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[HISTOIRE] - NOUGUIER (Charles)
La Cour d’Assises – Traité pratique.
Paris, Imprimerie & Librairie générale de Jurisprudence. Cosse & Marchal, Imprimeurs–Éd, 1860-1870 ; In-8 (140 x 223 mm), [4]-XXXII-570 pp., [4]-852 pp., VI-786 pp., T [6]-556-XXXVIII pp., [4]-864 pp., reliure demi-cuir, coloris ocre jaune, dos orné de filets, de perles et d’une frise dorée, de filets et de fleurons à chaud, pièce de titre rouge sombre, pièce de tomaison fond teinté vert (insolée), tranches jaspées. Les 5 volumes. L’auteur était conseiller à la Cour de Cassation. Volume Ier - N° 1 à 621. Volume IIe - N° 622 à 1474. Volume III -N° 1475 à 2588. Volume IV - N° 1589 [erreur: 2589] à 3087. Volume V - 3088 à 4260. Volume Ier - N° 1 à 621. Volume IIe - N° 622 à 1474. Volume III -N° 1475 à 2588. Volume IV - N° 1589 [erreur: 2589] à 3087. Volume V - 3088 à 4260.
Reference : _202303983
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Traité théorique et pratique de la Cour d'assises. Extrait du Répertoire général alphabétique du Droit français.
Paris, Larose, 1896, in-4, 306pp., demi basane époque, dos à nerfs avec titre, frottements et épidermures.
Ouvrage de référence consacré à l’organisation, aux compétences et aux procédures de la cour d’assises en France. L’auteur y expose à la fois les principes théoriques qui régissent cette juridiction criminelle et les aspects pratiques de son fonctionnement, depuis l’instruction jusqu’au jugement, en passant par le rôle des jurés, les droits de la défense et les modalités de l’audience. Il s’appuie sur la législation en vigueur, la jurisprudence et la doctrine, offrant ainsi un outil précieux pour les magistrats, avocats, étudiants et praticiens du droit pénal. G. Frérejouan du Saint fut juriste et collaborateur au Répertoire général alphabétique du Droit français, vaste entreprise de codification doctrinale publiée au XIXᵉ siècle. Il s’est spécialisé dans l’étude et la vulgarisation des matières pénales et procédurales, contribuant à rendre accessible au plus grand nombre les subtilités du droit criminel français. SSZ273
Traité théorique et pratique de la Cour d'assises.
P., L. Larose, 1896. In-8 demi-chagrin bleu nuit époque, dos à 5 faux nerfs, titre et fleurons dorés, 306 pp. sur deux colonnes.
Ouvrage réalisé avec la collaboration d'un ancien président de la Cour d'assises de la Seine. Nerfs, mors inf. et coins frottés, mors sup. fendu, intérieur frais. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]
, Paris, Cosse et Marchal 1868-1870, 2 vol. in-8, demi-chagr. brun, tit. & tom. dorés, dos à 5nerfs ornés de plaques dorées et soulignés de fers estampés à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, plats ornés de papier marbré et soulignés par fers verticaux estampés à froid, tr. haute dorée, (coins émoussés, plats lég. frottés, qq. rousseurs), rel. en bon état, VI-785/ [865]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA PRATIQUE DE LA COUR D’ASSISES, Traité-formulaire, 2ème éd.
, Paris, Litec 1999, in-8, br., très bon état, 506p.
Phone number : 01 43 29 46 77
