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Les fourches patibulaires en France.-
Les fourches du quartier des Selves à Draguignan. Draguignan. Olivier-Joulian. 1948. In-8 br.14pp. Ex.n.c.
1905 la séparation églises-état. : De la guerre au dialogue
Cana 2004 2004 pages 22x15x2cm. 2004. Broché. 2004 pages. De la guerre au dialogue
Le droit maritime.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Passages soulignés au stylo.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1252), 1967.
Que sais-je? N° 1252 Le droit maritime
Presses Universitaires de France Edition originale Premirèe édition 2ème trimestre 1967. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Les avocats. Collection : Que sais-je ? N°1659.
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1976. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.
Recrutement. Tirage au sort et révision. 4e édition.
1865 Paris, Dupont, 1865, in 12 relié demi basane, dos lisse orné, 611 pages.
...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
LA BANQUE DE FRANCE ET SES PRINCIPALES OPERATIONS, ESCOMPTE, DEPOTS, AVANCES - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LE 9 NOVEMBRE 1903 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS
JOUVE HENRI. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 163 pages - 1er plat partiellement manquant et desolidarisé - 2eme plat partiellement desolidarisé - dos fendu et partiellement manquant - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 5 - 1 tampon au dos de la page 163.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Mélanges TOME I - Mélanges d'histoire du droit occiental
Sirey 1962 in8. 1962. Broché.
Très bon état sous papier de soie étiquette collée sur le dos intérieur frais pages non coupées
[Imprimerie L. Delbrel] - BOYER, Gérard ; DUFOURG, Robert
Reference : 69924
(1923)
Barreau de Bordeaux. Séance solennelle d'Ouverture des Conférences du Stage. 1e Du Prétoire au Forum par Me Gérard Boyer 2e Eloge de Joseph Buhan par Me Robert Dufourg. 5 décembre 1923 [ Livre dédicacé par les 2 auteurs ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie L. Delbrel, Bordeaux, 1923, 50 pp.
Envoi de Gérard Boyer à Paul Videau et envoi tardif de Robert Dufourg à Clément L.R., "ce début dans ma carrière d'historien". Bon état.
La fonction sociale des legs d'après la jurisprudence classique.
P., Sirey, 1965, in 8° agrafé, paginé 333 à 408, non coupé ; couverture imprimée.
Extrait de la Revue Historique du droit français et étranger, 4e série tome XLIII. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le droit romain dans les pays du centre de la France.
Milan, Giuffré, 1977, brochure in 8° de 74 pages.
Extrait de : IUS Romanum Medii Aevi Pars V, 4, d. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
PETIT FORMULAIRE, Suivi de jurisprudence, Procédure en matière de Conciliation de divorce et de Séparation de corps
, Compiègne, Imp. de Compiègne 1927, in-16, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs, coiffes et dos frottés), intérieur frais, 126p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De l'influence sociale des Conciles.
Paris, Joseph Albanel, 1869. In-8, rel. de l'ép. demi chagrin rouge, dos à nerfs soulignés de filets à froid, titre doré, tr. mouchetées, 288 pp. Cachet de collège au titre. Edition originale.
2 coins lég. frottés, bon ex. - Frais de port : -France 6,8 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €)
Remarques sur les loix et status de pays de Vaud. 2 vols rel. ens.
Neuchâtel, Chez les Editeurs du Journal Helvetique, 1756, gr. in-8°, 6 ff. + 635 p., avec 2 titres en rouge et noir (l'un au début des prélim. l'autre après p. 300, cette 2e titre peut-être considérée comme la véritable p. 301/2, ainsi anéantissant le fait que le num. 307/8 ne sont pas utilisés) + 1 planche dépliante (arbre de consanguinité dépl. entre p. 298/9), quelques jolis ornements typographiques gravés sur bois, non rogné, papier en excellente condition, nom manuscr. sur titre A.A. Levrier & Jaques Fevrier, envoi avec don de ce livre en 1855 parChatelonat pour Frz. Bonnard, cartonnage original muet.
Edition originale de ce célèbre commentaire sur les lois et statuts du pays de Vaud parus en 1616. L'auteur fut avocat en la Suprême Chambre des appellations romandes à Berne, et maire de Bevaix (1755-1770). L'«Histoire du droit civil et feudal du Pays de Vaud» occupe les pp. 1-28, suivie de la Préface aux «Loix...» (1616), d'une exhortation et des serments. Viennent ensuite les trois parties du Code, complétées d'une «Liste des principaux mandats...», deux tables, et des Critiques faites sur cet ouvrage, avec réponses. Barth 25238; Haller VI/1966; DHBS II/282.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Examen d'un candidat pour la charge de justicier, par demandes et réponses familières, sur les matières de la pratique judiciaire de la Principauté de Neuchâtel et Valangin. Par J. F. B. A.A. & M. de B.
Neuchâtel, Chés les Editeurs du Journal Helv., 1757. In-12, 261-[25]p. Reliure bradel demi-parchemin à coins, titre manuscrit au dos.
Exemplaire de première émission avec page de titre en rouge et noir. Avec une planche dépliante (arbre de consanguinité). Nom de possesseur en pages de garde et en page de titre. Bon exemplaire.
Remarques sur les Loix et Statuts du Pays de Vaud.
Neuchâtel, S. Fauche, 1776. 200 X 240 mm. 2 tomes, reliés en 1 volume demi-basane racinée, dos lisse avec faux-nerfs dorés et pièce de titre en maroquin rouge, tr. jaspées (rel. de l'ép.) 288 et 282 pp. Minimes galeries de vers dans la marge sup. en fin de volume, le tableau "Arbre de consanquinité" manque..
Phone number : 41 021 964 60 10
Remarques sur les loix et statuts du Pays de Vaud. 2 Tomes reliés en 1 volume.
Neuchâtel, chez les Editeurs du Journal Helvétique 1756, 255x195mm, 6 ff. 633pages, veau de l’époque, dos à cinq nerfs, pièce de titre, tranches jaspées, inscriptions manuscrites sur page de garde “J’appartien à Joseph Conus Bourgeois & Curial Baillival de Ruë” Bel exemplaire.
+ 1ff. , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Remarques sur les loix et statuts du Pays-de-Vaud. Tome premier et second reliés en un volume.
Neuchâtel, Imprimerie de Samuel Fauche 1776, 235x205mm, reliure plein veau de l’époque. Pièce de titre doré au dos à nerfs. Tranches rouge. Coiffes abimées. Cuir frotté par endroit. Intérieur en bon état.
24 ff. + 293 + 282 pages, 1 planche dépliante Arbre de consanguinité, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Remarques sur les loix et statuts du Pays-de-Vaud. Tome premier et second reliés en un volume.
Neuchâtel, Imprimerie de Samuel Fauche 1776, 245x220mm, reliure dmi-basane à coins.Dos muet. Plats papier marbré. Belle reliure. Taches brunes sur le haut du milieu des dernières pages, autrement bel exemplaire.
24 ff. + 293 + 282 pages, 1 planche dépliante Arbre de consanguinité, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Manuel de Deplomatique Francaise et Pontificale.
Paris, 1929. 8vo. Bound in half vellum with the original wrappers. 397 pp.
La législation nobiliaire en Belgique
Bruxelles, Bruylant 1960 217pp., 23cm., reliure demi-toile bleue, titre doré au dos, plats marbrés, brochure originale conservée et reliée, bon état, B111135
"Précis de procédure civile (2 volumes); tome 1 : Organisation judiciaire, compétence; tome 2 : Procédure."
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1945. 16 x 25, 2 volumes, 870 pages (pagination continue), broché, état moyen (couverture défraîchie, papier jauni).
3e édition.
"Précis de procédure pénale (2 tomes en 1 volume); Tome 1 : Livre premier du Code d'instruction criminelle et Lois qui s'y rattachent; tome 2 : Livre second du Code d'instruction criminelle."
Bruxelles, Etablissements Emile Buylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1951. 18 x 25, 1160 pages (pagination continue), reliure similicuir, très bon état.
2 tomes reliés en 1 seul volume.
[Sumptibus et Typis Societatis Sancti Augustini, Desclée, de Brouwer et Soc.] - BRABANDERE, P. De
Reference : 38287
(1881)
Juris Canonici et Juris Canonico-Civilis Compendium (2 Tomes - Complet) Praelectionibus accomodatum quas in Seminario Brug. Habuit.
2 vol. in-8 reliure demi-percaline marron, Sumptibus et Typis Societatis Sancti Augustini, Desclée, de Brouwer et Soc., Brugis, 1881, LXX-516 ; 704 pp.
Complet. Etat très satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, rares annotations, très bon état par ailleurs)
Phone number : 01 43 29 46 77
