‎Rassat Michèle-Laure‎
‎La Responsabilité civile‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, (Jacques Ghestin et Gilles Goubeaux, 3eéd, 1990); – LA FORMATION DU CONTRAT, Principes et caractères essentiels- Ordre public, Consentement, objet, cause, (Jacques Ghestin, 3eéd., 1993); – LES EFFETS DU CONTRAT, Interprétation- Qualification- Durée- Effet relatif- Opposabilité, (Jacques Ghestin, Christophe Jamin, Marc Billiau, 2eéd., 1994); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, Évolution générale- Responsabilité civile et responsabilité pénale, Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle, (Geneviève Viney, 2eéd., 1995); – LES PERSONNES, (Gilles Goubeaux, 1reéd., 1989); – LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE FAMILLE, Mariage- concubinage, Filiation- Autorité parentale, (Jean Hauser, Danièle Huet-Weiller, 1reéd., 1989); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (Jérôme Huet, 1reéd., 1996); – DROIT COMMUN DES SÛRETÉS RÉELLES, Théorie générale, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996); – DROIT SPÉCIAL DES SÛRETÉS RÉELLES, (Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau, 1reéd., 1996).‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1990 à 1996, 9 vol. in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (qq. tampons specimen), bon état.‎

‎Responsabilite civile des administrateurs et dirigeants en matiere de durabilite et de vigilance - Groupe de travail, Septembre 2024- de nouvelles fautes potentiellement imputables aux dirigeants, mais une absence de modification des conditions ...‎

‎LE CLUB DES JURISTES. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 112 PAGES. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎DIDIER MARTIN- OLYMPE DE BAILLIENCOURT- JOLY PAULINE /// Responsabilite civile des administrateurs et dirigeants en matiere de durabilite et de vigilance - Groupe de travail, Septembre 2024- de nouvelles fautes potentiellement imputables aux dirigeants, mais une absence de modification des conditions d'engagement de leur responsabilite civile - un devoir de diligence qui impose un devoir particulier de s'informer et de se former ... Classification Dewey : 330-Economie‎

‎La RESPONSABILITE CIVILE des INSTITUTEURS‎

‎Un ouvrage de 109 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1938, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Thèse de doctorat en droit consacrée à la Responsabilité Civile des Instituteurs avant et après la Loi du 5 avril 1937‎

‎Revue des usagers de la route n° 163 - Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine‎

‎Bureau de la revue. Aout 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 3841 à 3872. Texte en colonnes.. . . . Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎

‎Sommaire : Guerre a la poussière par G. Durand, Ou en sommes-nous ? par Henri Petit, Responsabilité civile, Présomption de Responsabilité du Gardien, Vice caché de la chose, Construction défectueuse, Rupture soudaine et imprévue, Imperfections inopposables aux tiers par E. Latouche, Les femmes gourmandes par Maurice Guégan, Le projet de création d'un fonds de garantie au profit des victimes d'accidents d'automobiles, La coupe Dunlop d'aviation Classification Dewey : 388-Transports, locomotion‎