‎Lambert Jean-Clarence‎
‎Code‎

‎Le Soleil Noir 1967 Edition originale. Un des 1200 ex numérotés. In-12 broché. Couverture rempliée illustrée par Vasarely. 18 cm sur 13,5. 117 pages. Bon état d’occasion.‎

Reference : 117085


‎ Bon état d’occasion ‎

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‎ NOHAIN- DUBOUT.‎

Reference : c3913

‎ Mon code de la route. TExtes et légendes par Jean Nohain , dessiné par Dubout.‎

‎ Paris, Gonon éditeur, sans date ( vers 1960) ; plaquette petitin-4°,plein cartonnage de l'éfiteur illustré en couleurs par Dubout; 34 feuillets non chiffrés; petit accroc au dos à la coiffe supérieure sans manque et très petit manque ( sur 0,5 cm) au 1er plat à la charnière,1 piqûre au titre et au dernier feuillet, sinon bon état intérieur.‎


‎Intérieur des plats illustré en couleurs par les panneaux officiels du code de la route.Très nombreux dessins dans le texte en noir et une grande composition hors texte en couleurs à double page par Dubout.( GrG) ‎

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Phone number : 33 (0)2 54 49 05 62

EUR60.00 (€60.00 )

‎SEMAINVILLE, Comte P. de.‎

Reference : c6897

‎Code de la Noblesse française, ou Précis de la législation sur les titres, la manière d'acquérir et de perdre la noblesse, les armoiries, les livrées, la particule... par un ancien magistrat. Deuxième édition revue, corrigée et considérablement augmentée.‎

‎ Paris, Chez les Principaux Libraires, 1860; in-8°, broché, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, titre et auteur dorés, couverture conservée; VIII pp. ( dont titre orné d'un blason), 815pp.Reliure vers 1920 , ors affadis, sinon bon exemplaire.‎


‎Deuxième édition beaucoup plus complète que la précédente, c'est l' ouvrage le plus important à consulter pour la question des noms, des titres, des armoiries,etc. ( Cf. Saffroy I - 8721). (BUR) ‎

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EUR140.00 (€140.00 )

‎DUBOUT.‎

Reference : c2749

‎Code la Route .Texte Officiel et complet suivi des principaux extraits de L' Ordonance Générale du 18 février 1948 relative à la Circulation sur les voies Publiques de Paris et de la Seine. Illustrations de Dubout.‎

‎ Paris,Maurice Gonon éditeur,1956 ; in-8°,plein cartonnage de l'éditeur crème illustré en couleurs par Dubout au 1er plat; 229pp.,3pp.nch.,1f.‎


‎65 compositions en couleurs, 1 planche double, 24 hors texte et 40 in texte par Dubout. Edition tirée sur velin de Sorel-Moussel.(GrF) ‎

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EUR60.00 (€60.00 )

‎COLLECTIF‎

Reference : RO40248145

(1837)

‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR99.00 (€99.00 )

‎[Projet de Code d’Instruction Criminelle]‎

Reference : 4179

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre1 à 8), Séance du 5nov. 1808, [70p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (LivreII, titre Ier, chapitre1 et 2), Séance du 8nov. 1808, [38p.]; Rapport fait au nom de la Commission de législation par M.Dhaubersart sur le Projet de Code d’Instruction criminelle (Ireloi), Séance du 17nov. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Grenier sur les chapitres1 et 2 du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le deuxième Projet de loi, Séance du 19nov. 1808, [20p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IVeprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [16p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: Veprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [24p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: VIIIe projet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [12p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IXe projet de loi, Livre II: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [14p.]; Motifs du cinquième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (TitreIV du LivreII), Présenté au Corps Législatifs par M.leComte Berlier, 2déc. 1808, [20p.]; Motifs du sixième Projet de Loi du Code d’instruction criminelle, LivreII, Suite du TitreIV, 2déc. 1808, [12p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Cholet sur le TitreIII du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le quatrième Projet de Loi, Séance du 10déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Cholet, Sur le TitreIV du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le cinquième Projet de Loi, Séance du 12déc. 1808, [13p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Bruneau-Beaumez, Sur la suite du TitreIV, LivreII du sixième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 13déc. 1808, [6p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Bruneau-Beaumez, Sur le TitreV du LivreII du septième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 14déc. 1808, [8p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Louvet, Sur le TitreVI du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le huitième Projet de Loi concernant l’établissement des Cours spéciales, Séance du 15déc. 1808, [19p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Louvet, Sur le TitreVII du LivreII formant le neuvième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, intitulé: de quelques Objets d’Intérêt public et de Sûreté générale, Séance du 16déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Th.Riboud sur le TitreII du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le troisième Projet de loi, Séance du 19déc. 1808, [40p.]; Motifs du neuvième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreVII du Livre II, présenté au Corps Législatif par M.Réal, [non daté], [23p.]; Motifs du troisième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreII du Livre VII, présenté au Corps Législatif par M.Faure, [non daté], [28p.]; Motifs du quatrième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (des manières de se pourvoir contre les Arrêts et Jugements) présenté au Corps Législatif par M.le Comte Berlier, [non daté], [19p.]‎

‎ 1808, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎


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