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VIN
Arrêts - Edits - Jugements
Paris Sn 1629 à 1787 Importante réunion de 142 pièces touchant aux vins, eaux-de-vie et boissons, de petit in-4 à in-4, en ff. ou brochées, certaines manuscrites, conservées dans 3 boîtes modernes de toile écrue. Réunion de pièces officielles touchant aux questions liées au vin, aux eaux-de-vie, cidre, et autre boissons : nouvelles impositions, suppression de droits, vins frelatés ou mixtionnés, congés de remuage, droits de jauge et de courtage, etc.
Reference : MVINARR1
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Librairie Michel Defer
M. Michel Defer
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Recueil des Edits et Déclarations du roi, Arrêts de son Conseil, et autres jugements rendus en faveur du clergé pendant l'agence de M. l'abbé de La Hoguette, nommé à l'évêché de S.-Brieuc et de M. l'abbé de Grammont, nommé à l'évêché de S.-Papoul. Divisé en deux parties, qui contiennent, la première : les arrêts et autres jugements rendus contre les prétendus réformés en exécution et conséquence de l'édit de Nantes, la seconde : les édits, déclarations du roi, et arrêts de son Conseil, par lesquels le clergé a été maintenu en ses droits, exemptions et privilèges
A P., chez Léonard, 1676, in-8, 540 pages +5ffnc relié plein basane ancienne, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, coiffes manquantes, 2 mors fendillés
Édits, Orodonnances royaux, Déclarations et Arrêts du Conseil d'État du Roi concernant le Canada. Arrêts et Réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et jugements des Intendants du Canada. Complément. 3 Volumes
E. R. Fréchette Demi-cuir à coins Québec 1854
Très bon 3 forts volumes in-8. 648, 650 et 776 pages. 1854-1856. Demi-chagrin à coins, nerfs ornés. Inscription manuscrite au volume 3.
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; t. I
, Paris, A. E. Robiquet 1813, in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors inf. entièrement fendu, coiffe inf. manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares mouillures), 574p.
Phone number : 01 43 29 46 77
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; Publié le 1er de chaque mois en un cahier de 6 feuilles in-8°, Formant deux vol. par an, accompagnés de tables chronologiques et des matières, 3ème année
, Paris, J. De La Tynna 1815, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors sup. fendu avec épidermure du dos et 1 coiffe manquante au t. I, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, 577 / 577p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité des Crimes, divisé en deux Parties (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] La Première, de la nature des Crimes, des Juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle manière ils sont remis ou éteints ; La Seconde, la manière d'instruire les Procès Criminels, avec le Stile ou Formules des Actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les Sentences, Jugements & Arrêts rendus en conséquence, doivent être exécuté, soit au grand ou au petit Criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'Août 1670. & les Edits & Déclarations du Roi, & Arrets de Réglement intervenus sur cette matière jusqu'à présent
3 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Antoine Birosse, Toulouse, 1762, XI pp., 2 ff., 440 pp. ; 2 ff., 349 pp. ; 2 ff., 360 pp.
Rare exemplaire bien complet des 3 tomes de ce traité de l'avocat toulousain Jean-Antoine Soulatges (1700-1784). L'ouvrage est "divisé en deux parties : la première parle de la nature des différents crimes ; la seconde, des procédures relatives à leur poursuite. Les procédures y sont détaillées ; surtout eu égard aux usages du parlement de Toulouse. A la fin du troisième volume est une table des matières fort ample" (Camus et Dupin, 1196). Bon état (petits mq. en coiffes, bon exemplaire par ailleurs).
