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[ARMÉE. ARMEMEMENT].-
Loi relative aux Armes.-
Donnée à Paris, le 8 Juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Papier en grande partie roussi.
Reference : ORD-433
L'Assemblée Nationale décide de procurer des armes à tout citoyen prêt à voler à la défense des frontières. ...il sera établi dans chacun des départements du bas Rhin, du Doubs, de la Drôme, des Bouches-du-Rhône, de la Gironde, de la Loire inférieure, du Pas-de-Calais, de la Mozelle & de Paris, & indépendamment de celles qui le seront dans les lieux ordinaires d'épreuves des manufactures nationales, une commission...à l'effet de vérifier, éprouver & recevoir les armes qui pourront lui être présentées.|Nombreux détails et précisions: les fusils seront marqués sur le canon et la crosse des deux lettres A. N. signifiant arme nationale. Une page d'instruction donne les caractéristiques du fusil, des épreuves à lui faire subir et des manipulations afférentes.
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Loi relative aux armes.. Donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an IVe de la Liberté
Douai, Imprimerie de Wagrez, s.d. (1792) in-4, 8 pp., en feuilles.
Sur la collecte et le contrôle des armes à feu mises à disposition des troupes par les citoyens non-combattants. Le contexte est celui de la défense des frontières, et prépare les dispositions du décret des 17-19 juillet suivants : "Tous les citoyens doivent être pourvus d'armes, afin de repousser avec autant de facilité que de promptitude les attaques des ennemis intérieurs et extérieurs de leur constitution". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Loi Relative aux Officiers, Sous-Officiers & Soldats de toutes les armes, en garnison et en quartier. Donné à Paris, le 8 Mai 1791
Périgueux De l'Imprimerie des Amis de la Constitution 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 2 pages, non rogné. Loi Relative aux Officiers, Sous-Officiers & Soldats de toutes les armes, en garnison et en quartier. Donnée à Paris, le 8 Mai 1791. Loi de la Convention Nationale N°852. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon
Loi. relative aux officiers, sous-officiers et soldats de toutes les armes, en garnison ou en quartier. Donnée à Paris, le 8 mai 1791
Alençon, Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Reference : 3676
Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n°635
, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (rares rousseurs), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi relative aux colonels & lieutenants-colonels de toutes les armes. Donnée à paris, le 23 février 1791.
A Carcassonne, de l'Imprimerie de R. Heirisson, imprimeur du roi & du département, 1791. In-4 broché de 4 pp.
