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LAMBERT (Jean-Clarence).
Code.
Paris : Le Soleil Noir, 1967. Un volume broché (13x18,2 cm) sous couverture à rabats illustrée par Vasarely. Édition originale sur offset Arjomari avec un amusant envoi à Théodore Koenig : «Pour Phantodor de Theomas ces abus de langage Jean Clarence». Bon état.
Reference : 43500
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CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Il s'agit d'un ouvrage juridique majeur de l'époque napoléonienne, essentiel pour comprendre la transition du droit de l'Ancien Régime vers le droit moderne. Le Code civil (ou "Code Napoléon") a profondément bouleversé le droit français en unifiant les lois du pays. Dès sa sortie, une immense question pratique s'est posée pour tous les tribunaux et les citoyens : que fait-on des contrats, des mariages, des testaments, des successions ou des hypothèques signés avant 1804 ? C'est ce qu'on appelle en droit les questions transitoires ou le principe de non-rétroactivité des lois (l'article 2 du Code civil dispose que "La loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif"). Epidermures sur les plats, coins émoussés. Corps de l'ouvrage en bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
CODE PENAL OU RECUEIL DES PRINCIPALES ORDONNANCES, EDITS ET DECLARATIONS SUR LES CRIMES ET DELITS.
Paris chez Desaint et Paris chez Desaint et saillant 1754, 2 parties en un volume In-12 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, piéce de titre rouge. II + 400 pages. Petit manque en coiffe sinon bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Questions transitoires sur le code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Garnery Paris, Chez Garnery, 1809. 2 tomes reliés en 1 volume in-4, pleine basane blonde. Dos lisse orné. Pièce de titre rouge. Guirlande dorée sur les plats. 485 + 513 pages. Et dont la discussion comprend : 1, le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées. 2, des explications sur les lois anciennes et sur le code. Petit manque de cuir en queue, et quelques petites épidermures sur les plats. Très légères rousseurs, Néanmoins bon exemplaire
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
JOURNEES D'ETUDES A L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL : I - LE RAYONNEMENT DU DROIT CODIFIE - LE CONSEIL D'ETAT ET LE CODE CIVIL.
Ed. des Journaux Officiels Broché Ed. des Journaux Officiels 2004, 2 volumes In-8 brochés. 224 + 382 pages. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
