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Rassat Michèle-Laure
La Responsabilité civile
Presses Universitaires de France - PUF 2001 collection que sais-je. in12. 2001. Broché.
Reference : 168481
ISBN : 2130368565
Bon Etat général petites traces d'usure sur la couverture (écornures frottements) jauni à certains endroits
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.
, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.
Phone number : 01 43 29 46 77
INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ: Évolution générale - Responsabilité civile et responsabilité pénale - Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, TRAITÉ DE DROIT CIVIL, 2eéd., sous la direction de Jacques Ghestin
, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br., (marque de pli en couv., des soulignures au crayon), 472p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ASSURANCES ET RESPONSABILITÉ CIVILE, t.I: LA RESPONSABILITÉ CIVILE (Ancien LALOU et AZARD) par PhilippeLE TOURNEAU [uniquement]
, Paris, Dalloz 1972, in-8, rel. éd. pleine toile beige, tit. rouge, (mors inf. fendu sur la coiffe), bon état malgré le défaut souligné, XIV-601p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La RESPONSABILITE CIVILE des INSTITUTEURS
Un ouvrage de 109 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1938, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)
Thèse de doctorat en droit consacrée à la Responsabilité Civile des Instituteurs avant et après la Loi du 5 avril 1937
Phone number : 04 74 33 45 19
Revue des usagers de la route n° 163 - Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine
Bureau de la revue. Aout 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 3841 à 3872. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion
Sommaire : Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine et imprévue, Imperfections inopposables aux tiers par E. Latouche, Les femmes gourmandes par Maurice Guégan, Le projet de création d'un fonds de garantie au profit des victimes d'accidents d'automobiles, La coupe Dunlop d'aviation Classification Dewey : 388-Transports, locomotion
