S.l., 1790 in-8, 48 pp., dérelié.
Appliquons sans délai les décrets de l'Assemblée, sinon nous nous exposons à la guerre civile et à la banqueroute. Formons rapidement une seconde législature pour éviter la ruine du pays. Les citoyens n'ont plus confiance dans l'Assemblée constituante.Martin & Walter, Anonymes, 17317.
Périgueux.1908.In-8 br.213 p.Carte dépliante.BE.Infimes rousseurs.
Paris, Imprimerie de Guillaume Junior, s.d. in-4, 3 pp., dérelié.
Avec la suppression des Charges, il paraît nécessaire de rembourser les Brevets de retenue dont sont propriétaires les détenteurs d'un office. Ces Brevets forment une grande portion du patrimoine des familles. Leur remboursement serait un gage pour les privilèges et hypothèques des créanciers.
À Paris, de l'Imprimerie royale, 1789 in-4, 16 pp., dérelié. Petite tache sur la dernière page.
À propos du droit de veto royal.
A Lille, de l'Imprimerie de C. M. Peterinck-Cramé, 1789 in-4, 8 pp. Rousseurs.
À propos du droit de veto royal. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris. Maurice Dreyfus. 1884. 2 volumes in-12. Cartonnage éditeur. 431 p. et 448.Bon état intérieur malgré les couvertures usagées.
Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837 15 x 23, 203 pp, broché, état moyen (couverture abîmée, rousseurs, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)
Louvain, Typographie de Ch. Peeters, 1870 16 x 23, 332 pp., reliure dos/coins toilés, bon état (annotations et soulignage, cachets du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)
2003 Ramsay, 2003, 201 pages, in 8 broché, très bon état.
, Romæ [Rome], Antonium Fulgonium [Antonio Fulgoni] 1786, in-folio, pl. vélin beige, tit. manuscrit sur pc. ambre, tr. marbrées, lettrines ornées, vignettes, impression en double colonne, (plats légt tachés avec qq. trous de vers traversant uniquement les pages de garde, coins émoussés avec légers mq., rares piqûres et tâches d’encre), int. frais, ouvrage bien conservé, [6]-520-IIIp.
Phone number : 01 43 29 46 77
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié.
Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545.
Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure.
Chaque district devait envoyer six jeunes citoyens, sous le nom d'élèves de Mars, de 16 à 17 ans et demi, "pour y recevoir une éducation révolutionnaire et toutes les connaissances et les moeurs d'un soldat républicain". Le choix devait être fait par moitié, parmi les enfants des sans-culottes des campagnes, et l'autre moitié parmi ceux des villes. Les enfants des volontaires blessés y étaient admis de préférence. Cette école était située dans la plaine des Sablons. Elle fut dissoute peu après le 9 thermidor.Tourneux, III, 14388 a.
Paris, Provost, (1791) in-12, 4 pp., brochure sous couverture d'attente moderne de couleur rose.
Garde national, né à Saint-Brieuc, sous-directeur de la fabrication des assignats, Ollivault-Duplessis adresse une circulaire électorale, en vue des élections à la Législative, mais sans spécialisation de collège.Tourneux, IV, 24601. Martin & Walter, III, 26034.
S.l.n.d. (1789) in-8, 4 pp., dérelié.
Le comte de Lauraguais proteste dans cette requête sur la procédure d'élection des députés aux Etats Généraux. Certains suppléants ont été élus en même temps que les électeurs. D'autres ont été élus dans leurs districts après l'ouverture de l'assemblée générale à Paris. Enfin, plusieurs listes ont été déposées dans l'urne du scrutin ce qui a pu entraîner des modifications. L'auteur demande l'annulation des élections.Non cité par Martin & Walter.
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures claires.
Le roi a congédié Necker, le 11 juillet 1789. Lally-Tolendal s'en désole et fait l'éloge du ministre "pacificateur" et sauveur de la Nation.Martin & Walter, III, 18663.
Paris, Impr. nationale des Lois, (An III) in-8, 32 pp., en feuilles. Mouillures.
Tableau complet des dispositions législatives concernant les émigrés en l'An III : émigration dans les pays réunis à la République, complices de émigrés, certificats de résidence, liste des émigrés, peines contre les émigrés et leurs complices.
S.l.n.d. (1788) in-8, 28 pp., cousu. Quelques mouillures claires.
L'administration de la justice est le principe qui entretient la vie politique des grands Etats. Après les convulsions qui ont marqué les relations entre le Souverain et les parlementaires, les juges approuvent avec ardeur la réunion des Etats Généraux.
Amsterdam et Paris, Chez Visse, rue de la Harpe, 1788 in-8, 49 pp., broché. Page de titre légèrement défraîchie.
La brochure se divise en deux parties : première partie (Mémoire sur les Etats Généraux) et seconde partie (Abrégé chronologique des Etats Généraux). Il s'agit davantage d'une histoire des Etats Généraux que d'une réflexion politique sur la place de chaque ordre dans la future Assemblée.Non cité par Martin & Walter.
Paris, in-8, 8 pp., broché, sous couverture d'attente orange. Quelques chiffres d'une écriture ancienne sur la page de titre.
La garnison de Vaucouleur s'est emparée de la caisse de l'Etat-Major et les soldats voulaient pendre le Commandant de Nancy. A la tête d'une armée de près de 5 000 hommes, le maréchal de Bouillé conduisit une terrible répression contre les patriotes dans une ville à feu et à sang. Les combats de rues firent plusieurs centaines de morts.
S.l.n.d. in-4, 7 pp., dérelié.
La députation des Evêques d'Ypres et de Tournai est-elle légitime? Soumis à une domination étrangère, ils doivent être exclus de l'Assemblée nationale.