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JÉSUITES
ARRETS & ÉDITS
1 volume in-12 (17x10cm), vélin époque, dos lisse avec pièce de titre et n° en tête,
Reference : PHO-2484
Recueil factice réunissant une série de pièces imprimées relatives à l'offensive judiciaire et politique menée contre les jésuites en France entre 1759 et 1764. L'ensemble s'ouvre par l'édit de bannissement d'Henri IV du 7 janvier 1595, cité comme précédent par les adversaires de la Compagnie au XVIIIe siècle. Les pièces réunies témoignent de la diffusion de la cause anti jésuite à travers les différentes juridictions du royaume : Rouen, Metz, Nantes, Toulouse, Pau, Besançon, Douai et Paris, ainsi qu'aux colonies, avec l'arrêt du Conseil supérieur du Cap-François à Saint-Domingue (1763), pièce particulièrement rare, qui règle l'expulsion des jésuites de la colonie. L'ensemble montre la constitution progressive d'une véritable jurisprudence hostile à la Compagnie de Jésus, chaque parlement et conseil souverain contribuant, par ses arrêts, réquisitoires et délibérations, à son exclusion de la société française et de ses territoires. Les discours de 1764, notamment, réagissent aux brefs de Clément XIII des 24 août 1763 et 15 février 1764 et manifestent le refus des parlements de toute intervention de Rome dans les affaires du royaume. S'y trouve également l'Arrest de la cour d'Apollon (1759), pamphlet satirique anonyme mettant en scène le procès burlesque du dominicain François-Xavier Mamachi, accusé de plagiat, et témoignant de la virulence de la polémique imprimée qui accompagne l'offensive judiciaire contre les jésuites. M-12A
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M. Stéphan Feldman
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Arrêts , édits et ordonnances Languedoc
Petit lot de dix fascicules [arrêts, édits ou ordonnances] concernant le château de Ferrières (achat par la province) , le chemin de Saint-Sulpice , des remises de taille des diocèses frappés de calamités climatiques ou autre autorisation de taxation communale pour l'entretien de régents en théologie. Tous de la première moitié du XVIIIe siècle
Chaque pièce in-4° de 4p. sans reliure DECOUVREZ NOTRE COLLECTION DE FACTUMS : https://www.artisanmauran.com/shop-2
Arrêts - Edits - Jugements
Paris Sn 1629 à 1787 Importante réunion de 142 pièces touchant aux vins, eaux-de-vie et boissons, de petit in-4 à in-4, en ff. ou brochées, certaines manuscrites, conservées dans 3 boîtes modernes de toile écrue. Réunion de pièces officielles touchant aux questions liées au vin, aux eaux-de-vie, cidre, et autre boissons : nouvelles impositions, suppression de droits, vins frelatés ou mixtionnés, congés de remuage, droits de jauge et de courtage, etc.
Annotations au crayon décrivant succinctement le contenu du document, les impressions sont souvent postérieures à la date de l'édit. Liste sur demande.
Répertoire des Arrêts, Édits, Mandements, Ordonnances et Règlements Conservés dans les archives du Palais de justice de Montréal, 1640-1760
Montréal Ducharme 1919
in-8, 2f., vi p., 1 f. et 140p. Couverture imprimée noir/rouge. :: Montréal sous le Régime français. Préface par Victor Morin. Tirage limité à 300 exemplaires. :: Broché. Couverture empoussiérée, petite perte à un coin, sinon bon état.
[Arrêts, édits, règlements].
Paris, 1720-1787 5 pièces in-4, en feuilles.
Ensemble qui regroupe quelques règlements et dispositions parmi les très nombreuses qui concernent le voiturage dans la capitale :I. Jugement souverain et de police de a prévosté de l'Hostel portant que les places des voitures seront payées en argent comptant. Du sept septembre 1720. Paris, veuve Saugrain & Pierre Prault, s.d. [1720], 3 pp. - II. Arrest du Conseil privé du Roy, portant règlement entre les fermiers des coches & carrosses des routes & traverses, & les loüeurs de carrosses de la ville & fauxbourgs de Paris. Du 6 septembre 1690. Paris, P. Prault, 1747, 16 pp. - III. Arrest de la Cour des Aides de Paris, qui juge les fermiers des carrosses, & autres voitures publiques, responsables de la fraude que commettent leurs voituriers ; que les employés peuvent même les arrêter, & saisir les voitures, chevaux & équipages, lorsque les marchandises ne se trouveront point portées sur la feuille : le tout relativement à l'Edit du mois d'octobre 1726, & aux articles III, IV & VI du titre 2 de l'ordonnance de 1687. Du 17 juin 1761. Paris, Prault, 1778, 3 pp. - IV. Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme le sieur Perreau, pour faire, au compte du Roi, à compter du premier janvier 1779, & jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, l'exercice du droit & privilège des carrosses de place de la ville & faubourgs de Paris. Du 22 janvier 1779. Paris, P. G. Simon, 1779, 2 pp. - V. Arrêt de la Cour de Parlement, qui ordonne qu'une ordonnance rendue par les officiers de police de la ville de Paris, concernant les cochers de place, les cochers de remise, les gagne-deniers, commissionnaires ou porte-falots, & les loueurs de carrosses de place, sera exécutée selon sa forme & teneur. Paris, N. H. Nyon, 1787, 8 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
DICTIONNAIRE D'ARCHITECTURE contenant les noms et termes dont cette science exige la connaissance, et des autres arts accessoires; tels sont:I° L'arithmétique, la géométrie, la mécanique, l'hydraulique, le dessin, la peinture, la sculpture, les mesures, les outils et les instrumens;2° L'art de bâtir, la coupe et appareil des pierres, des bois, et autres dépendant des bâtimens et monumens;3° Les matières et matériaux bons et mauvais qui sont susceptibles d'être employés ou qu'il convientde rejeter;4° Les monumens antiques, sacrés et profanes, et autres d'utilité publique;5° Les us et coutumes, les arrêts, edits, réglemens, décrets, ordonnances et lois des bâtimens;6° Enfin, les analyses des différens arts qui dépendent des constructions en général.
A Grenoble, imp. Baratier, 1827, 1 broché, couverture muette d'attente, ex-libris: "F. Gauduel, greffier, Grenoble" (étiquette contrecollée). in-8 de XII-292 pages, exemplaire à pleines marges, légères mouillures ;
Rarissime.Joseph-Marie Vagnat, était architecte à Grenoble.
