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Fontaine Philippe
La Justice
Ellipses 2018 144 pages 11x18x0cm. 2018. Broché. 144 pages.
Reference : 500005362
ISBN : 9782340025165
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Discours du Roi, à l'Ouverture du Lit de Justice, tenu à Versailles, le 8 Mai 1788.
Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). In-4° de 4 pp.[C30]
Edition originale. Lors de ce lit de justice, Louis XVI fit passer en force la réforme de la justice proposée par le garde des sceaux Lamoignon. Le rôle des parlements régionaux y était largement amoindri entraînant de vives contestations, en particulier en province. On joint à ce discours d'ouverture : - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression des Délibérations & Protestations des Cours & autres Corps & Communautés faites depuis la publication des Loix portées au Lit de Justice du 8 Mai dernier. Du 20 Juin 1788. Paris, N. H. Nyon, 1788. 8 pp. - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui casse deux Arrêtés du parement de Paris, des 29 Avril & 3 Mai 1788 (...) Du quatre Mai mil sept cens quatre-vingt-huit. Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). 3 pp. - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui case un Arrêté de la Cour des Aides de Paris, du 5 Mai 1788 (...) Du six Mai mil sept cens quatre-vingt-huit. Versailles, Ph. D. Pierres, s.d. (1788). 3 pp. - Discours du Roi, à la fin du Lit de Justice, tenu à Versailles, le 8 Mai 1788. S.l.n.d. (1788). 1 p., (1) f. blanc.
Discours de M. le Garde des Sceaux, pour annoncer l'Ordonnance du Roi, sur l'Administration de la Justice. Versailles, Ph. D; Pierres, s.d. (1788). [Ensemble] : Ordonnance du Roi, sur l'Administration de la Justice.
Versailles, Ph. D; Pierres, s.d. (1788). 2 pièces en 1 vol. in-4° dérelié, sans couv., 8 pp.; 43 pp.[C30]
Edition originale. Pièce maîtresse du lit de justice du 8 Mai 1788 tenu à Versailles par Louis XVI, cette ordonnance préparée par le garde des sceaux Lamoignon, bouleversait l'administration de la justice dans le royaume. Les parlements voyaient réduites à peau de chagrin leurs attributions en la matière, transférées à de nouveaux tribunaux nommés Grands-Bailliages.
Recueil contenant l'édit du Roy, sur l'establissement de la jurisdiction des Consuls en la ville de Paris : Et les Déclarations & Arrests donnez en suite, pour authoriser ladite Justice.
Paris, Sébastien Cramoisy, 1660. 2 parties en 1 vol. in-4°, veau brun jaspé, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches jaspées de rouge. Reliure de l'époque, coiffes arrachées, petites fentes aux mors, coins émoussés. Bon exemplaire. Ex-libris manuscrit au contreplat de Pierre Rigodias, marchand à Thiers (1663). Titre orné de la marque à la galère gravée en taille-douce, wwwix pp., (21) pp., 360 pp., (3) ff.; 178 pp. Galerie de vers dans la marge de gouttière des derniers feuillets, quelques rousseurs.[D53]
Première édition sous ce titre de ce recueil établi par les consuls de la ville de Paris. L'organisation consulaire des marchands de Paris avait été décrétée par l'édit de Charles IX de Novembre 1563. Cet ouvrage établit l'historique et la jurisprudence liée à l'organisation de cette justice consulaire. La seconde partie, avec un titre propre, est intitulée Recueil de ce qui s'observe en la justice des juges et des consuls. Elle comprend notamment la liste de tous les juges et consuls élus depuis 1563 jusqu'en 1662. Camus & Dupin, 1059; Lelong 28157.
Le coustumier des pays danjou et maine correct. Angers, [Rouen, Martin Morin pour] Jean Alexandre, s.d. (1493). [A la suite] : Les Stilles et usaiges de proceder en court laye es pais danjou et du maine nouvellement ardo[n]ez, et commande estre gardez et observez par messegneurs de la justice desd. pays, Autrement nomme le mirouer des advocats et gens de pratique.
Angers, Jean de La Tour, s.d. [1494-1495]. 2 ouvrages en 1 vol. in-16, veau brun, dos à nerfs orné de petites fleurs de lys dorées encadrées de doubles filets à froid, double encadrement d'un triple et d'un double filet à froid sur les plats, petites fleurs de lys aux angles de l'encadrement intérieur, fleuron doré au centre. Reliure moderne dans le goût du XVIe siècle. Cachet sur la garde blanche de Claude Lambert (Sablé, XXe s.), note manuscrite datée de 1710 au v° du premier feuillet par un avocat du Mans, note bibliographique du XIXe siècle et cachet de L. Lefebvre, prêtre de Mamers sur le dernier feuillet blanc en fin de volume. Premier feuillet dans une frise typographique gravée sur bois comprenant un personnage et des oiseaux dans des feuillages, impression en caractères gothiques à 23 lignes, qq. lettres peintes en rouge, ciii ff., (10) ff.; LIV ff., (1) f. blanc. Signatures : [A-N]8 O10 ; [a-g]8. Il manque les feuillets de titre (A1 et a1) des deux ouvrages. Quelques annotations marginales.
Réunion de deux rarissimes incunables en français sur le droit coutumier du Maine et de l'Anjou. L'Anjou et le Maine étaient restés unis jusqu'à la mort du roi René d'Anjou en 1480. Les deux provinces furent réunies au domaine royal par Louis XI en 1482. Ceci explique que les coutumes de ces deux provinces soient à peu près identiques. Ce n'est qu'à partir de 1509 que les deux coutumes furent séparées. La première édition des coutumes conjointes de l'Anjou et du Maine fut imprimée vers 1477, et plusieurs fois depuis. Les éditions incunables sont rarissimes de nos jours et quasiment introuvables. Les seize parties du coutumier d'Anjou et du Maine sont suivies des Assiettes au taux du Roy qui paraissent ici pour la première fois et de la table. Il manque la page de titre qui portait la marque typographique de Jean Alexandre, libraire d'Angers. Cependant, selon Claudin (Documents sur la typographie de la France), d'après le matériel typographique, identique à celui des coutumes de Bretagne de 1493, l'impression avait été confiée à Martin Morin, imprimeur de Rouen. Selon Deschamps, cette édition aurait probablement été imprimée à Rennes. Cette édition est d'une extrême rareté. En dehors de celui-ci, on n'en connaît que deux exemplaires : celui de la bibliothèque nationale de France (également incomplet du feuillet de titre) et celui de la bibliothèque du Plessis-Villoutreys, maintenant à l'Université Catholique de L'Ouest à Angers. Pasquier & Dauphin, p. 58, n°2; Torchet, 290; Brunet II, 348 ; Bechtel, C-694; Gouron & Terrin, n°204; Deschamps, 1073; CIBN, C-641 ; ISTC, ic00953070. Le deuxième ouvrage, Les Stilles et usaiges, sont relatifs à l'oganisation de la justice et à l'application du droit coutumier dans le Maine et l'Anjou. Cette édition incunable est la seconde de ce texte. Elle est également d'une insigne rareté, le seul exemplaire connu, étant celui de la bibliothèque nationale de France. Notre exemplaire est malheureusement incomplet de son feuillet de titre. Bechtel, S-207 ; CIBN, S-479 ; GW, M4414910 . ISTC, ic00805250.
Instruction pastorale de Monseigneur l'archevêque de Tours, sur la Justice chrétienne, par rapport aux sacremens de Penitence & d"Eucharistie. Paris, Guillaume Desprez et Pierre-Guillaume Cavelier, 1749. [A la suite] : Mandement de Monseigneur l'archevêque de Tours, portant condamnation d'un libelle intitulé : Lettre de M.*** à un de ses amis, au sujet de l'Instruction pastorale de M. L'archevêque de Tours sur la Justice chrétienne, &c.
Paris, Jacques-Hubert Butard [Auxerre, F. Fournier], 1750. 2 ouvrages en 1 vol. in-12, veau brun jaspé, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre en maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches mouchetées de rouge. Reliure de l'époque, coiffes frottées avec petit manque, coins émoussés. Bon exemplaire. Ex-libris ms. sur la page de titre. xvj-340 pp., (1) f. blanc; (1) f., viij-278 pp.
Premières éditions in-12 de ces deux pièces en rapport avec l'affaire Pichon. Le jésuite Pichon avait publié en 1745 un ouvrage intitulé L'Esprit de Jésus-Christ et de l'Eglise sur la fréquente communion. Ce livre renouvela la vieille querelle qui opposait les Jésuites et les Jansénistes. L'archevêque de Tours, proche de ces derniers, publia plusieurs instructions et mandements dans lesquels il condamnait fermement les thèses des Jésuites. Le débat prit de l'ampleur et le roi dut intervenir pour tenter de calmer la polémique. Fortement critiqué lors d'une assemblée d'évêques convoquée par le cardinal de Rohan sur ordre de Louis XV, Chapt de Rastignac mourut dans des conditions mystérieuses à Véretz en 1750.
