, s.d. in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎Mémoire adressé par les administrateurs des domaines : Delaloge, Baudon, Sanlot et Charbonnel. Ces administrateurs protestent contre la nomination des Directeurs des droits de Contrôle, incapables d'établir et de régir le nouveau droit d'enregistrement.Martin & Walter, II, 9749. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎REVUE FRANCAISE D'ADMINISTRATION PUBLIQUE - OCTOBRE-DECEMBRE 1988 - L'ADMINISTRATION ET LA CONSTRUCTION EUROPEENNE‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCIASE 1988 188 pages in8. 1988. Broché. 188 pages.‎

‎french édition - quelques marques plis de lecture et/ou de stockage mais st du reste en bon état d'ensemble. - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

‎Avis aux Citoyens. L'Administration centrale du Département de la Meuse prévient ses Concitoyens, que la Foire de Beaucaire est fixée au 4 Thermidor de chaque année [ Publicité pour la foire de Beaucaire, Gard, affichée en 1799 dans la Meuse ] "Les Autorités constituées du département du Gard promettent aux Citoyens, que leur comerce appellera à cette foire tranquillité, sûreté & protection pour leur personne & leurs propriétés"‎

‎1 affiche au format 42 x 34 cm, Chez Briflot, A Bar-sur-Ornin, s.d. (circa 1799) : Avis aux Citoyens. L'Administration centrale du Département de la Meuse prévient ses Concitoyens, que la Foire de Beaucaire est fixée au 4 Thermidor de chaque année [ Publicité pour la foire de Beaucaire, Gard, affichée en 1799 dans la Meuse ] "Les Autorités constituées du département du Gard promettent aux Citoyens, que leur comerce appellera à cette foire tranquillité, sûreté & protection pour leur personne & leurs propriétés"‎

‎Rare affiche en bel état, "imprimée en exécution de l'arrêté du Département de la Meuse, du 16 Floréal, An VII de la République Française". Rare témoignage de l'importance de la grande foire de Beaucaire, qui se tenait à partir du 22 juillet.‎

‎Rapport à Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la Justice, sur l'activité de l'administration pénitentiaire au cours de l'année 1989.‎

‎[Paris], [1989] 1 volume 15,5 x 23,9cm Encollé sous couverture au 1er plat orné d'une vignette couleurs. 544p. Plats cornés, tranche inférieure salie.‎

‎Rapport sur l'exercice 1989, en 5 parties: application des décisions judiciaires; réinsertion et participation communautaire; ressources humaines; moyens; études, contrôles et évaluations. ‎

‎La Douane de 1900. Cartes Postales‎

‎1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984‎

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‎Bon exemplaire (très bon état)‎

‎Agenda-manuel du rentier et du capitaliste pour l'année 1879. ‎

‎ 1879 Paris, Société Générale d'Imprimerie et de Libraire, 1879, in-4 reliure demi-basane, 104 pp. Très bon état.‎

‎Valeurs de differents biens mobiliers et boursiers de l'époque doublé d'un dictionnaire des expressions et locutions ayant trait aux opérations financières. Tout pour devenir riche dès 1879. ‎

‎GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE, SAINT-PIERRE ET MIQUELON.‎

‎ Sté d'Editions géographiques et coloniales, 1931. In-4, br., photos noir et blanc , auteurs pour differentes regions: A. LE PAGE. La Guadeloupe. 72 pp. - DEVEZ. La Guyane. 72 pp. - BAUDE. La Martinique. 30 pp. - Saint-Pierre et Miquelon par l'administration locale. Etude géographique, démographique et administrative des colonies françaises. (60 pp.). Exposition coloniale internationale de Paris, beau papier , ‎

‎Ray Voy1* ‎

‎ECOLE NORMALE D'ADMINISTRATION ‎

‎ Paris 1975, grand In Paris 1975, grand In-8 broché, 340 pages. Bon état.‎

‎Une présentation de la célébre école, l'E.N.A. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Administration centrale du département de l'Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens‎

‎ A Grenoble, imprimerie Giroud, an 7 (1799). Affichette 48 x 36 cm‎

‎Il y est question de luttre contre l'ennemi extérieur (coalition européenne) et intérieur : les "traitres" contre-révolutionnaires. Le document datant du 18 prairial an 7, le coup détat du 18 brumaire est proche. Fermeture de la Librairie du 30/12/2025 au 11/01/2026‎

‎Statistique pénitentiaire pour l'année 1882. Exposé général de la situation des services & des divers établissements présenté à M. le Ministre de l'Intérieur‎

‎ 1884 Paris, Société d'Imprimerie Administration Paul Dupont / Ministère de l'Intérieur - 1884 - In-4 broché - 502 pages ‎

‎Assez bon état - Complet - Dos fendu avec désolidarisation - Ouvrage non compacte Assez bon ‎