‎DURIF Malika B.‎
‎Terres vaines et vagues‎

‎Résumé de la jurisprudence de la cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues‎

‎Rennes, A. Leroy, 1860. 520 g In-8, demi basane, [2] ff., 154 pp., [4] ff.. Le dos porte pour titre ''Des landes''. Exemplaire interfolié avec de rares annotations. Ouvrage très rare Frottements. . (Catégories : Bretagne, Droit, )‎

‎MEMOIRE SUR LES TERRES VAINES ET VAGUES ET LES BIENS COMMUNAUX et en particulier sur les propriétés de cette nature situées DANS L'ANCIENNE PROVINCE DE BRETAGNE; par M. H.-L.-L. Nadaud,...‎

‎ Nantes Mellinet-Malassis 1828 in-8 broché un volume, broché marron-clair in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (14 x 21,6 cm), recouvert d'une fausse couverture d'attente d'époque avant reliure (légèrement fanée), dos muet (spine - without title), fendu (cracked spine), couverture fanée (chipped cover), titre noté à l'encre brune en haut de la 1ère de fausse-couverture ainsi que le nom de l'auteur, toutes tranches non-rognées, sans illustration excepté une vignette gravée sur bois en noir en bas de la page de titre représentant une charrue, 164 pages, 1828 Nantes : Mellinet-Malassis Editeur, ‎

‎Les terres vaines et vagues de Bretagne sont des biens fonciers, en général des terres incultes, dont le régime juridique est défini par l'article 10 du décret du 28 août 1792. Situées en Bretagne historique, elles appartiennent, selon les situations, soit aux communes sur lesquelles elles sont situées, soit aux ayants droit des habitants qui les exploitaient sous l'Ancien Régime, soit aux ayants droit des seigneurs qui en étaient propriétaires avant la Révolution Française. Elles constituent une particularité juridique spécifique à la Bretagne, dont l'origine remonte au Moyen Âge.........Bel Exemplaire..........................en bon état (good condition). bon état ‎

‎Essai sur un traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés, des inféagistes arrentataires et autres, sur les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne, contenant l'examen des lois, des arrêts, des autorités, d'après l'ancien et le nouveau droit‎

‎de L'imprimerie d'Hérault, rue de Guérande, N°3 Nantes, 1822, in-8 broché, couverture imprimée. 51pp. Bon état.‎

‎Consultation en matière de Terres vaines et vagues - Bretagne‎

‎ 1822 NANTES, imp. Hérault - 1822 - In-8 broché - Couverture muette - 55 pages - réf. 48906‎

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‎ Des Landes, friches, bruyères, marais et autres terres vaines et vagues. Des défrichements et desséchemens. Traité de jurisprudence spéciale,... par Aug.-Ch. Guichard, Ancien Avocat à la Cour de Cassation…‎

‎ 1831 Paris, Vve Porthmann, janvier 1831 ; in-8°, demi-veau glacé violine époque, dos lisse orné de petites palettes et filets dorés, titre doré ; VIII-392p. ‎

‎Quelques rousseurs, coins émoussés, manque de cuir aux coiffes (GrG). ‎