‎CESAIRE Aimé‎
‎Cadastre‎

‎La question du cadastre : Quelques réflexions sur la révision intégrale du cadastre et sur les moyens de la réaliser sans frais‎

‎1 vol. in-8 br., Librairie Semeur-Laplaine, Tours, 1886, 64 pp.‎

‎Bon état pour cette contribution d'un propriétaire foncier à la réflexion alors en cours sur l'évolution du cadastre. L'auteur était très probablement Eugène Nau, propriétaire à Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire), et membre du Conseil Général d'Indre-et-Loire. A l'époque, le cadastre avait besoin d'être profondément révisé, car il engendrait de grandes inégalités entre voisins : en 1886, on dénombrait pas moins de 13205 communes à réarpenter intégralement et 21785 partiellement ! Le présent document était motivé par la dépôt par le député Antoine-Dieudonné Belle, du même département (Indre-et-Loire), d'une proposition de loi sur la révision des parcelles cadastrales et pour une nouvelle évaluation de leur produit.‎

‎Lettre d'un ingénieur-vérificateur du cadastre à M. Du Petit-Thouars, membre du Conseil général du département d'Indre-et-Loire, en réponse à son ouvrage intitulé : La Vérité sur le cadastre français‎

‎Épinal, Imprimerie de Vautrin-Marchal, juin 1817 in-8, [2] ff. n. ch., 59 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Petits manques de papier au dos. ‎

‎Unique édition de cette réponse fort vive à une critique non moins vive du projet de cadastre général, La Vérité sur le cadastre français et proposition d'un moyen de le remplacer (1817), composée par Georges-Laurent Aubert Du Petit-Thouars (1756-1833).Charles-Henri Bryon était alors vérificateur du cadastre dans le département des Vosges.Envoi autographe de l'auteur "à son ami Tourette" (sur la première couverture). ‎

‎CADASTRE DE LA FRANCE.Le préfet du département de l'Ardêche, vu la lettre de son Excellence le ministre de l'Intérieur, sous la date du 13 mars dernier, dont la teneur suit: [...] J'ai mis monsieur, sous les yeux de l'Empereur, des observations sur les principes que vous avez suivis jusqu'à présent pour la délimitation des communes, pour la confection du Cadastre. [...](suivi des arrétés de préfet de l'Ardèche): Les conseils municipaux des communes de Pradons et de Balazuc, de la Chapelle, de St-Maurice-d'Ardêche, de Rochecolombe, de Planzolles, de Faugères, de St Germain et de Vogüé, et toutes autres communes dont les limites auraient été modifiées [...] se runiront [...] à l'effet de délibérer sur les changemens à opérer[...] en l'absence du préfet, signé "Defrances"‎

‎ A Privas, imp. Guiremand, 1806, 1 en cahiers. in-4 de 10 pp. ; ‎

‎Délimitation des communes en vu de l'élaboration du cadastre unique et centralisé, tel que nous le connaissons aujourd'hui. ‎

‎[Plan d’un Cadastre général. 1763. Manuscrit]. Recueil des notes insérées dans le Plan démonstratif du cadastre de la France.‎

‎A Paris, , 1764. Manuscrit in-8 (14 x 22 cm) de (1)-81 pp. à 24 lignes par page, maroquin rouge, dos à nerfs orné de macles, pièce de titre en maroquin vert, triple filet doré d’encadrement sur les plats, gardes de de papier dominoté, tranches dorées (reliure de l’époque). ‎

‎Précieux mémoire manuscrit relatif à l’établissement d’un « cadastre général » ordonné par déclaration royale du 21 novembre 1763, réforme menée par le ministre Henri Bertin qui se heurta à l'hostilité du Parlement de Paris. Créé pour permettre une meilleure répartition de l'impôt, on imagina une division « en trois objets généraux la Campagne, les Villes de l’Intérieur, les Ports de Mer » exposés et détaillés comme suit : « La Campagne. On suppose ici l’étendue territoriale du Royaume représentée dans une seule Paroisse dont le sol réunit les trois genres, sans exception des espèces, c’est-à-dire tout ce qui dérive de l’Animal, du Végétal et du Minéral (…) Villes de l’Intérieur du Royaume. Paris. Circonférence, Fossés, Fortifications, Bâtisse, Tariffées, Taillables etc. (…) Ports de Mer. Villes, Bourgs, Villages et Frontières du Royaume. Havre de Grâce. Nous prendrons pour modèle de ce Plan une ville maritime, nous lui supposerons tout ce qui constitue la force des Places frontières, Fortifications, Citadelles, Château. Après en avoir examiné la situation et l’état actuel, nous passerons à celui de la Marine, des Magasins et des Chantiers, Des Ports enfin des Havres des côtes et des Rades ».« Durant tout le XVIIIe siècle, le projet d’un “ cadastre général ” du Royaume ne cessa d’être agité par les administrateurs et les publicistes. Il faillit prendre corps en 1763, sous le ministère de Bertin (Henri Bertin, 1720-1792, contrôleur général des finances de Louis XV, Ndlr), c’est-à-dire, proprement vers l’apogée du despotisme éclairé français. Le «cadastre» alors envisagé devait, d’ailleurs, comporter simplement le dénombrement et l’estimation des biens, par écrit. L’établissement de plans n’était pas prévu. La tentative échoua. L’hostilité des parlementaires et plus généralement la faiblesse latente qui minait tout l’appareil gouvernemental et dont les résistances des cours n’était qu’un des symptômes, ne permirent même pas, semble-t-il, un commencement d’exécution, outre la circulaire de Bertin du 27 août 1763 avec questionnaire aux intendants, et la circulaire de rappel de L’Averdy (François de L'Averdy, 1724-1793 contrôleur général des finances de Louis XV successeur de Bertin Ndlr) » (Marc Bloch). Superbe manuscrit remarquablement calligraphié à l’imitation d’un imprimé qui porte in fine la signature “Alix Vicaire de St Honoré / de St Marc”, relié en maroquin rouge aux armes du maréchal de Soubise (macles sur le dos, les armes sont dessinées au lavis en guise de bandeau dans le texte) ; Charles de Rohan, prince de Soubise, Pair de France, maréchal de France, né le 16 juillet 1715 à Versailles et mort le 1 juillet 1787 à Paris, fut militaire et ministre d’État sous Louis XV puis Louis XVI : « Les livres du maréchal de Soubise étaient reliés pour la plupart sans armes, ornés simplement de macles et de mouchetures d’hermine couronnées, frappées alternativement entre les nervures du dos » (Olivier-Hermal-Roton, XX, 2034). Traces brunes sur le plat supérieur, légers frottements.Un exemplaire au Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France, Départements, tome XL. Arras. Supplément, Fonds Victor Advielle n° 341. [Voir : Marc Bloch - pseudonyme "M. Fougères", Plans cadastraux de l'Ancien Régime in Mélanges d’histoire sociale, N°3, 1943. pp. 55-70]. ‎

‎Cadastre, instructions techniques à l'usage du personnel du service du cadastre de la colonie. Ministère des colonies : Carthographie et cadastre.‎

‎Bruxelles, Imprimerie Marcel Hayez, 1949. "16 x 24, 124 pp., 36 figures, broché, bon état (couverture très légèrement insolée; cachet d'ex-propriétaire)."‎