‎Rassat Michèle-Laure‎
‎La Responsabilité civile‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, (Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, 3eéd, 1990); – LA FORMATION DU CONTRAT, Principes et caractères essentiels- Ordre public, Consentement, objet, cause, (Jacques Ghestin, 3eéd., 1993); – LES EFFETS DU CONTRAT, Interprétation- Qualification- Durée- Effet relatif- Opposabilité, (Jacques Ghestin, Christophe Jamin, Marc Billiau, 2eéd., 1994); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, Évolution générale- Responsabilité civile et responsabilité pénale, Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, (Geneviève Viney, 2eéd., 1995); – LES PERSONNES, (Gilles Goubeaux, 1reéd., 1989); – LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE FAMILLE, Mariage- concubinage, Filiation- Autorité parentale, (Jean Hauser, Danièle Huet-Weiller, 1reéd., 1989); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (Jérôme Huet, 1reéd., 1996); – DROIT COMMUN DES SÛRETÉS RÉELLES, Théorie générale, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996); – DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996).‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1990 à 1996, 9 vol. in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (qq. tampons specimen), bon état.‎

‎La responsabilité civile‎

‎Presses Universitaires de France 1988 collection que sais je n° 1521. poche. 1988. broché. Ouvrage juridique de référence sur la responsabilité civile initialement publié au XXe siècle et réédité numériquement. Il traite des conditions essentielles de l'action en dommages-intérêts (faute préjudice lien de causalité) et de la solidarité entre auteurs de faits dommageables‎

‎Bon état‎

‎Responsabilite civile des administrateurs et dirigeants en matiere de durabilite et de vigilance - Groupe de travail, Septembre 2024- de nouvelles fautes potentiellement imputables aux dirigeants, mais une absence de modification des conditions ...‎

‎LE CLUB DES JURISTES. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 112 PAGES. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎DIDIER MARTIN- OLYMPE DE BAILLIENCOURT- JOLY PAULINE /// Responsabilite civile des administrateurs et dirigeants en matiere de durabilite et de vigilance - Groupe de travail, Septembre 2024- de nouvelles fautes potentiellement imputables aux dirigeants, mais une absence de modification des conditions d'engagement de leur responsabilite civile - un devoir de diligence qui impose un devoir particulier de s'informer et de se former ... Classification Dewey : 330-Economie‎

‎La RESPONSABILITE CIVILE des INSTITUTEURS‎

‎Un ouvrage de 109 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1938, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Thèse de doctorat en droit consacrée à la Responsabilité Civile des Instituteurs avant et après la Loi du 5 avril 1937‎