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Desplantes Fr
Les défenseurs de la patrie
Eugène ardant 2026 105 pages in12. 2026. relié. 105 pages.
Reference : 109089
Bon Etat pages jaunies sans excès
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Un Autre Monde
M. Emmanuel Arnaiz
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[De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert] - Assemblée Nationale
Reference : 27843
(1792)
Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".
1 brochure in-4, De l'Imprimerie de P. J. B. Guimbert, Chatelleraud, 1792, 7 pp. : Loix du 3 Septembre 1792 1e - Contreseings & franchises des Lettres 2e - Nullités des Contrats de Vente des différentes portions de la forêt de Senonches 3e - Remise des Armes pour armer les défenseurs de la Patrie. "Le contreseing se fera par une griffe portant dénomination du genre de service pour lequel il se fait".
Bon exemplaire. L'essentiel du document concerne la question des contreseings et franchises postales.
Rapport fait sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des defenseurs de la Patrie. Séance du 14 prairial [an II]
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 19 pp., broché. Mouillure.
Décret très détaillé : une pension de 300 L. sera accordée à la veuve d'un soldat tué au combat ; création de commissaires-vérificateurs dans les communes ; mise à la disposition des commissaires des secours publics d'une somme de 100 Millions au cas où les fonds déjà alloués s'avéraient insuffisants, etc.Martin & Walter, I, 7977. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la Patrie. Séance du 14 prairial
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 19 pp., broché sous couv. bleue.
Martin et Walter, 7977. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Décrets de la Convention Nationale, des 7 & 11 août 1793 (..). 1. Qui accorde six millions pour secourir les départemens qui ont éprouvé des pertes. - 2. Relatif aux pensions & indemnités à accorder aux défenseurs de la patrie, à leurs veuves & à leurs enfans
Vesoul, Imprimerie de J.-B. Poirson, s.d. (1793) placard in-folio (47 x 37 cm), texte sur deux colonnes, en feuille.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport et projet de décret sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se sont distingués par des traits de bravoure. Séance du premier thermidor an II
Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 8 pp., en feuilles.
Le projet de décret comprend 10 articles. L'avancement d'un militaire distingué par son courage, sera proposé par la Convention, sur le rapport du Comité de salut public. Les chefs de corps sont tenus, sous peine de destitution, de faire connaître sans retard au Comité de salut public, les nominations à présenter.Martin & Walter, I, 1672. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
