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DURIF Malika B.
Terres vaines et vagues
1993, Editions Comp 'act, in-8 broché de 25 pages, chemise cartonné sous emboîtage, Terres vaines et vagues, prose. | Etat : Bon état général (Ref.: ref83951)
Reference : 36910
ISBN : 2876610779
Editions Comp'act
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MEMOIRE SUR LES TERRES VAINES ET VAGUES ET LES BIENS COMMUNAUX et en particulier sur les propriétés de cette nature situées DANS L'ANCIENNE PROVINCE DE BRETAGNE; par M. H.-L.-L. Nadaud,...
Nantes Mellinet-Malassis 1828 in-8 broché un volume, broché marron-clair in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (14 x 21,6 cm), recouvert d'une fausse couverture d'attente d'époque avant reliure (légèrement fanée), dos muet (spine - without title), fendu (cracked spine), couverture fanée (chipped cover), titre noté à l'encre brune en haut de la 1ère de fausse-couverture ainsi que le nom de l'auteur, toutes tranches non-rognées, sans illustration excepté une vignette gravée sur bois en noir en bas de la page de titre représentant une charrue, 164 pages, 1828 Nantes : Mellinet-Malassis Editeur,
Les terres vaines et vagues de Bretagne sont des biens fonciers, en général des terres incultes, dont le régime juridique est défini par l'article 10 du décret du 28 août 1792. Situées en Bretagne historique, elles appartiennent, selon les situations, soit aux communes sur lesquelles elles sont situées, soit aux ayants droit des habitants qui les exploitaient sous l'Ancien Régime, soit aux ayants droit des seigneurs qui en étaient propriétaires avant la Révolution Française. Elles constituent une particularité juridique spécifique à la Bretagne, dont l'origine remonte au Moyen Âge.........Bel Exemplaire..........................en bon état (good condition). bon état
Des Landes, friches, bruyères, marais et autres terres vaines et vagues. Des défrichements et desséchemens. Traité de jurisprudence spéciale,... par Aug.-Ch. Guichard, Ancien Avocat à la Cour de Cassation…
1831 Paris, Vve Porthmann, janvier 1831 ; in-8°, demi-veau glacé violine époque, dos lisse orné de petites palettes et filets dorés, titre doré ; VIII-392p.
Quelques rousseurs, coins émoussés, manque de cuir aux coiffes (GrG).
Contribution à l'étude de la situation actuelle des terres vaines et vagues de Bretagne. Thése pour le doctorat soutenue le 9 Avril 1934.
Rennes Imprimeries réunies. 1934 219p 1 volume IN8 broché. Jury composé de M.Durtelle de Saint-Sauveur. M.Lenoan. M.Fromont.
Des landes, friches, bruyères, marais, et autres terres vaines et vagues. Des défrichemens et desséchemens.-
Traité de Jurisprudence spéciale concernant ces Matières peu connues:- Suivi du texte des Lois et Réglemens. Ouvrage destiné principalement aux Propriétaires de grands Domaines, aux Maires des Communes rurales, et aux Compagnies de Desséchemens. Paris. Ve Porthmann. Janvier. 1831. In-8 (125 x 197mm) dos lisse basane brune richement orné, pièce de titre noire, VIII, 392 pages. Petits défauts mais bon exemplaire. Rare.
