‎LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT DANS L'ORDRE CHRONOLOGIQUE - LOIS USUELLES DE 1607 A 1886.‎

‎NON PRECISE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 1308+137+49 pages. Dos à 4 nerfs. Texte sur 2 colonnes. 16 premières pages désolidarisées. Contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎3 PHOTOS DISPONIBLES - TABLE DE CONCORDANCE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎LOIS USUELLES - decrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat -‎

‎CHEVALIER-MARESCQ & CIE / LIBRAIRIE PLON. 1900. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1206 + 76 pages - Dos legerement frotté - Taches sur les plats , les 1eres et dernieres pages (en tranches) - Dos à 4 nerfs - Auteurs, titre et filets dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎État dans l'ordre chronologique annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires Ministerielles avec une table alphabetique des concordance par MM. H.F. Rivière, F. Helie, P. Pont. Publication continuée par A. Weiss et M. Poncet. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état dans l'ordre chronologique, annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile 885 pages. Papier bruni. Rousseurs. Graffitis sur la page de garde. 9 x 15 cm.‎

‎Livre. Avec le concours de MM. Faustin Hélie et Paul Pont. Editions Marescq Aîné et Plon, 1890.‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE ‎

‎ 1865 reliure demi chagrin in-octavo, dos long - triple liserets - titre frappé or -, tranches jaspées, quelques très légères rousseurs, texte et annotations typographiées marginales (rappel de l'article concerné ou position du problème), 908 pages, 1865 Paris Marescq Ainé Libraire-Editeur,‎

‎- 4ème édition revue, corrigée et augmentée et suivie d'un formulaire - rare - bon état - ‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX, LEURS MOTIFS, LES OPINIONS DE PLUSIEURS PROFESSEURS ET AUTEURS SUR LES QUESTIONS CONTROVERSEES, LA SOLUTION DE CES QUESTION, ET UN RESUME A LA FIN DE CHAQUE MATIERE‎

‎A. MARESCQ ET E. DUJARDIN. 1853. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 646 pages. Tranches poivrées. Ecritures discrète en première page de garde. Titre, auteur, filets dorés sur le dos. Reliure signée V.D.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE DE COMMERCE CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX, LEURS MOTIFS, L'ANALYSE DES OPINIONS DE PLUSIEURS PROFESSEURS OU AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES QUESTIONS CONTROVERSEES, LA SOLUTION DE CES QUESTIONS, UN RESUME A LA FIN DE CHAQUE MATIERE.‎

‎ Paris A. Maresq 1868 Paris A. Maresq 1868, fort In-8 demi chagrin noir, dos nà 4 nerfs, 1002 pages. Quelques rousseurs.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce‎

‎Marescq et Cie. 1868. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1001 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce, 2e éd. ‎

‎Paris, A. Marescq et E. Dujardin, 1857 - in-8 : viii, 666 pp. (des rousseurs) - demi-bas. marine, pces de titre rouge et verte. ‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce. Contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs et auteurs sur les questions controversées, la solution de ces questions, et un résumé à la fin de chaque matière.‎

‎ Paris, A. Maresq et E. Dujardin 1853, 225x145mm, VII- 646pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et ornementation dorés au dos. Plats frottés. Rousseurs marginales, sinon en très bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce, contenant l'exposé des motifs généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, l'explication des lois qui complètent ou modifient le code, l'exposé de la législation sur le timbre et l'enregistrement en matière commerciale, un résumé à la fin de chaque titre. Huitième édition revue, corrigée, augmentée et suivie d'un Formulaire.‎

‎ P., Librairie Marescq Ainé, A. Chevalier-Marescq, Successeur, 1882, fort volume in 8° relié demi-basane marron, dos lisse orné, 1082 pages ; des rousseurs ; petits frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Répétitions écrites sur le code de commerce contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière. Quatrième édition, revue, corrigée, augmentée et suivie d’un formulaire.‎

‎ Paris, A. Marescq Aîné 1865, 225x155mm, VIII - 908pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Plats et cuir frottés par endroits. ‎

‎ Nom de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Répétitions écrites sur le Code de commerce contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs, l’analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière. Cinquième édition revue, corrigée, augmentée et suivie d’un formulaire.‎

‎ Paris, A.Maresq 1868, 230x145mm, VIII- 1002pages, reliure demi-basane. Pièce d’auteur rouge, pièce de titre noire, ornementations dorés, rousseurs. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Répétitions écrites sur le Code de Commerce suivie d'un formulaire.‎

‎A. Chevalier-Marescq. 1882. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1082 pages. Coins et tranches du 1er plat frottés. Epidermiures sur le dos, notamment en coiffe en pied. Titre et liserets orés sur le dos avec un fleuron doré.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..‎

‎A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le coucours de MM. HELIE FAUSTIN, PONT PAUL. 14ème édition revue et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des (...)‎

‎F. Pichon et Durand Auzias / Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1908. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Papier jauni. 428 + 88 + 180 + 179 + 42 + 158 + 14 + 69 pages soit 8 unités bibliographiques. Reliure demi-cuir abîmée avec papier dominoté absent des plats.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Trente-sixième édition revue, corrigée et augmentée. avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code par( MM. H.F. Rivière, Faustin Hélie et Paul Pont, continué par M. André Weiss et M. Poncet Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Code Civil, annoté des arrêts de la Cours de Cassation.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 1893. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Et des circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, précédé des lois constitutionnelles, et suivis des textes de l'Ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de Procédure Civile, annoté des arrêts de la Cour de Cassation.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ A. & Cie - PLON-NOURRIT. 29eme édition. 1901. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 + 86 pages.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Publication continuée par André Weiss et Poncet. Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎MARESCQ A. & Cie. Non daté. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300/350 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Avec une conférence des articles basée sur la Jurisprudence. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Codes Français et Lois Usuelles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. / PLON. 21ème édition. 1893. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 1500 pages. Titre doré sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets, ordonnances et avis du conseil d'état. Annotés de la Cour de Cassation et des circulaires minitérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. 8ème édition. 1882. In-16. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 736 pages. Dos fendu et cassé, restauré avec papier. Déchirure sur la page 689/690. Manque un bord sur le 1er plat de couverture. Pages volantes. 2nd plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Arrêts de la Cour de Cassation, Circulaires Ministérielles. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODE CIVIL ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION ET DES CIRCULAIRES MINISTERIELLES‎

‎Librairie A. Marescq Aîné - A. Chevalier-Marescq. Non daté. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 398 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence. Précédé des Lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil annoté des Arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎Ave une Conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence précédé des Lois Constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné (fleurons), Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1884), 398 pp.‎

6 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎Code d'Instruction Criminelle et Code Pénal.‎

‎Annoté des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles, avec une conférence des articles basés principalement sur la Jurisprudence, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chacun de ces codes, des tarifs des frais en matière criminelle et des lois sur la presse, accompagnés d'annotations, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 5 nerfs, Librairie A. Marescq Aîné, A. Chevalier-Marescq, Paris, s.d. (circa 1885), 176-40-159-43-10 pp‎

8 Images

‎Charmant petit exemplaire bien relié (ex-libris ms. d'un ancien président de Cour d'Assises, Henri Mongie-Carsuzan)‎

‎CODE FRANCAIS - conformes aux textes officiels avec une conference des articles basée principalement surla jurisprudence annotés des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministeriemmes....‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1907. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 400 pages - TExte sur 2 colonnes - Plats jaspés - Auteur, titre et filet dorés au dos - Dos à 4 nerfs - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code français conformes aux textes officiels‎

‎Marescq et Cie- Plon. 1899. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 226 pages. Titre doré sur pièce de titre Gris foncé.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎