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Aimé CÉSAIRE
Cadastre
Seuil | Paris 1961 | 13.50 x 20.50 cm | broché
Reference : 53274
Edition originale collective, un des 15 exemplaires numérotés sur pur fil, seuls grands papiers. Bel exemplaire. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
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Lettre d'un ingénieur-vérificateur du cadastre. à M. Du Petit-Thouars, membre du Conseil général du département d'Indre-et-Loire, en réponse à son ouvrage intitulé : La Vérité sur le cadastre français
Épinal, Imprimerie de Vautrin-Marchal, juin 1817 in-8, [2] ff. n. ch., 59 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Petits manques de papier au dos.
Unique édition de cette réponse fort vive à une critique non moins vive du projet de cadastre général, La Vérité sur le cadastre français et proposition d'un moyen de le remplacer (1817), composée par Georges-Laurent Aubert Du Petit-Thouars (1756-1833).Charles-Henri Bryon était alors vérificateur du cadastre dans le département des Vosges.Envoi autographe de l'auteur "à son ami Tourette" (sur la première couverture). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
création du Cadastre: Directives du ministre adressées au préfet NOMPERE DE CHAMPAGNY (Jean-Baptiste de).
Reference : 14015
CADASTRE DE LA FRANCE.Le préfet du département de l'Ardêche, vu la lettre de son Excellence le ministre de l'Intérieur, sous la date du 13 mars dernier, dont la teneur suit: [...] J'ai mis monsieur, sous les yeux de l'Empereur, des observations sur les principes que vous avez suivis jusqu'à présent pour la délimitation des communes, pour la confection du Cadastre. [...](suivi des arrétés de préfet de l'Ardèche): Les conseils municipaux des communes de Pradons et de Balazuc, de la Chapelle, de St-Maurice-d'Ardêche, de Rochecolombe, de Planzolles, de Faugères, de St Germain et de Vogüé, et toutes autres communes dont les limites auraient été modifiées [...] se runiront [...] à l'effet de délibérer sur les changemens à opérer[...] en l'absence du préfet, signé "Defrances"
A Privas, imp. Guiremand, 1806, 1 en cahiers. in-4 de 10 pp. ;
Délimitation des communes en vu de l'élaboration du cadastre unique et centralisé, tel que nous le connaissons aujourd'hui.
[Plan d’un Cadastre général. 1763. Manuscrit]. Recueil des notes insérées dans le Plan démonstratif du cadastre de la France.
A Paris, , 1764. Manuscrit in-8 (14 x 22 cm) de (1)-81 pp. à 24 lignes par page, maroquin rouge, dos à nerfs orné de macles, pièce de titre en maroquin vert, triple filet doré d’encadrement sur les plats, gardes de de papier dominoté, tranches dorées (reliure de l’époque).
Luxueux mémoire manuscrit relatif à l'établissement d'un « cadastre général » ordonné par déclaration royale du 21 novembre 1763, réforme menée par le contrôleur général Henri Bertin (1720-1792) qui se heurta à l'hostilité du Parlement de Paris.Le document organise le projet en trois objets généraux, la Campagne, les Villes de l'Intérieur, les Ports de Mer dont il donne une description détaillée : pour la campagne, « tout ce qui dérive de l'Animal, du Végétal et du Minéral » ; pour Paris, sa « Circonférence, Fossés, Fortifications, Bâtisse, Tariffées, Taillables » ; pour les ports, Havre de Grâce servant de modèle, avec ses fortifications, citadelles, magasins, chantiers, havres et rades.Ce projet cadastral, lancé deux mois après la signature du traité de Paris (10 février 1763) qui mettait fin à la guerre de Sept Ans, fut le premier à faire sortir le débat fiscal du champ technique pour ouvrir une véritable crise politique « où la forme de l'État était mise sur la sellette » (Antonella Alimento, Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV, Peter Lang, 2008). La déclaration royale du 21 novembre 1763, qui confiait paradoxalement aux Parlements le débat cadastral, fut arrachée par le parti janséniste, qui obtint la nomination de son chef, Clément de L'Averdy, au contrôle général le 14 décembre suivant. Turgot, alors intendant du Limousin et expert consulté par Bertin, en avait précisé la définition : « Le terrier est le dénombrement exact des biens-fonds. Le cadastre est le tableau de comparaison de la valeur des biens-fonds » (Matériaux pour le mémoire sur les impositions, 1763, Oeuvres, éd. Schelle, t. II, p. 308),exactement ce que ce manuscrit met en oeuvre.« Durant tout le XVIIIe siècle, le projet d'un cadastre général du Royaume ne cessa d'être agité par les administrateurs et les publicistes. Il faillit prendre corps en 1763, sous le ministère de Bertin, c'est-à-dire, proprement vers l'apogée du despotisme éclairé français. La tentative échoua. L'hostilité des parlementaires ne permit même pas un commencement d'exécution, outre la circulaire de Bertin du 27 août 1763 avec questionnaire aux intendants, et la circulaire de rappel de L'Averdy » (Marc Bloch, Mélanges d'histoire sociale, n° 3, 1943, p. 57).Superbe manuscrit remarquablement calligraphié à l'imitation d'un imprimé, portant in fine la signature Alix Vicaire de St Honoré / de St Marc — un vicaire de l'une des grandes paroisses du centre de Paris présentant ce mémoire au maréchal de Soubise, pair et ministre d'État, ce qui suggère l'existence d'un réseau de clientèle entre le clergé parisien éclairé et les grandes familles de cour engagées dans les débats réformateurs. Les armes de Charles de Rohan, prince de Soubise (1715-1787), maréchal de France et ministre d'État sous Louis XV et Louis XVI, sont dessinées au lavis en guise de bandeau dans le texte ; le dos est orné de macles, emblème héraldique des Rohan : « Les livres du maréchal de Soubise étaient reliés pour la plupart sans armes, ornés simplement de macles et de mouchetures d'hermine couronnées, frappées alternativement entre les nervures du dos » (Olivier-Hermal-Roton, XX, 2034).Traces brunes sur le plat supérieur, légers frottements. Un exemplaire au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France, Départements, t. XL, Arras, Fonds Victor Advielle, n° 341.Marc Bloch [M. Fougères], « Les plans cadastraux de l'Ancien Régime », Mélanges d'histoire sociale, n° 3, 1943, p. 55-70 ; Antonella Alimento, Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV, Bruxelles, Peter Lang, 2008 ; RHMC, 2010/3, p. 208 ; Turgot, Matériaux pour le mémoire sur les impositions (1763), Œuvres, éd. Schelle, t. II, p. 308 ; Olivier-Hermal-Roton, Manuel de l'amateur de reliures armoriées françaises, XX, 2034.
BABEUF (François-Noël, dit Gracchus) & Jean-Pierre Audiffred.
Reference : 44836
(1789)
Cadastre perpétuel, ou Démonstration des procédés convenables à la formation de cet important Ouvrage, pour assurer les principes de l'Assiette & de la Répartition justes & permanentes, & de la perception facile d'une contribution unique, tant sur les possessions territoriales, que sur les revenus personnels ; Avec l'exposé de la Méthode d'arpentage de M. Audiffred, par son nouvel instrument, dit graphomètre-trigonométrique ; Dédié à l'Assemblée nationale.
Paris, Garnery & Volland ; Versailles, Blaizot, 1789. In-8 de XLVI-192 pp., 2 planches dépliantes gravées et coloriées et 2 tableaux dépliants, demi-basane verte, dos lisse orné (relié vers 1840).
Édition originale très rare. Commissaire à terrier à Roye dans la Somme en 1784, Gracchus Babeuf publia à Paris en 1790 le Cadastre perpétuel. En réalité, l'ouvrage paraît dès fin septembre 1789, dédié à l'Assemblée nationale, et cosigné avec le mathématicien Audiffred.Le titre complet est révélateur de son ambition technique. Babeuf y préconisait une réforme fiscale et une loi agraire combinant la propriété commune de la terre et l'exploitation individuelle. L'idée centrale était de créer un cadastre général et permanent du royaume, permettant d'établir une contribution fiscale unique, juste et stable, fondée sur une mesure exacte des terres grâce à la méthode d'arpentage par graphomètre trigonométrique mise au point par Audiffred — un instrument présenté comme bien plus rapide et fiable que les méthodes existantes.Dans l'avant-propos adressé aux députés, les auteurs présentent l'ouvrage comme une offrande à la Patrie destinée au bonheur de tous les citoyens, en des termes empreints d'une certaine solennité révolutionnaire.Ce texte de 1789 précède de plusieurs années la radicalisation politique de Babeuf, qui deviendra "Gracchus" Babeuf et l'inspirateur du communisme égalitaire avec la Conjuration des Égaux en 1796. Le Cadastre perpétuel témoigne cependant déjà de sa préoccupation centrale : la justice dans la répartition de la propriété foncière, qui annonce ses idées ultérieures plus radicales sur l'égalité économique.Bon exemplaire. Les deux tableaux sont des fac-similés sur papier ancien.On joint une lettre adressée à Babeuf datée du 8 avril 1789 (une page in-12), et une lettre signée d'Audiffred datée de Paris le 28 mai 1789 (une page in-8) au sujet de l'ouvrage : Si vous avez changé d'avis, ou si je puis encore compter sur vous. Mais le temps presse ; si vous êtes toujours dans l'intention de mettre au jour vos productions avec les miennes. Je vous prie de me le marquer de suite.Monglond, La France révolutionnaire et impériale, I, col. 197.
Le cadastre vaudois.
Lausanne, Editions ERL - E. Ruckstuhl, 1949. Grand in-8, pleine toile titrée. Petite découpe à la page de garde un passage souligné au stylo rouge, pour le reste en belle condition. 20 plans ou illustrations en noir et en couleurs, bien complet de la carte du canton de Vaud dépliante en fin de volume.
Au sommaire (sans oublier que nous sommes alors en 1949): Organisation du cadastre - Législation - La mensuration cadastrale - Le registre foncier - Le cadastre transitoire - L'estimation fiscale des immeubles - L'expropriation pour cause d'intérêt publique - L'état du cadastre dans le canton, . . .
